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Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS08042024
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS08042024)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 avril2024- 13H45
Convocation du 29 mars 2024 - Secrétaire de séance : GROS
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Stéphane GROS, Quentin GROS, Walter BARTH,
Absents excusés : M. Dominique GROS qui donne pouvoir à M. Quentin GROS, M. Frédéric
PITEL qui donne pouvoir à M. Stéphane GROS.
Absente : Mme Cléa CASAGRANDE
- Vote des taxes d' imposition 2024'.
VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Budqet communal 2024 : VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs),
0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Devis ATELIER D'EN HAUT : éla boration du permis de construire
DOUr leS Oarao communaux :
VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Travaux bâtiment LA GURE :
VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- DECI : contrôle des poteaux incendie :
VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- PLUi : zone d'a lération ENR :
VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Lancement du an d'adressaoe :
VOTE : 5 voix POUR (dont 2 pouvoirs), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
M. Stéphane GROS, maire
Aflrchée le 0810412024