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Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 031 approbation du pv du 07 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOI! Envoyé en préfecture le 11/06/2024 CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 11/06/2024
Publié le 1 1/06/2024 S'LOF
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20240606-DEL2024031-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2024-031
L'an deux mille vingt quatre
Le six juin
À vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 31 mai 2024 par le
Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Christophe FOURNIER, s'est réuni en session
ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES- VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Christophe FOURNIER, Maire.
Présents: M. Christophe FOURNIER, Mme Christiane PERILLAT-CHARLAZ, M. Christian
SERVAGE, Mme Sheila MICHEL, Mme Thérèse RAPHET, Mme Estelle GAILLARD, M. Tanguy JON, M. Éric BERTELOOT, M. Francis MARCHAL, Mme Odile VIX, M. Jean-Luc ARCADE, , M. Mickaël MAISTRE.
Absents Excusés: M. Laurent VALLIER (pouvoir à M. Éric BERTELOOT), M. Gilbert COLLINI
(pouvoir à Mme Estelle GAILLARD), Mme Corinne PASSERAT (pouvoir à Mme Sheila MICHEL),
M. Jean-Jacques SIGNOUX (pouvoir à Mme Thérèse RAPHET), M. Lucas THABUIS (pouvoir à M. Christophe FOURNIER), M. Jean-Yves PERILLAT (pouvoir à M. Tanguy JON), M. Michaël JOLIVET-BALON (pouvoir à M. Christian SERVAGE), Mme Aurélie ROCHE (pouvoir à M. Jean- Luc ARCADE)
Absents: Mme Marie-Cécile PASQUIER, M. Jean-Pierre BETEND, Mme Angélique LENOBLE
Objet de la délibération : Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 07 mai
2024.
Mme Sheila MICHEL expose,
Conformément à la nouvelle réglementation en vigueur depuis le 1°' juillet 2022, relative au déroulement du conseil municipal, il lui est demandé d'approuver le Procès-Verbal de la
séance du 07 mai 2024 qui a été adressé à l'ensemble des membres de l'assemblée
délibérante, par mail le 31 mai 2024.
Délibération votée à 6 abstentions (Mmes Odile VIX et Aurélie ROCHE, MM. Laurent
VALLIER, Jean-Luc ARCADE, Francis MARCHAL et Mickaël MAISTRE) et 14 pour.
Fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus,
Au registre suivent les signatures,
Pour copie conforme le 7 juin 2024
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe FOURNIER. Mme Sheila MICHEL.
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE - Conseil municipal du 06 juin 2024