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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 001 approbation du pv cm 07 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOII Envoyé en préfecture le 23/02/2024 CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 23/02/2024
Publié le 23/02/2024 S LGr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20240220-DEL2024001-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2024-001
L'an deux mille vingt quatre
Le vingt février
A vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 14 février 2024 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Christophe FOURNIER, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES- VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Christophe FOURNIER, Maire.
Présents: M. Christophe FOURNIER, M. Laurent VALLIER, Mme Christiane PERILLAT-
CHARLAZ, M. Christian SERVAGE, Mme Sheila MICHEL, M. Gilbert COLLINI, Mme Angélique
LENOBLE M. Jean-Yves PERILLAT, Mme Thérèse RAPHET, Mme Estelle GAILLARD, M. Jean-
Jacques SIGNOUX, Mme Corinne PASSERAT, M. Tanguy JON, M. Éric BERTELOOT, Mme
Marie-Cécile PASQUIER, M. Francis MARCHAL, Mme Odile VIX, M. Jean-Luc ARCADE, M. Mickaël MAISTRE, Mme Aurélie ROCHE.
Excusés: M. Lucas THABUIS (pouvoir à M. Christophe FOURNIER), M. Jean-Pierre BETEND), M. Mickaël JOLIVET-BALON.
Objet de la délibération : Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 07
décembre 2023.
Mme Sheila MICHEL expose,
Conformément à la nouvelle réglementation en vigueur depuis le 1° juillet 2022, relative au déroulement du conseil municipal, il lui est demandé d'approuver le Procès-Verbal de la
séance du 07 décembre 2023 qui a été adressé à l'ensemble des membres de l'assemblée
délibérante, par mail le 15 février 2024.
Délibération votée à 5 Contre (Mmes Aurélie ROCHE et Odile VIX, MM. Francis
MARCHAL, Mickaël MAISTRE et Jean-Luc ARCADE) et 16 Pour.
Fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus,
Au registre suivent les signatures,
Pour copie conforme le 21 février 2024.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe FOURNIER. Christiane PÉRILLAT-CHARLAZ
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE - Conseil municipal du 20 février 2024