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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 037 approbation du pv du cm 06 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOII Envoyé en préfecture le 23/09/2024
CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 23/09/2024
Publié le 23/09/2024 S LGr
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20240912-DELIB2024037-DE
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2024-037
L'an deux mille vingt quatre
Le douze septembre
A vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 05 septembre 2024
par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Christophe FOURNIER, s'est réuni en
session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Christophe FOURNIER, Maire.
Présents : M. Christophe FOURNIER, M. Laurent VALLIER, M. Christian SERVAGE, Mme Sheila
MICHEL, M. Gilbert COLLINI, Mme Thérèse RAPHET, M. Jean-Jacques SIGNOUX, Mme Estelle
GAILLARD, M. Tanguy JON, Mme Corinne PASSERAT, M. Éric BERTELOOT, M. Jean-Pierre BETEND, M. Michaël JOLIVET-BALON, M. Johan CHEVRIER, M. Francis MARCHAL, Mme Odile VIX, M. Jean-Luc ARCADE, M. Mickaël MAISTRE.
Absents Excusés: Mme Angélique LENOBLE (pouvoir à M. Laurent VALLIER), M. Jean-Yves PERILLAT (pouvoir à M. Jean-Jacques SIGNOUX), Mme Aurélie ROCHE (pouvoir à M. Jean-Luc ARCADE), M. Lucas THABUIS.
Objet de la délibération : Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 06 juin
2024.
Mme Sheila MICHEL expose,
Conformément à la nouvelle réglementation en vigueur depuis le 1°’ juillet 2022, relative au
déroulement du conseil municipal, il lui est demandé d'approuver le Procès-Verbal de la
séance du 06 juin 2024 qui a été adressé à l'ensemble des membres de l'assemblée
délibérante, par mail le 09 septembre 2024.
Délibération votée à 5 abstentions (Mmes Aurélie ROCHE et Odile VIX, MM. Jean-Luc
ARCADE, Francis MARCHAL et Mickaël MAISTRE) et 16 pour.
Fait et délibéré aux jour, mois et an ci-dessus,
Au registre suivent les signatures,
Pour copie conforme le 18 septembre 2024
Le Maire, La secrétaire de séance,
Christophe FOURNIER. Mme Sheila MICHEL.
COMMUNE DE GLIERES-VAL-DE-BORNE - Conseil municipal du 12 septembre 2024