unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 B 0406

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unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 B 0406 Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 B 0406)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Pour rendu exécutoire

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(103301) / vendredi 15 décembre 2023 à 13:58 1 / 2 DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - SPORTS -

23-B-0406

Séance du vendredi 15 décembre 2023

DELIBERATION DU BUREAU

POLITIQUE DE SOUTIEN ET DE PROMOTION DES CLUBS SPORTIFS

METROPOLITAINS - ENFANTS DE NEPTUNE TOURCOING LILLE METROPOLE /

LUC METROPOLE WATER-POLO - EUROCUP 2023-2024

I. Contexte

Dans le cadre du projet métropolitain mené en matière de Politique Sportive, il s’agit de poursuivre, par le biais des événements sportifs, les actions concourant au rayonnement national, européen et international de la MEL par sa capacité d’innovation, sa richesse sportive et son vivre ensemble.

II. Description des objectifs et modalités du soutien

Vu le décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10- 1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, l’association ou le club s’engage à la signature de la convention à respecter le contrat d’engagement républicain.

Ce projet est proposé au Bureau de la Métropole conformément aux critères d’éligibilité fixés par la délibération n° 01 C 321 du 21 décembre 2001 et conformément à l'article L 113-2 du Code du sport qui prévoit que "pour des missions d'intérêt général", les associations sportives ou les sociétés sportives peuvent recevoir des subventions publiques.

Il s’agit pour la Métropole, d’aider des évènements d’ampleur nationale et internationale mais aussi de participer à l’animation sportive du territoire en soutenant des évènements sportifs de niveau régional, métropolitain et de proximité, dès lors qu’ils pourront assurer une meilleure intégration de la population, et de permettre au public le plus large de participer.

De plus, chaque évènement retenu a pour but de :

- rechercher l’excellence ;

- favoriser l’intercommunalité dans et par le sport ;

- favoriser le travail en commun des structures sportives ;

- favoriser l’accessibilité des publics et l’émulation sportive ;

- prendre en compte l’innovation sportive.(103301) / vendredi 15 décembre 2023 à 13:58 2 / 2 DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - SPORTS -

Les Enfants de Neptune Tourcoing Lille Métropole (ENTLM) et le LUC Métropole Waterpolo (LUC WP) ont participé à la phase préliminaire et qualificative de la Champions League de la saison 2023/2024.

Toutefois, après élimination des clubs à cette étape qualificative de l’épreuve, une bascule des ENTLM et du LUC WP dans la compétition européenne inférieure est opérée. Il est proposé d’accompagner les deux clubs sur les différentes phases de l’Eurocup à savoir :

Pour les ENTLM :

 Phase de poule (6 matchs) ;

 Phases finales (en cas de qualification) : huitième de finale, quart de finale, finales (tournoi incluant les demi-finales et la finale).

Pour un montant global maximal de 19 000 €, sous réserve d’un parcours des ENTLM jusqu’en finale de la compétition.

Pour le LUC WP :

 Phase de poule (6 matchs) ;

 Phases finales (en cas de qualification) : finales (tournoi incluant les demi- finales et la finale).

Pour un montant global maximal de 13 000 €, sous réserve d’un parcours du LUC WP jusqu’en finale de la compétition.

Par conséquent, le Bureau de la Métropole décide :

1) De soutenir les projets "de l'Eurocup des Enfants de Neptune Tourcoing Lille Métropole" et "de l'Eurocup du LUC Métropole Water-Polo" ;

2) D'autoriser le versement d'une subvention d'un montant global maximal de 19 000 € aux Enfants de Neptune Tourcoing Lille Métropole, en fonction de leur parcours sportif et le versement d'une subvention d'un montant global maximal de 13 000 € au LUC Métropole Water-Polo, en fonction de leur parcours sportif ;

3) D’autoriser le Président ou son représentant délégué à signer les conventions avec les Enfants de Neptune Tourcoing Lille Métropole et avec le LUC Métropole Water-Polo ;

4) D’imputer les dépenses d’un montant maximal de 32 000 € aux crédits inscrits au budget général en section fonctionnement.

Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ