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Ordre du Jour - 2023 01 25 Ordre du jour CM
Procès Verbal - CM PV 23 01 23
Ordre du Jour - CM 2026 04 01 Ordre du jour
Procès Verbal - PV CM 25 01 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 01 23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Logement,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
25
JANVIER
2023
Salle
du
conseil
26h
Présents
:
Julie
NOVELEI
Lionel
MARQUES
FERREIRA
Marie-Rose
GOURY,
Philippe
DA
SILVA
LOPES
Marie-Thérèse
BICHOFF
Fabien
COUDURIER,
Sabine
LEOPOLD,
Jean-Paul
DE
SANTIS,
Benoît
BADIN,
Jérémy
MERLETTE,
Claire
MOCELLIN,
Céline
DUDRAGUE
Sébastien
DELATTAIGNANT,
Séverine
BUTTIN,
Florent
QUAY, Sandrine
RIO,
absente,
excusée
Mélodie
PETOUX
Sylvain
QUILLET,
Christophe
PITILLIT ,
Stéphanie
HYNEK,
absente,
excusée
Jean-Paul
MICHELLIER
Véronique
BOINON,
David
PERRIN, Sandrine
RIO
, absente,
excusée,
a donné
pouvoir
à Céline
DUDRAGUE,
Stéphanie
HYNEK
, absente,
excusée,
a donné
pouvoir
à Christophe
PITILLI
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Marie
BICHOPFF
est
désignée
secrétaire
de
séance
Vote 0 contre
0 abstention
23
pour
Approuvé
RER
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
14
décembre
2022
Vote 0 contre
0 abstention
23
pour
Approuvé
He CARNET
Le
Conseil
municipal
prend
part
à la joie
des
familles
à l’occasion
de
la naissance
de :
e
Nino
GILLET
né
le
12
décembre
au
foyer
de
Claire
GAUDIN
et de
Yann
GILLET
Mais
également
à la peine
des
familles
face
à la disparition
d’un
de
leurs
proches :
e
Jean
LEVRAUT,
89
ans,
décédé
le
5
décembre
2022
e
Francia
LAMBERT,
82
ans,
décédée
le
24
novembre
2022
e
Léon
LEBRUN,
81
ans,
décédé
le
Ier
décembre
2022
e
Jean
DHÉNIN,
82
ans,
décédé
le
22
décembre
2022
e
Antonio
DELGADO,
77
ans,
décédé
le
26
décembre
2022
et
Délibération
2023/01
—
OUVERTURES
DE
CRÉDITS
Madame
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
des
dépenses
d’investissement
engagées
n’ont
pas
pu
être
mandatées
avant
le 31
décembre
2022
et sont
à réaliser
avant
le vote
du
budget
primitif.
Le
détail
des
Restes
à Réaliser
(RAR)
figure
dans
le tableau
ci-dessous
pour
information
mais
celui-ci
ne nécessite
pas
de
vote.
De
nouvelles
dépenses
sont
en
revanche
à prévoir
avant
le
vote
du
budget
nécessitant
l’ouverture
de
nouveaux
crédits. Aussi
convient-il
d’ouvrir
de nouveaux
crédits
en restant
dans
la limite
du
quart
des
prévisions
budgétaires
2023. nu
ue
Ouverture
Restes
à
Réaliser
crédit
RAR
et
OC
pour
Budget
2023
Dépenses
‘Recettes
Dépenses.
Opération
Fonds
divers
: Taxe
aménagement
10
000,00
€
Opération
: 49
- Bâtiments
communaux
10
000,00
€
Eglise
36
460,00
€
14
775,00
€
Ebène
25
968,00
€
Opération
: 53
- Eclairage
public
42
250,00
€
2
000,00
€
Opération
: 54
- Pluvial
2
000,00
€
Opération
: 55
- Défense
incendie
6
000,00
€
Opération
: 57
- Cheminements
piétonniers
3
000,00
€
Opération
: 58
- Forêt
19
238,00
€
Opération
: 60
- Equipements
sportifs
18
750,00
€
10
000,00
€
Opération
: 61
- Réserve
Foncière
44
000,00
€
40
000,00
€
Opération
: 64
- Batiment
intergénérationnel
$8
219,00
€
Opération
: 65
- Chemin
des
Lauriers
2
276,06
€
À
500,00
€
Opération
: 962
- Groupe
Scolaire
272
342,00
€
211
509.00
€)
400
000,00
€
Opération
: 964
- Aménagement
du
chef
lieu
1
746,00
€
2113
- terrains
aménagés
24
800,00
€
13258
- Autres
groupements
24
800,00
€
TOTAL
GENERAL
INVESTISSEMENT
458
112,00
€!
356
021,00
€)
470
500,00
€
En
conséquence,
il est proposé
de
-
AUTORISER
l'ouverture
des
crédits
d’investissement
figurant
sur
le tableau
ci-dessus,
- __ DIRE
que
ces
différentes
sommes
seront
reprises
lors
du
budget
primitif 2023.
Vote 0 contre
4
abstentions
( C.
PITILLI
;S.
HYNEK,
JP.
MICHELLIER
et
D.
PERRIN
19
pour
Approuvé
Délibération
2023/02
-DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Marie
BICHOFF
rappelle
que
par
délibération
n°
2020/39
du
10
juin
2020,
le
conseil
municipal
a
accordé
à
Madame
le
Maire
délégation
de
pouvoir
pour
notamment
la
fonction
de
réaliser
des
lignes
de
trésorerie
sur
la
|
base
d’un
montant
maximum
de
200
000
€.
L'ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
permet,
en
cas
de
décalage
entre
le
mandatement
des
dépenses
et
la
perception
des
recettes,
de
couvrir
les
besoins
de
trésorerie
nécessaires
au
fonctionnement
de
la commune.
Les
crédits
procurés
par
une
ligne
de
trésorerie
n’ont
pas
vocation
à
financer
l’investissement
et
ne
génèrent
aucune
ressource
budgétaire,
La
ligne
de
trésorerie
est
destinée
à approvisionner
le
compte
de
la commune,
afin
de
faire
face
au
décalage
entre
les
versements
du
FCTVA
ou
des
subventions,
et
le
paiement
de
factures.
Les 4 tirages
de
crédit
s’effectuent
uniquement
en
cas
de
nécessité.
Le
remboursement
s’opère
dès
que
la
commune
obtient
le versement
des
fonds
attendus.
Dans
le cadre
des
travaux
de
rénovation
de
l’école
élémentaire,
la commune a
sollicité
différents
financeurs
dont
notamment
l’Europe,
la
Région
et
le
Département
à
travers
des
demandes
de
subventions.
Dans
l'attente
des
versements
correspondants,
la
commune
souhaite
procéder
à l’ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
d’un
montant
de
500
000
€,
afin
d'honorer
les
factures
relatives
aux
marchés
de
travaux
en
cours.
Afin
d’éclairer
le
Conseil,
Mme
le
Maire
détaille
la procédure
de
mise
en
concurrence
des
banques
ainsi
que
le
fonctionnement
d’une
ligne
de
crédit
tant
pour
sa
mise
en
place
que
pour
le
déblocage
des
fonds
et
le
remboursement. En
conséquence,
il est proposé
de :
-
ACCORDER
à
Madame
le
Maire
la
délégation
de
pouvoir
pour
la
réalisation
d'une
ligne
de
trésorerie,
d’un
montant
maximum
de
500
000
€,
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
de
l’école
élémentaire.
Vote 0 contre
0
abstention 23
pour
Approuvé
Délibération
2023/03
—
ACQUISITION
FONCIÈRE
Fabien
COUDURIER
indique
au
conseil
que
la
commune
procède
à
de
la
réserve
foncière
dans
le
but
de
développer
l’autonomie
et la pratique
agricole
du
territoire.
Monsieur
Jacques
PADEV
demeurant
30,
chemin
des
Vernes
à
la
Biolle
est
vendeur
d’une
parcelle
de
terrain
cadastrée
à
la
section
B
sous
le
numéro
2059,
d’une
emprise
de
7000
m2.
La
commune
souhaite
se
porter
acquéreur
de
ce
terrain
au
prix
de
5 € le m?
soit
un
total
de
35
000
€.
En
conséquence,
il est proposé
de
:
-__
VALIDER
l'acquisition
de
la parcelle
cadastrée
à la section
B
sous
le numéro
2059,
d’une
surface
de
7000
m°?,
appartenant
à Monsieur
Jacques
PADEY,
- __ FIXER
fe prix
d’achat
à 5 € le m°,
-__
CHARGER
l'étude
de
Maître
GIROUD
à Entrelacs-Albens
de
la rédaction
de
cet
acte,
-
AUTORISER
Madame
le
Maire
ou
Monsieur
l’adjoint
aux
travaux
(1%
dans
l’ordre
du
tableau)
à
signer
l’acte
correspondant,
ainsi que
toute pièce
s’y rapportant,
avec
le vendeur
(ou
tout
autre
propriétaire
qui
se
serait
substitué
à lui).
Annexe
: plan
de
la parcelle
B2059
Remarques
de
C.
PITILLI
: 5€ ,
prix
cher
pour
de
l’Agricole.
Y
a-t-il
un
projet
? Terrain
inondable. 5 HI lui
est répondu
que
le prix
est fixé
de
manière
à éviter
des
offres
d’achat
plus
avantageuses
mais
avec
un
doute
sur
l’utilisation
finale
du
terrain.
Pas
de
projet
pour
l’instant,
à étudier
si l’acquisition
se
réalise.
Sur
le
terrain
, il existe
un
fossé
canalisé
ce
qui
écarte
le risque
d’inondation
intempestive.
Vote 0 contre
0
abstention 23
pour
Approuvé
Délibération
2023/04
— FONDS
DE
CONCOURS
Julie
NOVELLI
rappelle
que
dans
le cadre
de
son
Pacte
Financier
et Fiscal
et de
la mise
en
œuvre
de
son
Plan
Pluriannuel
d’Investissement
2021/2026,
la communauté
d'agglomération
Grand
Lac
affirme
sa
volonté
d’aider
ses
communes
membres,
à travers
la mise
en
place
d’un
dispositif de
fonds
de
concours.
Ce
fonds
de
concours,
destiné
à soutenir
les
projets
d’investissements
des
communes,
s’applique
pour
les
investissements
réalisés
sur
les
exercices
budgétaires
2022
à 2025.
Par
courrier
du
04
août
2022,
Madame
le Maire
a sollicité
Grand
Lac
pour
l’attribution
d’un
fonds
de
concours
pour
les travaux
de
modernisation
de
l’éclairage
public
de
la commune.
Le
plan
de
financement
des
travaux
se
présente
ainsi
:
Exigences
du
Fonds
d
Descriptif
succinct}
règlement
dans
les!
Montant
total
HT
Part
de
Reste
à charge
de
NAS
AE
|
.
.
Concours
de
la
CA
des
travaux
domaines
des
travaux
financement
la
commune
d'inter
|
Grand
Lac
intervention
modernisation
|
de
l'éclairage
,
,
Ë
néant
33
191,45
À
009,00
29
191,45
9
730,48
public
de
la
commune
En
outre,
conformément
à l’article
2.2
du
règlement
de
fonds
de
concours,
la commune
bénéficie
d’une
bonification
de
50%
au titre
de
l’investissement
dans
le domaine
de
la transition
énergétique,
soit
4
865,24
€.
Le
fonds
de
concours
total
accordé
par
Grand
Lac
est
ainsi
de
14
595,73
€.
Il convient
maintenant
de
signer
la convention
correspondante
avec
Grand
Lac.
En
conséquence,
il est proposé
de :
- __ APPROUVER
le projet
de
convention
présenté
ci-dessus,
-
_ AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la convention
correspondante
et tout
document
afférent.
Annexe
: convention
d'attribution
d'un fonds
de
concours
Vote 0 contre
0 abstention
23
pour
Approuvé
Délibération
2023/05 — CONVENTION
AVEC
LE
DÉPARTEMENT
Lionel
MARQUES
précise
que,
dans
le cadre
de
la réalisation,
par
la commune,
de
travaux
de
sécurisation
d’un
cheminement
piéton
le
long
de
la RD1201,
à l’entrée
d’agglomération
sud
de
la commune,
il convient
de
signer
une
convention
définissant
d’une
part,
les
conditions
d’occupation
du
domaine
public
routier
départemental
par
la collectivité
et d’autre
part
les
modalités
de
réalisation,
de
gestion
et d’entretien
des
ouvrages.
En
conséquence,
il est proposé
de :
-
APPROUVER
le projet
de
convention
présenté
en
annexe,
- _ AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la convention
correspondante
et tout
document
afférent.
Annexe
: projet
de
convention
avec
le Département
Vote 0 contre
0 abstention
23
pour
Approuvé
Délibération
2023/06
— AVENANT
AU
BAIL
PROFESSIONNEL
Rapport
de
Fabien
COUDURIER,
adjoint
Fabien
COUDURIER
rappelle
que
par
Le
29
octobre
2021,
Madame
le
Maire a
signé
un
bail
professionnel
au
profit
de
Madame
Julie
MICHELLIER,
ostéopathe.,
consenti
pour
une
durée
de
six
années,
commençant
à courir
le 02
novembre
2021,
pour
finir
le
1
novembre
2027.
Par
courrier
du
1%
décembre
2022,
Madame
Julie
MICHELLIER
a
fait
part
à
la
commune
de
sa
volonté
de
favoriser
un
partage
de
pluridisciplinarités
entre
thérapeutes
(naturopathe,
neuropsychologue.…).
L'article
3
du
bail
en
cours
ne
permet
pas
de
sous-louer
le
droit
au
dit
baïl,
sans
un
accord
préalable
et
écrit
du
baïlleur.
I
convient
donc
de
signer
entre
la
commune
et
Madame
Julie
MICHELLIER
un
avenant
à
ce
bail,
étant
précisé
que
cette
dernière
restera
la seule
et unique
interlocutrice
de
la commune.
En
conséquence,
il est proposé
de :
- _
APPROUVER
le projet
présenté
ci-dessus,
- _
AUTORISER
Madame
le
Maire
ou
Monsieur
l’adjoint
aux
travaux
(1%
dans
l’ordre
du
tableau)
à
signer
l’avenant
au
bail
professionnel
correspondant
et tout
document
afférent.
Annexe
: projet
d'avenant
au
bail professionnel
Vote 0 contre
0
abstention 23
pour
Approuvé
Délibération
2023/07 - INDEMNITÉ
DE
GARDIENNAGE
DE
L'ÉGLISE
COMMUNALE
Julie
NOVELLI
précise
que
les
communes
peuvent
allouer
une
indemnité
de
gardiennage
des
églises
communales
dont
ils sont
affectataires.
Cette
indemnité
est représentative
des
frais
pour
s’acquitter
de
la tâche.
Les
circulaires
n°
NOR/INT/A/87/00006/C
du
08
janvier
1987
et n°
NOT/IOC/D/11/21246C
du
29
juillet
2011
précisent
que
le montant
maximum
de
l’indemnité
peut
être
revalorisé
annuellement.
Pour
cela,
le
ministère
de
l'Intérieur
publie
chaque
année
une
circulaire
fixant
les
montants
maximums
.Pour
l’année
2022,
le
plafond
indemnitaire
applicable
pour
le
gardiennage
des
églises
communales
reste
équivalent
à celui
applicable
l’année
précédente,
à savoir :
e
479,86
€ pour
un
gardien
résidant
dans
la commune
où
se trouve
l’édifice
du
culte
e
120,97
€ pour
un
gardien
ne
résidant
pas
dans
la commune
et visitant
l’église
à des
périodes
rapprochées
La
délibération
de
la commune
relative
à l’indemnité
de
gardiennage
de
l’église
date
de
1997.
II
est
proposé
de
reprendre
une
nouvelle
délibération
en
précisant
que
la personne
qui
fait
office
de
gardien
de
l’église
réside
sur
le territoire
de
la commune.
En
conséquence,
il est proposé
de :
-
_FIXER
l'indemnité
de
gardiennage
de
l’église
au plafond
indemnitaire
défini
chaque
année
par
circulaire
du
ministre
de
l’Intérieur
Vote 0 contre
0
abstention 23
pour
Approuvé
KR
Questions
diverses
:
Forêt
:
Route
forestière
, accès
interdit
aux
engins
à moteur
de
loisirs
(arrêtés
de
1984).
II convient
de
reprendre
un
arrêté
maintenant
l'interdiction
(avec
quelques
exceptions,
pompiers,
services
techniques,
résidents...)
en
précisant
les
horaires
où
les
grumiers
peuvent
accéder
Ÿ”_.
Vœux
et goûter
des
ainés
:
Vœux
du
conseil
vendredi
28,
et goûter
des
ainés
dimanche
30.
Présence
«
obligatoire
» des
élus
(participation
à l’installation
pour
ces
2 évènements
sollicitée)
“Lettre
du
conseil
Hors-série
:
Bilan
à mi-mandat.
Si
certains
ont
des
infos
à y faire
figurer,
les transmettre
au
plus
tôt .
Ÿ”
Inauguration
salle
intergénérationnelle
« Jean
RABEYRIN
» :
Aura
lieu
le
2
février
2023
à
10H,
en
présence
de
la
famille
de
Jean
Rabeyrin,
de
La
Biolle-rando
(qui
a
participé
au
mur
d’escalade),
d'anciens
élus
et des
ainés.
Zone
Natura
2000
Le
SIGEA
ne
portera
plus
les
zones
Natura
2000.
En
attendant,
ASTER
prend
le relais
. Ecole
Travaux
: Délais
et budget
respectés.
Une
visite
sera
organisée.
Le
local
du
Sou
sera
terminé
le 31/01.
Afin
de
réaménager
les
salles
terminées,
des
volontaires
sont
appelés
les
6,7
et
8 février.
Horaires
pour
l’an
prochain
: Un
décalage
des
horaires,
entre
maternelle
et primaire,
de
10mn,
sera proposé.
Cela
permettrait
d’une
part
de
fluidifier
les
accès
au
parking
mais
également
pour
la cantine.
Pour
mémoire,
plus
de
210
repas/jour
sont
servis.
Plus
on
fluidifie
les
arrivées,
plus
les
enfants
ont
du
temps
pour
manger.
L’approvisionnement
en
denrées
locales
(en
complément
d’AGAPRO)
sera
favorisé.
Les
responsables
de
la
cantine
ont
d’ores
et déjà
visité
2
exploitations
et recherchent
un
maraicher.
La
cantine
sera
ouverte
aux
ainés
(5
places)
1 vendredi
par
mois.
Ÿ”_
Signalement
de
dépôts
sauvages
après
la maison
aux
arceaux.
Les
ST
s’y
rendront.
Ÿ”
10/11/12
février
: Week-end
de
l'art
vivant.
VŸ”_
26
février
: Jeux
en
famille
ÿ_
Rappel,
les
dates
des
commissions
sont
indiquées
dans
les
comptes-rendus
qui
sont
diffusés
à tous
(pour
l’urba,
les
dates
ont
été
données
à l’avance).
Fin
de
la
séance
:
21h45
Le
o4
mas
do23
Pour
le
Maire
et
par
délégation
Julie
NOVELL
Marie-Thérèse
BICHOFF
Maire
de
LA
BIOLLE
"
RE