Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 31 08 2017 PDF
Conseil Municipal - CM 12 10 2017
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 04 02 2016
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 25 10 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 17 05 2018
Compte-Rendu - viewer?url=http%3A%2F%2Fcamping premian.fr%2Fwp co
Compte-Rendu - cm 2021 11 23 compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 23 11 2017
Compte-Rendu - compte rendu CM du 03 11 2021
Compte-Rendu - compte rendu cm 23 11 21
Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 11 2017
Document publié le Jeudi 23 novembre 2017 par la commune de Prémian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 23 11 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
MAIRIE DE PREMIAN
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du JEUDI 23 NOVEMBRE 2017
Présents : BARTHES Hubert - COUTOU Roland - BARTHES André - MONDON Yves - HENRY Matthieu -
BESSIERES Bruno - BAUWENS Boris - HUGUES Evelyne - HERNANDEZ Véronique - LUGAGNE
Martine.
Absentes excusés : GLEIZES Jean-Louis - GOURDOUZE Monique - MUSARD Roseline - CAUQUIL Alain
Absents : AFFRE Didier
1- PRESENTATION DE L’EUDE DE FAISABILITE EN VUE DE L’AMENAGEMENT DES ETAGES VACANTS DE L’ANCIENNE USINE DE TEXTILE :
Madame Cerese présente le déroulement de l'étude qui a fait émerger des besoins
supplémentaires, notamment en terme d’accessibilité. Elle présente le document provisoire qui reprend un scénario de mise en accessibilité de l’école, de la Mairie, des étages supérieurs. Le Conseil Municipal
se prononcera le 11 janvier 2018.
II — ACHAT DES PARTS SAFER DU GROUPEMENT FORESTIER « LES
COUCOURRUQUES » PAR LA COMMUNE :
Monsieur le Maire présente le projet d’achat de 2 231 parts, 22ha de terrain, qui rendra la
commune majoritaire dans le groupement qui a donné son accord pour l’achat pour 5 000€. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à exécuter tout acte nécessaire à cette opération.
III - ADMISSION EN NON VALEUR :
Monsieur le Maire présente un ensemble de dette de 1 800 € sur des factures d’eau dont les titulaires sont insolvables. La perception demande une admission en non valeur. Le Conseil Municipal valide à lPunanimité.
IV - TAXE D’AMENAGEMENT :
Le Conseil Municipal fixe le taux à 4% comme précédemment.
V - DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A HERAUTL ENERGIE POUR LA CHAUFFERIE :
Monsieur le Maire présente la convention qui porte sur 55 000 € pour l'installation d’une chaudière bois. 28 050 € de subvention. La Commune doit inscrire 27 150 € en dépense et 6 110 € en crédit sur le budget 2018. Coût 14 140 € de remplacement de la chaudière. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer les actes nécessaires à la réalisation de l'opération.
VI - INFO TEPCYV :
La CAO a ouvert les plis du marché concernant la centrale photovoltaïque sur le toit de l’ancienne coopérative.
La séance est levée à 20 heures 30.
Le MAIRE
Impasse Lou Ceries