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Compte-Rendu - CR+DU+16+10+2020
Compte-Rendu - CR+CM+du+23+07+2021
Procès Verbal - PV+Extraits+2025+04 07
Compte-Rendu - CR+DU+30+07+2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berling.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+DU+30+07+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
Compte
rendu
de
la
séance
ordinaire
du
30
juillet
2020
Présents
: HAMM
Ernest,
RICHERT
Frédéric,
MOTSCH
Grégory,
ELLMANN
Pierre,
GEORGES
Martine,
GEORGES
Michel,
HECKEL
Fanny,
JAECK
Cinthia,
LOUTRE
Franck,
MARTIN
Yannick,
Absents
: MAHDADI
Jordan
Procurations
: ./.
Secrétaire
de
la
séance:
LONGFORT
Aurélie
Public
présent:
1
personne
Ordre
du
jour:
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
- Projet
Création
d’une
aire
de
rencontre
et
de
stationnement
avec
un
espace
de
convivialité,
d’un
potager
et verger
botanique
pédagogique
et Création
d’un
jardin
de
détente
avec
aire
de jeux
derrière
l’église,
la salle
d'activités,
l’école
et la mairie :
- Demande
de
subvention
à la Région
Grand
Est
- Demande
de
subvention
au
Département
de
la Moselle
- Modification
de
la délibération
n°2020-03-14
du
3 juillet
2020
:
- Désignation
d’un
délégué
au
sein
du
syndicat
« Agence
de
GEstion
et Développement
Informatique
»
(A.GE.DJ). - Prise
en
charge
des
dépenses
pour
cérémonies
et manifestations
diverses
- Modification
du
temps
de
travail
du
poste
de
secrétaire
de
mairie
- Personnel
communal
: paiement
des
heures
complémentaires
- Recrutement
d'agents
contractuels
pour
des
remplacements
- Décisions
du
Maire
- Divers
- informations
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h
et
annonce
qu'il
est
nécessaire
d'ajouter
une
délibération
"Embauche
et
renouvellement
des
agents
en
contrat
aidé
CUI
ou
CAE"
pour
le
renouvellement
du
contrat
de
M.
MUCKLI,
ouvrier
communal.
En
application
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
cette
délibération
doit
être
prise
en
début
de
séance.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
donnent
leur
accord
pour
modifier
ainsi
l'ordre
du jour.
Il
accueille
les
nouveaux
membres
du
conseil
municipal
pour
cette
1ère
réunion
depuis
leur
mise
en
place
en
les
remerciant
pour
la
confiance
qu'il
lui
porte
et
en
rappelant
l'objectif
de
poursuivre
les
projets
déjà
en
cours.
Il renouvelle
ses
rerciements
aux
conseillers
du
précédent
mandat
pour
avoir
contribué
à démarrer
les
grands
projets
et travaux
afin
de
rattrapper
les
nombreuses
années
de
retard.
Délibérations
du
conseil:
Délibération
n°
2020
07
15
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Aurélie
LONGFORT,
secrétaire
de
mairie,
est nommée
secrétaire
de
séance
du
Conseil
Municipal.
Pour
: 10
Contre
: O0 Abstentions
: 0 Délibération
n°
2020
07_
16
: Embauche
et
renouvellement
des
agents
en
contrat
aidé
CUI
ou
CAE
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
autorise
le Maire
:
—
à
embaucher
des
agents
communaux,
dans
{a
limite
de
deux,
en
contrat
aidé
de
type
CUI
(Contrat
Unique
d'Insertion)
ou
CAE
(Contrat
d'Aide
à
l'Embauche),
avec
une
rémunération
sur
la base
du
SMIC
en
vigueur.
—
à renouveler
ces
contrats
dans
la limite
de
24
mois.
Pour
: 10
Contre
: O0 Abstentions
: 0
Délibération
n°
2020
07
17
: Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Grand
Est
Le
Maire
rappelle
les
délibérations
du
30
janvier
2019.
Le
Conseil
Municipal
avait
déjà
autorisé
Le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
et
à
demander
les
subventions.
Cependant
le
titre
du
dispositif
a
changé
dernièrement.
If
convient
de
reformuler
la
délibération
avec
ce
nouveau
dispositif.
Le
projet
suivant
est soumis
au
Conseil
Municipal
:
- Projet
- phase
1:
“Création
d'une
aire
de
rencontre
et
de
stationnement
avec
un
espace
de
convivialité,
d'un
potager
et verger
botanique
pédagogique"
d'un
montant
de
106
864€
HT.
- Projet
- phase
2:
“Création
d'un
jardin
de
détente
avec
aire
de
jeux
derrière
l'église,
la
salle
d'activités,
l'école
et
la
mairie"
d'un
montant
de
24
900€
HT.
Après
étude
du
dossier
avant-projet,
le montant
global
retenu
pour
ces
travaux
est d’environ
:
131
764€
HT.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
souhaite
solliciter
une
subvention
exceptionnelle
au
titre
du
dispositif
de
soutien
à l’amélioration
du
cadre
de
vie
et
des
services
de
proximité
de
la Région
Grand
Est.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
AUTORISE
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à la réalisation
de
ce
projet
et à demander
les
subventions.
Pour:
10
Contre
: O
Abstentions
: O0
Délibération
n°
2020
07
18
: Demande
de
subvention
au
Département
de
la
Moselle Le
Maire
rappelle
les
délibérations
du
30
janvier
2019.
Le
Conseil
Municipal
avait
déjà
autorisé
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
et
à
demander
les
subventions.
Cependant
le
titre
du
dispositif
a
changé
dernièrement.
Il
convient
de
reformuler
la
délibération
avec
ce
nouveau
dispositif.
Les
projets
suivants
sont
soumis
au
Conseil
Municipal
:
- Projet
- phase
1:
“Création
d'une
aire
de
rencontre
et
de
stationnement
avec
un
espace
de
convivialité,
d'un
potager
et verger
botanique
pédagogique"
d'un
montant
de
106
864€
HT.
- Projet
- phase
2: “Création
d'un
jardin
de
détente
avec
aire
de
jeux
derrière
l'église,
la
salle
d'activités,
l'école
et
la
mairie"
d'un
montant
de
24
900€
HT.
Après
étude
du
dossier
avant-projet,
le montant
global
retenu
pour
ces
travaux
est
d'environ
:
131
764€
HT.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
souhaite
solliciter
une
subvention
exceptionnelle
au
titre
du
dispositif
"
Ambition
Moselle
" du
Département
de
la Moselle.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
AUTORISE
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à la réalisation
de
ces
projets
et à demander
les
subventions.
Pour:
10
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Délibération
n°
2020
07
19
: Modification
de
la
Délibération
n°2020-03-14
du
3
juillet
2020
: Echange
de
parcelles
dans
le
lotissement
Hundert
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu'il
est nécessaire
de
modifier
la délibération
n°
2020-03-14
du
3 juillet
2020
afin
que
les
numéros
de
parcelles
attribués
concordent
avec
le procès-verbal
d'arpentage. La
délibération
est modifiée
comme
suit :
Le
Maire
a
obtenu
l'accord
des
propriétaires
de
la
parcelle
cadastrée
section
F
n°424
pour
l'échange
d'une
partie
de
ce
terrain
afin
de
faciliter
l'accès
des
véhicules
dans
la rue
du
Beau
Soleil.
Il présente
au
conseil
le Procès-Verbal
d'arpentage
annexé
à la présente
délibération.
Il
précise
que
cet
échange
se fera
sans
soulte.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et statuant
à
l'unanimité,
AUTORISE
le
Maire
à
échanger
:
la parcelle
section
F
n°426/466,
propriétaire
Commune
de
Berling,
superficie
0a10
avec
la
parcelle
section
F
n°424/465
propriétaires
LITT
Laetitia
née
SCHMIDT
et
MARIN
Vanessa
née
SCHMIDT,
superficie
Oa10.
Valeur
de
l’échange
: 450€.
Echange
sans
soulte.
Pour:
10
Contre
: O0 Abstentions
: O
Délibération
n°
2020
07
20
: Désignation
d'un
déléqué
au
sein
du
syndicat
“Agence
de
GEstion
et
Développement
Informatique"
(A.GE.D.I.)
Monsieur
Le maire
informe
le Conseil
municipal
qu’à
la suite
de
son
élection
en
date
du
3 juillet
2020,
il est
nécessaire
de
désigner,
conformément
à
l’article
7
des
statuts
de
l’A.GE.DI.,
un
délégué
au
sein
de
l’assemblée
spéciale
du
syndicat.
La
collectivité,
relevant
du
collège
n°1,
doit
désigner
! délégué
parmi
ses
membres.
Le
Conseil
municipal
, après
en
avoir
délibéré
:
—
DESIGNE
Monsieur
Yannick
MARTIN,
Conseiller
Municipal,
domicilié
à Berling
10
rue
de
la Scierie,
numéro
de
téléphone
: 03
87
03
96
74,
comme
délégué
de
la
collectivité
au
sein
de | : |
l’assemblée
spéciale
du
syndicat
mixte
ouvert
A.GE.D.I
conformément
à
Particle
10
des
statuts.
—
AUTORISE
le
Maire,
à
effectuer
les
démarches
nécessaires
pour
faire
connaitre
au
syndicat
la présente
décision.
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstentions
: O
Délibération
n°
2020
07
21:
Prise
en
charge
des
dépenses
pour
cérémonies
et
manifestations
diverses
Le
Conseil
Municipal
décide
de
prendre
en
charge
financièrement
les
dépenses
pour
cérémonies
et
manifestations
suivantes
:
—
Le
repas
des
ainés
pour
un
montant
maximum
de
50
€ par
personne.
—
Les
cadeaux
d'anniversaire
pour
personnes
âgées
à
savoir
pour
le:
70ème
anniversaire,
le
75ème,
le
80ÈME,
et
tous
les
ans
à
partir
du
85ème
pour
un
montant
maximum
de
50
€
par
personne.
—
Les
cadeaux
de
Noël
des
enfants
de
la
commune,
scolarisés
ou
non,
de
0
à
14
ans
pour
un
montant
maximum
de
15
€ par
enfant.
—
Collation
pour
les
nouveaux
arrivants
pour
un
montant
maximum
de
15
€ par
personne.
—
Les
insertions
mortuaires
et les
gerbes
pour
un
montant
maximum
de
50
€.
—
Les
annonces
dans
les journaux.
—
Les
locations
diverses
à
la communauté
de
commune
du
Pays
de
Phalsbourg
dans
le cadre
de
la banque
du
matériel.
—
Le
verre
de
l’amitié,
ainsi
que
les
repas
ou
collations
qui
suivent
les
différentes
réunions
et
auxquelles
peuvent
assister
les
membres
du
conseil
municipal
ou
d’autres
personnes
pour
un
montant
maximum
de
15
€ par
personne.
—
Les
dépenses
concernant
le
concours
et
la
remise
des
prix
des
maisons
fleuries
et
illuminations
de Noël
pour
un
montant
maximum
de
30
€ par
prix.
—
Les
cadeaux
pour
les
mariages
un
montant
maximum
de
50
€.
Pour:
10
Contre
: 0
Abstentions
: O
Délibération
n°
2020
07
22
: Modification
du
temps
de
travail
du
poste
de
secrétaire
de
mairie
Le
Maire
rappelle
à l'assemblée
:
Conformément
à
Particle
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Vu
la
loi
n°84-53
du
26 janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
notamment
les
articles
3
et 34
;
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
le
6 juin
2019
;
Considérant
la
nécessité
de
créer
et
supprimer
un
emploi
de
secrétaire
de
mairie,
au
grade
de
rédacteur
principal
2ème
classe,
en
raison
de
la
charge
de
travail
toujours
plus
grande
et
des
heures
complémentaires
nécessaires
pour
accomplir
toutes
ces
tâches
depuis
plus
d'un
an,
Le
Maire
(ou
Le Président)
propose
à l’assemblée, La
création
d'un
emploi
de
secrétaire
de
mairie,
au
grade
de
rédacteur
principal
2ème
classe,
permanent
à temps
non
complet
soit
20/35€.
La
suppression
d'un
emploi
de
secrétaire
de
mairie,
au
grade
de
rédacteur
principal
2ème
classe,
permanent
à temps
non
complet
soit
17/35€,.
Le
tableau
des
emplois
est
ainsi
modifié
à compter
du
1er
août
2020.
FILIERE
CABRE
GRADE
ANCIEN
NOUVEL
DUREE
D'EMPLOI
EFFECTIF |
EFFECTIF
|
HEBDOMADAIRE
(aombre)
(nombre)
Administrative
Rédacteur
Rédacteur
0
Ï
20h
territorial
Principal 2ème
classe
Administrative
Rédacteur
Rédacteur
1
0
17h
territorial
Principal 2ème
classe
Si
l'emploi
ne
peut
être
pourvu
par
un
fonctionnaire,
les
fonctions
peuvent
être
exercées
par
un
agent
contractuel
dont
les
fonctions
relèveront
de
la
catégorie
B
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-3
de
la Loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984.
Sa
rémunération
sera
calculée
par
référence à
la grille
indiciaire
correspondant
au
grade
de
rédacteur
principal
2ème
classe,
sur
la base
du
8ème
échelon.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’adopter
les
modifications
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposées.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
sont
inscrits
au
budget.
Pour:
10
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Délibération
n°
2020
07
23
: Personnel
communal
: paiement
des
heures
complémentaires Considérant
la
nécessité
de
payer
à
certains
agents
employés
à
temps
non
complet
des
heures
complémentaires
effectuées
au-delà
du
temps
de
travail
prévu
afin
de
rémunérer
des
temps
de
travail
ponctuellement
effectués
sur
demande
de
l'autorité
territoriale.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
décide
de
ne
pas
instituer
la
possibilité
de
payer
des
heures
complémentaires
aux
agents.
Si
cela
s'avère
nécessaire,
la
situation
des
agents
concernés
sera
étudiée
au
cas
par
cas
en
conseil
municipal.
Pour
: 0
Contre
: 8
Abstentions
: 2
Délibération
n°
2020
07
24
: Recrutement
d'agents
contractuels
pour
des
remplacements Le
Conseil
Municipal,
Va
la loi n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et notamment
l’article
3-1
(remplacements), Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
l’urgence
du
remplacement
d’agents
territoriaux
indisponibles,
Sur
le rapport
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
- d’autoriser
Monsieur
le
Maire,
pour
la durée
de
son
mandat
à recruter,
des
agents
contractuels
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
3-1
de
la
loi
du
26
janvier
1984
précitée,
pour
remplacer
temporairement
un
fonctionnaire
ou
un
agent
contractuel
indisponible.ll
sera
chargé
de
la
détermination
des
niveaux
de
recrutement
et de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et leur
profil.
La
rémunération
sera
limitée
à celle
de
l’agent
à remplacer.
- de
prévoir
à cette
fin
une
enveloppe
de
crédits
au
budget.
Pour
: 10
Contre
: O0 Abstentions
: O
Décisions
du
Maire
Compte-rendu
des
décisions
d'urbanisme
depuis
la dernière
réunion
:
Permis
de
Construire
accordé
le 27/07/2020
à M.
ARGAN
Manuel
Divers
- informations
-
Prolongation
du
contrat
unique
d'insertion
de
M.
Yves
MUCKLI
pour
3
mois
du
26
août
au
25
novembre
2020.
Mme
Fanny
HECKEL
sera
sa
tutrice.
- Le
Maire
présente
plus
en
détails
les
projets
en
cours
:
- Projet
-
phase
1
: "Création
d'une
aire
de
rencontre
et
de
stationnement
avec
un
espace
de
convivialité,
d'un
potager
et verger
botanique
pédagogique"
: lancement
des
appels
d'offre,
- Projet
- phase
2
: "Création
d'un
jardin
de
détente
avec
aire
de
jeux
derrière
l'église,
la
salle
d'activités,
l'école
et
la mairie"
: présentation
des
devis.
- Lotissement
Hundert
- AFUA
: avancement
du
projet.
- Remerciements
anniversaires
: le
29
juin
Mme
Elfriede
LECKLER
(80
ans)
et
le
19
juillet
Mme
Jeanne
MERTZ
(94
ans).
- Proposition
de
création
d'un
Conseil
Municipal
des jeunes.
- Proposition
de
création
d'une
association
: un
appel
à candidature
sera
lancé
dans
un
prochain
flash
info. - Cimetière
: il n'a pas
été
mis
aux
normes
selon
les
lois
en
vigueur
depuis
de
nombreuses
années.
Des
travaux
sont
donc
à prévoir.
Le
Maire
présente
un
devis
à étudier
pour
le budget
2021.
- Compte-rendu
de
la visite
du
village
avec
les
responsables
des
commissions
communales
concernant
les
travaux
à prévoir
: réfection
de
tronçons
de
trottoirs
et
bordures
endommagés,
routes
communales,
nettoyage
des
avaloirs.…
- Compte-rendu
de
l'expertise
de
l'aire
de jeux
avec
les
membres
de
la commission.
- Un
contrôle
de
vitesse
par
les
gendarmes
est
prévu
prochainement.
- Entretien
du
village
: Une
journée
de
nettoyage
est
prévue
pour
le
printemps
2021.
Un
rappel
aux
habitants
concernant
l'entretien
des
trottoirs
sera
fait
dans
le prochain
flash
info.
- Projets
à l'étude
:
- un
marché
de
produits
locaux,
- un
marché
de
noël.
- Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
prévue
le
11
septembre
2020
à
19h.