Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 10 12 CR INTERNET
Compte-Rendu - 2020 07 10 CR INTERNET
Compte-Rendu - 2020 11 19 CR INTERNET
Compte-Rendu - 2020 06 11 CR INTERNET
Compte-Rendu - 2021 02 11 CR INTERNET
Compte-Rendu - 2020 09 03 CR INTERNET
Convocation - 2022 03 17 Convocation Internet
Compte-Rendu - CR 2020 12 17
Déliberation - CR succinct CM du 17 decembre 2020
Convocation - Convocation Affiche Internet
Compte-Rendu - 2020 12 17 CR INTERNET
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 12 17 CR INTERNET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Économie et finances,
1
Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2020
Présents (dix-sept) :
M. Marc DELEIGUE, M. Stéphane ROBERT, Mme Marion CHOFFEL, M. Guy VACHON, Mme Marine MATA, Mme Caroline MUSCELLA, Mme Marie-Thérèse MORAND, M. Jacques REGNIER-VIGOUROUX, M. Yves DELORME, Mme Corinne CHABORD, M. Jean-Marc PALLET, Mme Linda LAURO, M. David LESUR, Mme Nadine EUKSUZIAN, M. Jacques PRAT, M. Jean-Pierre MALSERT, Mme Catherine JEANTROUX
Absents au moment du vote (deux pouvoirs) :
M. Pascal DANCETTE donne pouvoir à M. Stéphane ROBERT,
Mme Lucie DANCETTE donne pouvoir à Mme Corinne CHABORD,
Secrétaire de séance : M. Jacques REGNIER-VIGOUROUX
Monsieur le maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 20h35.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 novembre 2020 : Le compte-rendu du Conseil Municipal du 19 novembre 2020 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.
1- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés, l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement par le maire, dans la limite de 25% du montant des crédits inscrits sur le budget primitif 2020 section Investissement, jusqu’à l’adoption du budget primitif 2021.
2- Tableau des effectifs à compter du 1° janvier 2021 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- La création d’un poste à temps complet au grade d’adjoint administratif territorial, - La création d’un poste à temps complet au grade d’agent technique territorial principal de 1° classe. Il est aussi précisé que la police municipale sera renforcée par un recrutement au mois de mars 2021.
3- Création de vacations :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés :
- Le recrutement d’un agent pour assurer un renfort au service comptable,
- Le montant de la vacation à 18 € de l’heure. 2
4- Approbation d’un avenant n° 1 à la convention « Voirie » avec Vienne-Condrieu Agglomération : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés l’avenant n°1 à la convention Compétence Voirie « Mise à disposition partielle des services d’une commune membre concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire » prolongeant la convention jusqu’au 31 décembre 2021, et autorise Monsieur le maire ou son représentant à signer l’avenant n° 1 à cette convention.
5- Désignation de délégués pour siéger au Comité Syndical du Parc du Pilat : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne, à l’unanimité des membres présents ou représentés Madame Marion Choffel comme déléguée titulaire et Madame Caroline MUSCELLA comme déléguée suppléante.
6- Budget primitif 2020, décision modificative :
Monsieur Marc DELEIGUE ayant informé le Conseil Municipal en début de séance qu’il n’y aurait pas d’ajustement au budget primitif 2020, cette délibération, initialement inscrite à l’ordre du jour, n’est pas nécessaire.
La séance est levée à 21H25