Ordre du Jour - ODJ du 28.02.2024

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Ordre du Jour - ODJ du 28.02.2024 Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune de Châtillon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 28.02.2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Le Liberté : Égalité - Fraternité

VILLE DE

Châtillon

Châtillon, le 22 Février 2024,

Madame, Monsieur,

Je vous serais très obligée de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le:

MERCREDI 28 FEVRIER A 18H00

A LA FOLIE DESMARES

Les débats seront diffusés en direct sur le site internet de ville.

ORDRE DU JOUR

1- Communication de Madame la Maire de la commune de Châtillon (92320)

-__ Date du prochain conseil municipal (mercredi 3 avril 2024)

IL Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux de la commune du 15/11/2023 et du 13/12/2023

Ill - Délibérations du conseil municipal de la commune de Châtillon (92320)

> Affaires sociale - santé

Point - Approbation de la convention de partenariat à passer entre la Société d'Actions Simplifiés VILLA BEAUSOLEIL et la commune

Point - Approbation de la convention de partenariat à passer entre l'association La Maison des adolescents des Hauts-de-Seine et la commune

Point - Approbation de la convention à passer entre l'hôpital Antoine Béclère à Clamart et la commune, relative à la pratique d'intervention Volontaire de Grossesse médicamenteuse en ville au sein du Centre Municipal de Santé Simone Veil de Châtillon

Point - Approbation de la convention à passer entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Hauts de Seine et la commune, relative à l'aide conventionnelle à l'embauche d’un assistant médical

Point - Approbation de la convention de partenariat à passer entre l'association « MA VILLE EN VERT 92 » et la Commune

Point - Changement de nom de L'ESPACE FEMMES de la Commune

Point - Adoption du Règlement intérieur de L'ESPACE "GISELE HALIMI" de la Commune

Page 1 sur 8> Jeunesse

Point - Approbation de l'adhésion de la commune à l'Association des Ludothèques Françaises

Point - Approbation de la convention type de partenariat relative au dispositif local des collégiens et lycéens exclus, à passer entre la Commune et les établissements scolaires

Point - Approbation des modifications des modalités du dispositif « Pass Permis » de la commune

Point - Approbation des règlements intérieurs du Conseil Municipal des Enfants et du Conseil Municipal des Jeunes de la Commune

Point - Approbation du règlement des battles de danse dans le cadre du Festival Hip Hop « 3 Arts Maijeurs » 2024 de la commune et fixation des prix à attribuer aux vainqueurs

}> Petite enfance

Point - Modification et approbation du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil collectif d'enfants de moins de quatre ans de la commune

Point - Approbation de la convention de partenariat relative à la réservation de places dans les Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants de la Commune à passer entre la Fondation Hôpital Saint Joseph et la Commune

Point - Approbation de la convention de partenariat relative à la réservation de places dans les Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants de la Commune à passer entre la société « EVANCIA » et la Commune

> Culture

Point - Adhésion à l'association H/F Ile-de-France

> Finances

Point - Débat sur les orientations budgétaires suivant le Rapport sur les orientations budgétaires

Point - Modifications des autorisations de Programme et Crédits de paiement

Point - Avis de la commune sur la décision du 11 décembre 2023 du Syndicat intercommunal du cimetière de Clamart

> Police municipale

Point - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et l'Etat relative au déport d'images de vidéoprotection vers le commissariat de Montrouge (92120)

> Administration générale

Point - Election d’un nouveau conseiller de territoire pour représenter la commune de Châtillon au sein du conseil de territoire de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud-Grand Paris

Point - Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne - Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire

Point - Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne - Demande d'adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise

Point - Communication du rapport d'activité 2022 de la société « LES FILS DE MADAME GERAUD »

Page 2 sur 8Point - Modification de la délibération n°2018/26 relative à l'instauration du principe d'une redevance de stationnement dans les zones de stationnement réglementé délimitées par l'arrêté du maire n°ST 2018/258

Point - Approbation de l'avenant n°4 au traité de délégation du parc de stationnement et d'exploitation du stationnement payant de surface à passer entre la SAS "Les Fils de Madame Géraud” et la commune

Point - Don association pour le Développement des Œuvres Sociales de la Marine

Point - Approbation du règlement intérieur des conseils de quartier de la commune

> Urbanisme

Point - Acquisition d’un terrain non bâti situé à l'angle des voies 1 rue Jean Macé et 24 avenue de Paris à Châtillon (92320) - signature de l'acte notarié

Point - Acquisition d’un terrain non bâti situé au 91-93 avenue de Paris à Châtillon (92320) - signature de l’acte notarié

Point - Acquisition d'une parcelle de terrain sis 48-58 rue Pierre Semard / 43-49 rue Louveau à

chatillon (92320) - signature de l'acte notarie

Point - Avis de la commune relatif à la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de l'Aérospatiale

Point - Avis de la commune sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal arrêté, avec transmission

des observations et demandes de modification auprès de l'EPT

> Ressources humaines

Point - Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus

Point - Modification des modalités de mise en œuvre de l’action sociale Restauration au profit des agents de la commune de Châtillon (92320)

IV - Décisions de la Maire de la commune de Châtillon (92320) en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision n°2023/251 - Approbation de l’acte modificatif n°1 au marché M19/104 « Fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320) » - lot 1 : « Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à 3 ans (Hors-jeux de société, de plateau et de cartes) » à passer avec la société BERROUS JEUX EDUCATIFS

Décision n°2023/252 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M23/99 « Organisation d'un ciné-concert « Behula », avec Rishab Prasanna et Mosin Kawa dans le cadre de « Tous les bruits du monde, un Festival » par la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'association KALASETU

Décision n°2023/253 — Approbation du marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) - Lot n°3 : « Patrimoine culturel et historique » - Marché subséquent n°4, à passer avec CAP MONDE

Décision n°2023/254 - Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2105570-1

Page 3 sur 8Décision n°2023/255 - Approbation du marché M23/105 « Activités de médiation à la Maison des arts de Châtillon (92320) » à passer avec la société ARTORA

Décision n°2023/256 - Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le Conseil d'Etat dans le cadre de l'affaire n°473953

Décision n°2023/257 — Approbation de la convention à passer entre la Croix-Rouge française et la commune de Châtillon (92320) relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la boum intergénérationnelle de la maison des séniors du 17 octobre 2023

Décision n°2023/258 - Approbation de la convention à passer entre la Croix-Rouge française et la commune de Châtillon (92320) relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs des secours dans le cadre de la boum intergénérationnelle de la maison des séniors du 7 octobre 2023

Décision n°2023/259 - Approbation du marché M23/91 « Concert musique du monde dans le cadre des festivals des musiques du monde pour la commune de Châtillon (92320). », à passer avec la VOIX EN SCENE

Décision n°2023/260 - Approbation du marché M23-82 « Atelier « Aquarelle en musique » pour la commune de Châtillon (92320) » à passer avec Mme Kim-Chi TRAN

Décision n°2023/261 — Approbation du marché M23/107 « Maintenance de la solution GVE pour la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société LOGITUD SOLUTIONS

Décision n°2023/262 — Décision de former un pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat à l'encontre du jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise n°2102863 du 04/10/2022 - Représentation et défense des intérêts de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/263 — Approbation du marché M23/106 « Maintenance des progiciels MUNICIPOL PM et CANIS pour la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société LOGITUD SOLUTIONS

Décision n°2023/264 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) » - lot 1 : « Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver » » à passer avec la société ARTS SPORTS ACTUALITES

Décision n°2023/265 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) » - lot 2 : « Classes de découvertes « Education physique et sportive option sports nautiques » » à passer avec la société ARTS SPORTS ACTUALITES

Décision n°2023/266 - Approbation du marché M23/40 « Missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination dans le cadre de la réhabilitation et l'extension de la médiathèque de Châtillon (92320) pour création d'une ludo-médiathèque », à passer avec la société EGSC

Décision n°2023/267 — Approbation du marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) - Lot n°3 : « Patrimoine culturel et historique » - Marché subséquent n°3, à passer avec l'association EVASION 78

Décision n°2023/268 — Approbation du marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) - Lot 6 « Bord de mer pour enfants d'âge maternel » - Marché subséquent n°3, à passer avec l'association EVASION 78

Page 4 sur 8Décision n°2023/269 — Approbation de l'acte modificatif n°4 au marché M21/85 — phase offre « Marché global de performance — Conception-réalisation exploitation maintenance (CREM) d'une école maternelle et de ses aménagements extérieurs dans le secteur Jean Jaurès de Châtillon (92320) », à passer avec la société MATHIS

Décision n°2023/270 — Approbation de la convention de mise à disposition d'une exposition de photographies à la commune de Châtillon par Mesdames BRIAND et ANTONETTI

Décision n°2023/271 — Conversion de la concession funéraire n°8275 (nouveau n°8275.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/272 — Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2211233-7

Décision n°2023/273 — Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon (92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2301404-7

Décision n°2023/274 — Décision de représenter et défendre les intérêts de la commune de Châtillon -92320) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans le cadre de l'affaire n°2211302-3

Décision n°2023/275 -— Acquisition de la concession funéraire n°9155 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/276 — Désignation de l'office notarial de Maître Delphine GUYOT pour assister la commune de Châtillon (92320) dans le cadre de l'acquisition d'un terrain sis 91-93 avenue de Paris à Châtillon (92320)

Décision n°2023/277 — Désignation de l'office notarial de Maîtres RIGOULOT, MATHIEU et

LEGEARD notaires associés pour assister la commune de Châtillon (92320) dans le cadre de l'acquisition d'un terrain sis 1 rue Jean Macé - 24 avenue de Paris à Châtillon (92320)

Décision n°2023/278 — Approbation du marché M23/116 « Maintenance curative de l'électroménager de cuisine pour la ville et le CCAS de la commune de Châtillon (92320) » à passer avec la société LFC AVONDS SERVICES

Décision n°2023/279 - Approbation de la convention de mise à disposition d'un véhicule municipal de la commune de Châtillon (92320) sans chauffeur, à l'association scouts et guides de France de Châtillon

Décision n°2023/280 — Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours (Repas de Noël maison des séniors) du 2 décembre 2023

Décision n°2023/281 — Approbation de la convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours (Repas de Noël maison des séniors) du 9 décembre 2023

Décision n°2023/282 — Non-reconduction du marché n° M21/152 « Acquisition de papier pour l'impression et la reprographie pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) »

Décision n°2023/283 — Approbation du marché M23/108 « Organisation de deux ateliers de mise en voix et d'interprétation de textes dans le cadre des petits Champions de lecture par la commune de Châtillon (92320) » passé à Maud JUILLERAT

Décision n°2023/284 - Approbation du Marché M23/117 " Organisation de sept ateliers "COLOR" d'initiation au code et à la technologie - La Médiathèque de la commune de Chatillon (92320) passé avec SAS COLORI

Page 5 sur 8Décision n°2023/285 - Approbation du marché M23/122 "Séances d'analyse de pratique professionnelle pour les assistantes maternelles de la ville de Châtillon (92320) passé Marie Pierre CHEVALIER

Décision n°2023/286 — Approbation du marché M23-123 "Spectacle « Tranches de Cirque » pour la ville de CHATILLON (92320) passé avec Association Atelier du Trapèze

Décision n°2023/287 — Approbation marché M23-121 Organisation d'une lecture dansée « Le Château des Rentiers » par l'Association Sorcières et Compagnie dans le cadre des Nuits de la lecture à la médiathèque par la commune de Châtillon (92320) passé avec Sorcières et compagnie

Décision n°2023/288 — Approbation de l'acte modificatif n°1 au Marché M18/85 « Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320) »

Décision n°2023/289 - Approbation du marché M23/95 "Fourniture de médicaments et de produits pharmaceutiques pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)" à passer avec la Grande Pharmacie

Décision n°2023/290 — Renouvellement de la concession funéraire n°7718 (nouveau n°7718.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/291 - Acquisition de la concession funéraire n°9156 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/292 — Renouvellement de la concession funéraire n°7792 (nouveau n°7792.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/293 — Approbation du marché M21/140 " Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)" - Lot 23 Chocolats de qualité passé avec Valérie BECQ

Décision n°2023/284 — Approbation du marché M23/101 "Etude relative au passage aux contenants réemployables en restauration scolaire pour la commune de Châtillon (92320)" passé avec la Société IRCF

Décision n°2023/295 — Erreur matérielle, numéro de décision non pris

Décision n°2023/296 — Approbation du marché M23/49 « Marché de prestation de services d'assurances pour la commune de Châtillon (92320) » Lot 3 « automobile et risques annexes » à passer avec la société SMACL Assurances

Décision n°2023/297 — Approbation du marché M23/124 Organisation de deux ateliers "Danser autour des livres, à la découverte de nos émotions » par la Compagnie Miss O’youk dans le cadre des Nuits de la lecture à la médiathèque par la commune de Châtillon (92320

Décision n°2023/298 — Approbation de la convention de mise à disposition d'une exposition de photographies entre la commune de Châtillon (92320) et l'UNAPEI 92

Décision n°2023/298 — Acquisition de la concession funéraire n°9154 du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/300 - Approbation du marché M23/115 « Organisation du spectacle "Bruissements d'images" pour la commune de Châtillon (92320) » à passer avec l'association ASIN

Décision n°2023/301 - Approbation du marché M22/51 « Organisation de classes de découvertes pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Châtillon (92320) - Lot

Page 6 sur 8n°1 : Classes découvertes « Education physique et sportive option sports d'hiver » - Marché subséquent n°2, à passer avec la société CAP MONDE

Décision n°2023/302 - Approbation du marché M23/131 : "Prestation de l'artiste Daniela Quilici, Dans le cadre de l'exposition « Transparences » à la Maison des arts de Châtillon (92320)}". Passé avec Mme Daniela Quilici

Décision n°2023/303 - Approbation du marché M23/49 "Marché de prestation de services d'assurances pour la commune de Châtillon (92320)" - Lot 1 "Responsabilité générale et risques annexes" à passer avec la société AXA France IARD

Décision n°2023/304 - Approbation de la convention de mise à disposition par Antoine SCHWOEBEL d'une exposition de photographies intitulée "Corps et Grace" à la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/305 - Approbation du marché M23/125 « Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réfection de la façade en bardage bois (y compris étanchéité) de l'école Jules Verne de la commune de Châtillon (92320) », à passer avec la société SECC

Décision n°2023/306 - Approbation du marché M23/62 "Entretien du patrimoine vert et des espaces sportifs de la commune de Châtillon (92320)": Lot n°1 Entretien paysager passé avec la Sté EVEN

Décision n°2023/307 - Approbation du marché M23/62 "Entretien du patrimoine vert et des espaces sportifs de la commune de Châtillon (92320)": Lot n°3« Entretien des plateaux rideaux »passé avec la Sté SMDA

Décision n°2023/308 - Approbation du marché M23/62 "Entretien du patrimoine vert et des espaces sportifs de la commune de Châtillon (92320)": Lot n°2 « : Elagage, abattage et traitement des souches» passé avec la Sté SAMU SA

Décision n°2023/309 - Renouvellement de la concession funéraire n°7588 (nouveau n°7588.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/310 - Renouvellement de la concession funéraire n°7966 {nouveau n°7966.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/311 - Renouvellement de la concession funéraire n°7777 (nouveau n°7777.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/312 - Renouvellement de la concession funéraire n°7775 (nouveau n°7775.1) du cimetière de la commune de Châtillon (Hauts-de-Seine)

Décision n°2023/313 - Notification M23/90 : "Organisation de deux ateliers découverte « percussions corporelles » par l'Association Tempo dans le cadre des Nuits de la lecture à la médiathèque par la commune de Châtillon (92320)" passer avec la Société TEMPO

Décision n°2023/314 - Approbation du marché M23/113 "Atelier de sensibilisation à la LSF et spectacle en Langue des Signes Française (LSF) dans le cadre de la semaine inclusive 2024 de la commune de Châtillon (92320)" passé avec Mme Sophie LOMBARD

Décision n°2023/315 - Approbation du marché M23/132 :"Vente de livres à l'occasion de séances de dédicaces organisées par la commune de Châtillon (92320)." Librairie Chimère

Décision n°2023/316 - Approbation du marché M23/49 « Marché de prestation de services d'assurances pour la commune de Châtillon (92320) - Lot 4 : "Protection juridique", à passer avec la société PROTEXIA/ SARRE & MOSELLE

Page 7 sur 8Décision n°2023/317 - Approbation de l'acte modificatif n°1 au marché M19/79 « Prestation de service en assurances » - Lot 2 « Dommages aux biens et risques annexes », à passer avec la société RELYENS MUTUAL INSURANCE

Décision n°2023/318 - Convention de gestion entre la commune et l'Office public de l'habitat "Hauts- de-Seine Habitat" pour la location d'un local sis 3 allée Vauban à Châtillon (92320)

Décision n°2023/319 - Approbation du marché M23/94 : « Travaux d'aménagement paysager pour la commune de Châtillon (92320) » - Lot 2 : « Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation » passé avec la Sté EVEN

Décision n°2023/320 - Approbation du marché M23/94 : « Travaux d'aménagement paysager pour la commune de Châtillon (92320) » - Lot 1 : travaux de terrassement - constitution des sols — maçonnerie passé avec la Sté COLAS

Décision n°2023/321 - Approbation du marché M23/119 : « Entretien des blouses du CMS de Châtillon (92320) » à passer avec la société LES BLANCHISSERIES SEVEROISES

Décision n°2023/322 — Erreur matérielle, numéro de décision non pris

Décision n°2023/323 - Non-reconduction du marché n° M21/178 "Fourniture de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé de Châtillon (92320)"

Décision n°2023/326 - Décision d'interjeter appel du jugement n°2214962 du 07/11/2023 du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, devant la cour administrative d'appel de Versailles - Représentation et défense des intérêts de la commune de Châtillon (92320)

Décision n°2023/327 - Erreur matérielle, numéro de décision non pris

Décision n°2023/328 - Approbation du Marché M23/126 / "Fourniture et pose d'un columbarium de 12 cases au cimetière de Châtillon (92320)". Le détail des prestations à réaliser, est précisé dans les annexes 1 et 2 du présent marché passé avec la société OGF

Décision n°2023/329 - Approbation du Marché M23/118 "Organisation de trois ateliers d'initiation à la robotique "SMARTEO" à la médiathèque de la commune de Châtillon (92320)" passé avec la société SMARTEO

La Maire,

Nadège AZZAZ

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