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Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 22.05.2025 delib 29 Reglement fonctionnement pole enfance jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le 27/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 27/05/2025
pubiéle
?
7
MAI
2025
1D :
038-213800758-20250522-DE_22_05_25__29-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
18
Votants
20
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
22
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 15
mai
2025
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
: Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Annalisa
DEFILIPPI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Sylvie
THOME,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Franck
SOMMÉ,
Olivier
BOURQUARD,
Bruno
BERLIOZ,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET,
Yves
GONTHIER,.
Absents
et Excusés
: Malika
MANCEAU,
Christopher
DUMAS,
Suan
HIRSCH,
Nathalie
UCHET
(pouvoir
à
Gisèle
MOTTA),
Julie
BOUILLOZ
(pouvoir
à
Emmanuelle
GIOANETTI).
OBJET :
REGLEMENT
DU
POLE
ENFANCE
JEUNESSE
29
-
22/05/2025
Madame
Valérie
SACLIER,
adjointe
au
maire,
présente
l'intérêt
de
préciser
et
modifier
certains
points
du
règlement
de
l'accueil
du
pôle
enfance
jeunesse
municipal.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
SACLIER
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
ADOPTE
le
règlement
de
l'accueil
du
pôle
enfance
jeunesse
modifié,
PRECISE
que
le
règlement
ainsi
modifié
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Le
conseil
Municipal
adopte
à
19
voix
pour
et
1
abstention
Olivier
BOURQUARD.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Martine
VENTURINI
Maire
La
Secrétaire
de
séance
Valérie
SACLIER
Bad