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Compte-Rendu - Compte Rendu du 25 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estivareilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 25 11 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
25
Novembre
2022
Nombre
de conseillers
…
_
De
la commune
de:
ESTIVAREILLES
Séance
du:
25
Novembre
2022
- Er
exercice
- Présents
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le vingt-cinq
novembre
à 20h30
le
- Votants
-
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
- Absent(s}
excusé(s)
:
.
:
oo
z
=
rescrit
par
la
loi,
dans
fa salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Absent(s}
.
:
- Exclus
M
BARTHELEMY
Pierre,
Maire.
- Pouvoir DATE
CONVOCATION
BARTHELEMY
Pierre
COURTINEL
Kévin
DUBIELOT
Mattéo
BEYSSAC
Jean-WViarc
BARD
Solange
KURNIK
Henriette
FRERY
Eglantine
CARRIER
Alexis
FAYET
Bélinda
GHILAS
Sofiane
CARRIER
Charlotte
MEREO
Bruno
BLANC
Claudius
CLAVERO
Daniel
TROUSSIEUX
Elodie
*
Secrétaire
séance
: FRERY
Eglantine
Secrétaire
auxiliaire
: GRANJON
Liliane
* Pouvoir(s)}
:
ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
compte
rendu
de
la dernière
séance
du
5 novembre
2022
- Recomposition
des
nouvelles
délégations
et commissions
- Adhésion
à la convention
CDG
42
pour
dossier
retraite
CNRACL
2023-2026
- Demande
de
gratuité
pour
réservation
de
la salle
ERA
- Questions
Diverses
COMMISSION
VOIRIE
:
BARTHELEMY
Pierre,
BEYSSAC
Jean
Marc,
BLANC
Claudius,
CLAVERO
Daniel,
COURTINEL
Kévin,
KURNIK
Henriette,
TROUSSIEUX
Elodie.
COMMISSION
BATIMENTS
:
BARTHELEMY
Pierre,
BARD
Solange,
BEYSSAC
Jean
Marc,
BLANC
Claudius,
COURTINEL
Kévin,
GHILAS
Sofiane,
KURNIK.
Henriette,
MEREO
Bruno.
COMMISSION
BUDGLT
:
BARTHELEMY
Pierre,
BEYSSAC
Jean
Marc,
DUBILLOT
Mattéo,
FAVET
Bélinda,
GHILAS
Sofiane.
Conseil
Municipal
du
25
novembre
2022 COMMISSION
BULLETIN
MUNICIPAL
:
FRERY
Eglantine,
GHILAS
Sofiane,
TROUSSIEUX
Elodie.
NOMINATION
DES
DELEGUES
:
Organisme
Titulaire
Suppléant
SIEL
: Energie
électrique
BEYSSAC
Jean
Marc
BARTHELEMY
Pierre
KURNIK
Henriette
AGEDI
: Maintenance
informatique
|} GHILAS
Sofiane
CLAVERO
Daniel
CNAS
: Aide
sociale
employés
FRERY
Eglantine
Elue
GRANJON
Liliane
Agent
ADTHF
DUBILLOT
Mattéo
BEYSSAC
Jean
Marc
CARRIER
Charlotte
PROMOTION
EMPLOI
BARTHELEMY
Pierre
FRERY
Eglantine
KURNIK
Henriette
COMMISSIONS
LOIRE
FOREZ
:
Aménagement
: BARTHELEMWY
Pierre
- KURNIK
Henriette
Développement
: FRERY
Eglantine
- CARRIER
Charlotte
Moyens
Généraux
: BARTHELEMY
Pierre
- GHILAS
Sofiane
Environnement
: BEYSSAC
Jean
Marc
- TROUSSIEUX
Elodie
Voirie
: BEYSSAC
Jean
Marc
—
CLAVERO
Daniel
Service
à la
population
et la
citoyenneté
: FRERY
Eglantine
- FAYET
Bélinda
Cycle
de
l’eau
: BARTHELEMOY
Pierre
— BEYSSAC
Jean
Marc
Commission
CLECT
: BARTHELEMY
Pierre
DELN°02
25/41/2022DÉLIBÉRATION
ADHÉSION
À LA “ONVENTION
CDG
42 POUR
DOSSIER.
RETRAITE
CNRACL
2023-2026
=
Monsieur
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
que
le Centre
départemental
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la Loire
est
tenu
d’accomplir
des
prestations
obligatoires
pour
le compte
de
toutes
les
collectivités
et établissements
publics
qui
lui
sont
affiliés.
Monsieur
Le
Maire
expose
que
le Centre
de
gestion
a communiqué
à la commune
un
projet
de
convention
afin
d'accomplir
les
tâches
afférentes
à Pétablissement
des
dossiers
CNRACL.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à 11
voix
POUR
:
Décide
d’adhérer
à la
Convention
CDG
42
pour
dossier
retraite
CNRACL
2023-2026
Dur,
N°03-25/11/2022
DÉLIBÉRATIONLOCATIONSALLEERA
DEMANDEDEGRATUIE
_
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Jean
JASSERAND
demande
la gratuité
de
la salle
ERA
pour
l'assemblée
générale
de
GROUPAMA
le 22
février
2023.
Après
discussions,
le Conseil
Municipal
décide
à
10
voix
pour
et une
abstention
de
louer
la salle
pour
100
euros
plus
électricité.
Conseil
Municipal
du
25
novembre
2022