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Procès Verbal - 414642?projectId=1397
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Touche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 414642?projectId=1397)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de LA TOUCHE
Compte rendu du Conseil Municipal
10 juillet 2020
Le conseil municipal régulièrement convoqué le 06/07/2020, s’est réuni sous la présidence de son Maire, Jean-Jacques Garde.
Etaient présents : Jean-Jacques GARDE, Yannick DEPLANTE, Denis GARCIA, Régine MONTZIEUX-PEYRIN, Mikaël SPECOGNA, Shay SHAKESHAFT, Martine DERRIEU.
Absents excusés : Sandrine MOURIER, Valérie FOURRES, Mathilde NAUDEIX qui a donné son pouvoir de vote à Yannick DEPLANTE, Frédéric GUERIN qui a donné son pouvoir de vote à Jean-Jacques GARDE.
Secrétaire de séance : Mikaël SPECOGNA
Désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020.
DEL2020_387
Le PROCES VERBAL de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs est annexé au compte rendu.
Election du délégué titulaire du conseil municipal de la TOUCHE : Monsieur Jean-Jacques GARDE, élu au 1er tour de scrutin (9 voix) accepte le mandat. Election des délégués suppléants du conseil municipal :
Madame Mathilde NAUDEIX (9 voix), Monsieur Shay SHAKESHAFT (9 voix), Madame Régine MONTZIEUX- PEYRIN (9 voix) élus au 1er tour acceptent le mandat.
Désignation de deux délégués titulaires pour représenter la commune au sein du S.I.D (syndicat d’irrigation drômois).
Décision prise à l’unanimité des votants :(9) DEL2020_388
Le Maire rappelle : A l’issue des élections du 15 mars 2020, le conseil municipal nouvellement élu est appelé à désigner des représentants dans les structures intercommunales auxquelles la commune appartient.
Conformément aux statuts du S.I.D approuvés par arrêté inter préfectoral du 7 février 2020, chaque commune doit élire deux représentants, un titulaire et un suppléant pour le Syndicat d’Irrigation Drômois, qui seront appelés à siéger au sein d’un comité de territoire.
Le conseil municipal, installé le 15 mars 2020, en accord avec son Maire, après délibération et à l’unanimité des présents
DESIGNE deux délégués titulaires pour représenter la commune au sein du S.I.D : - Monsieur Christophe LUIZET, exploitant agricole, titulaire.
- Monsieur Jean-Jacques GARDE, maire de la commune de la Touche, suppléant.
Le Maire,
Jean-Jacques GARDE