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Conseil Municipal - ordre jour cm30juin2025
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Ordre du Jour - 03 ordre du jour cm 05 juin 2026 17 h 30
Ordre du Jour - 00 ordre du jour
Ordre du Jour - 00 ordre du jour cm du 24 mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Privas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ordre du jour cm du 24 mars 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Budget,
L)
AR:
ol [VAS CAPITALE RAPPORTS AU CONSEIL MUNICIPAL
24 mars 2025
Ordre du jour
01 Michel VALLA Installation d'un nouveau Conseiller Municipal. « Groupe Privas au Cœur de l'Action ».
02 Michel VALLA Composition des commissions municipales permanentes. Modification.
Michel VALLA | ei. : nn 03 Hervé ROUVIER Débat d'Orientation Budgétaire pour 2025.
Te Dispositif d'aides aux ménages dans le cadre de la convention 04 |Frédéric MIRABEL-CHAMBAUD OPAH-RU. Rectificatif,
05 Lysiane GENEVOSE Dispositif d'aides à la rénovation et à la modernisation des commerces de centre-ville.
06 Christian MARNAS Cession de divers matériels de l’ancien abattoir.
07 Hervé ROUVIER Transfert de propriété du terrain d’assiette du lycée Vincent d'Indy à la Région.
Isabelle MASSEBEUF Convention de mise à disposition avec la commune de Veyras
Isabelle MASSEBEUF
08 . d'un terrain situé au Bois Laville pour l'installation d'une citerne
Cnsten MSRNES DFCI (Défense des Forêts Contre l'incendie).
09 Véronique CHAIZE Convention de partenarial avec l'association Art et Culture France-Chine pour l'organisation d'un concours de dessins.
a Convention de partenariat avec l'Ecole des Hautes Etudes 10 HÉrnANeCnAEE Sciences Sociales (EHESS) Paris-Aubervilliers.
Michel VALLA Renouvellement de l'autorisation du détachement du 11 : Directeur Général des Services (DGS) sur un emploi
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