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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ribécourt-Dreslincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Jeunesse,
RIBECOURT
DRESUINCOURT
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
CONSEIL MUNICIPAL 21 Septembre 2026
{Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
1— ADMINISTRATION GENERALE
2026-141 Désignation d’un remplaçant au sein de la Commission d'Appel d’Offre
2026-142 Désignation d’un remplaçant au sein de la Commission Sport
2026-143 Désignation d’un remplaçant au sein de la Commission Événementiel
2026-144 Désignation d’un remplaçant au sein du Conseil d'administration du LP Arthur Rimbaud
2026-145 Désignation des délégués membres du SMOTHD
2026-146 Règlement intérieur du Conseil Municipal
2026-147 Reprise des concessions abandonnées et échues au cimetière
2026-148 Adhésion au SMDO et transfert de compétences traitements des déchets
Il FINANCES / EMPLOI
PERSONNEL
2026-149 Création de postes
2026-150 Suppression prime annuelle
2026-151 Modification RIFSEEP
2026-152 Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds
FINANCES
2026-153 Indemnités de budget comptable DGFIP
2026-154 Modification règlement intérieur
2026-155 Redevance d'occupation du domaine public 2026 — Électricité
2026-156 Décision Modificative n°01
2026-157 Taxe sur les logements vacants d'habitation
V — EVENEMENTIEL
2026-158 Règlement intérieur du marché de Noël
VI URBANISME
2026-159 Aliénation plan de vente logements SA de l'Oise
2026-160 Cession Maison 146a rue Voltaire
2026-161 Cession Maison 146 rue Voltaire
Jean-Guy LÉTOFFÉ
MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT — 60170 RIBECOURT-DRESLINCOURT
03.44.75.53.53
Mis en ligne le 28/09/2026