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Arrêté - 2026 ATO 071 L446
Arrêté - Arrete 2026 26 Veolia Dessi Chevalier
Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune de Marcilly-en-Villette.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2026 26 Veolia Dessi Chevalier)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Marcif£eil
Villette
2026/26
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
KE
XX
SX
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Marcilly-en-Villette
(Loiret),
Vu
les
articles
L.2212-2,
L.2213-1
et
suivants,
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
route,
Vu
la
demande
déposée
par
l’entreprise
Véolia
en
date
du
2
avril
2026
pour
les
travaux
de
renouvellement
d’une
conduite
d’eau
potable,
à
compteur
du
20
avril
2026
pour
une
durée
de
60
jours,
route
de
la Commanderie
(à
hauteur
des
numéros
859
et
905)
il convient
de
réglementer
la circulation
sur
cette
voie, ARRETONS
Article
1°":
Durant
la
durée
des
travaux,
à
compter
du
20
avril
2026,
pour
une
durée
de
60
jours,
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons
seront
réglementés
aux
abords
des
chantiers. Article
2 :
La
signalisation
devra
être
conforme
au
schéma
CF24
du
manuel
de
chef
de
chantier,
sera
de
la
responsabilité
de
l’entreprise
Véolia
et
devra
prendre
en
compte
la
configuration
de
terrain.
Article
3
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
M.
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigade
de
la
Gendarmerie
de
La
Ferté
Saint-Aubin
— Saint-Cyr-en-Val.
Véolia
(matthieu.decaillon@veolia.com)
Fait
à
Marcilly-en-Villette,
le
deux
avril
deux
mil
vingt-six.
Maxime
ROUSSEL,
Adjoint
au
Maire
de
Marcilly-en-Villette.