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Acte - 1 Conseil Municipal du 20 MARS
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Marcel-Paulel.
Lien du pdf (Acte - 1 Conseil Municipal du 20 MARS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Liste des délibérations
DELIBERATION N° OBJET DECISION
20260101 Election du Maire approuvée
20260102 Fixation du nombre des adjoints au maire approuvée
20260103 Election des adjoints au maire approuvée
20260104 Fixation des indemnités de fonction des adjoints approuvée
20260105 Désignation des représentants à RESEAU31 Syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de Haute-Garonne approuvée
20260106 Election des délégués à la Commission T erritoriale du SDEHG de Girou approuvée
20260107 Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement approuvée