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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24.10 1
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24.10 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REUNION
DU
MESCHERS CONSEIL MUNICIPAL
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M.M. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la MAIRIE dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :
LE LUNDI 24 OCTOBRE 2022 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
pour délibérer sur l'ordre du jour ci-dessous.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Démission d’un Adjoint au Maire et de Conseiller Municipal
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
A - AFFAIRES GÉNÉRALES -— Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1 — Démission d'un Adjoint au Maire — Détermination du nombre d’Adjoints au Maire 2 — Élection d'un nouvel Adjoint au Maire
3 — Indemnités de fonction du nouvel Adjoint au Maire
4 - Modification des compositions des commissions municipales et autres instances
B - INTERCOMMUNALITÉ - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
5 - Eau 17 — Rapport sur le prix et la Qualité du Service eau potable (RPQS) — Année 2021 6 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement des eaux usées de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'exercice 2021
C - URBANISME - Référente : Madame Francine MARIAUD-VRIGNAUD
7 — Instruction du droit des sols — Convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique et la Commune de Meschers-sur-Gironde — Avenant n°1.