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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Mairie Affichage Presse 23112022091404
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Mairie Affichage Presse 23112022091404)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Inégalités sociales,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
M.M. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la MAIRIE dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :
LE LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
pour délibérer sur l'ordre du jour ci-dessous.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
A - INTERCOMMUNALITE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1. Intercommunalité — Présentation du rapport annuel du délégataire sur l'exécution de la délégation du service public de mobilité urbaine de la CARA - Exercice 2021 2. Intercommunalité - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la CARA - Exercice 2021
B — VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
Tarifs 2023 - Budget communal
Tarifs 2023 - Budget du Port
Tarifs 2023 — Grottes de Régulus
Budget de la Commune 2022 — Décision modificative de crédits n°2 Budget de la Commune — Détermination des durées d'amortissement des biens
amortissables
Budget annexe du Port — Détermination des durées d'amortissement des biens
amortissables
Nono
œ C - PERSONNEL - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
9. Centre de gestion de la fonction publique territoriale17 - Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
10. Protection sociale complémentaire des agents — Participation financière de la
collectivité
D - Voirie Référente : Madame Françoise FRIBOURG
11. Syndicat départemental de la voirie des communes de Charente Maritime — Approbation du renouvellement de la convention d’Assistance Technique Générale 12. Transfert en propriété des voies communales n°D145 et D117 dans le domaine public communal
13. Convention de servitudes entre Enedis et la Commune de Meschers — Parcelle cadastrée AI n°0444 — Château BARDON
14. Approbation du règlement de la voirie communale
E — VIE ÉDUCATIVE / SPORTIVE /SIVOM- Référent : Monsieur Vincent BOZIER
15. Autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial de la commune pour l'exercice de l’activité de chars à voile organisée par le Cercle Nautique de
Meschers
F - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
16. Acquisition foncière d’une partie de la parcelle cadastrée AC n°405 dans le cadre de l'amélioration de la qualité des eaux de baignade — Plage des Vergnes — Création de fossés et d’un bassin d'infiltration.
G - GROTTES DU RÉGULUS - Référente : Madame Laurence BRISARD
17. Grottes du Régulus — Produits boutique — Sortie de stock.
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