Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20220915 PV conseil municipal du 15 septembre 2022
Procès Verbal - 20240523 PV reunion de conseil municipal 23 mai 20
Procès Verbal - 20251016 PV Conseil Municipal du 16 octobre 2025
Procès Verbal - 20251120 PV Conseil Municipal du 20 novembre 2025
Procès Verbal - 20250626 PV Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Procès Verbal - 20250515 PV Conseil Municipal du 15 mai 2025
Procès Verbal - 20230511 PV Conseil municipal 11 Mai 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 2022 10 20 definitif
Procès Verbal - PV du conseil du 19 septembre 2024
Procès Verbal - 20250306 PV Conseil Municipal du 6 MARS 2025
Procès Verbal - 20250925 PV Conseil Municipal du 25 septembre 2025
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025 par la commune de Fromelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250925 PV Conseil Municipal du 25 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 4
CM 25/09/2025
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2025
Nbre de membres : 14
Adhérents au CM : 14
Qui ont pris part à la délibération : 12
Date de la convocation : 17 Septembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 25 Septembre 2025 à 20h45, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur MASSON Jean-Gabriel
Etaient présents :
JG Masson, D Roussel, B Fruleux, J Mouchon, R Lemaire, T Ingelaere, A Defevre, V Lagache,
C Chrétien
Étaient Absents : R Blondel, M Delattre, N Gernez (procurations données)
G Pruvost, G Jamez
Ordre du jour du conseil municipal du 25 Septembre 2025
- Approbation du PV du conseil municipal du 26 Juin 2025
- Délibération modificative budgétaire
- Affiliation volontaire au CDG59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine- Nord.
- Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT de la MEL sur la reprise du Golf Lille Métropole par la MEL au SIVU du Camp Français.
- Convention d’occupation des locaux SEWEP 2026-2030
- Retour commission travaux, point d'avancement voirie
- Point d'avancement des projets :
- Demandes de subvention médiathèque, rugby, salle du temps libre - Lancement des chantiers rugby, solaire et STL
- Tiers lieu et itinéraires balades
- Point rentrée scolaire : mise en place logiciel périscolaire, effectifs, 100 ans école - Divers : festivités de septembre, soutien au festival l'embarcadère.
✓ Approbation du PV du C municipal du 26 Juin 2025
Présentation du document
Après relecture, le procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2025 est approuvé à
l’unanimité
✓ Délibération modificative budgétaire
Il convient d’ajuster 2 lignes budgétaires sur le budget d’investissement.
- Projet rugby Page 2 sur 4
CM 25/09/2025
Il était provisionné 5000 €, la facture finale d’architecte étant légèrement supérieure (5040 €), il convient d’ajuster la ligne budgétaire au niveau de l’opération du Club house du Rugby.
- Vidéo protection
De même, la caméra supplémentaire a coûté un peu plus que les 3500 € TTC provisionné. 3510,06 €.
Les décisions sont approuvées à l’unanimité.
✓ Affiliation volontaire au CDG59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord.
Le syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord souhaite adhérer au centre de gestion du Nord. Il est demandé l’approbation des collectivités adhérentes. Le Conseil Municipal approuve la décision à l’unanimité.
✓ Approbation du rapport d’évaluation de la CLECT de la MEL sur la reprise du Golf Lille Métropole par la MEL au SIVU du Camp Français.
Le golf Lille Métropole était géré par le SIVU du Camp français, pour lequel 4 communes contribuaient, il sera repris par la MEL. Page 3 sur 4
CM 25/09/2025
Tout transfert de charge est compensé à l’euro près.
Le Conseil Municipal approuve le présent rapport de la CLECT et la valorisation des charges et
des produits transférés à la Métropole européenne de Lille.
✓ Convention d’occupation des locaux SEWEP 2026-2030
L’association SEWEP occupe les locaux de la mairie.
A ce titre, aucun loyer ni charges collectives ne sont demandés mais l’association prend en charge le ménage des locaux communaux.
La dernière convention d’occupation des locaux qui avait été établie pour la période 2023-2025 définit les espaces occupés par l’association depuis 2011.
Il convient de la renouveler.
Proposition : reconduction pour une durée de cinq ans, avec un montant de convention annuel fixé à 1500 €.
Le Conseil Municipal approuve cette décision à l’unanimité.
✓ Retour commission travaux, point d'avancement voirie
Dominique Roussel et Roger Lemaire présentent les éléments de la commission travaux.
• Point d’avancement sur les chantiers voirie.
Une rencontre est prévue avec l’UTML le 3 octobre 9h pour faire le point sur les travaux en cours (rue de l’église, quai de bus rue de Lommeries et rue de la Joirie)
Rue de la Joirie : Il reste à faire effectuer le marquage au sol sur les zones de rétrécissement et la pose des panneaux manquants.
On note également l’absence d’un avaloir à la sortie de la rue de la Joirie vers Fournes en Weppes.
Rue de l’église :
Il y aura lieu de mettre en place une déviation de la rue des Vaulx par la rue de la Marlacque ainsi qu’en direction d’Aubers et Fauquissart.
Fin du terrassement enfouissement : fin octobre
Eclairage public et branchement : pas de planning
Dépose des poteaux : pas de planning
Lancement du chantier voirie : pas de planning
Les projets planifiés sur le Plan Pluriannuel d’Investissements 2020-2026 (étude de voies cyclables) doivent être abordés lors de la réunion du 3 octobre. Page 4 sur 4
CM 25/09/2025
✓ Point d'avancement des projets :
Les demandes de subvention médiathèque, rugby, salle du temps libre ont été déposées.
Solarisation : Dominique Roussel présente les courbes de production solaire sur l’école depuis le 1er août : 40% de la consommation est issue de la production solaire.
Rugby : Il y a lieu de modifier certaines pièces du permis de construire toujours en cours d’instruction, notamment de préciser que le parking existait déjà. L’instruction du permis se poursuit.
Nous sommes en attente de la date livraison de l’aire de fitness. Il y a nécessité de bien définir les emplacements afin de minimiser autant que possible les perturbations liées au bruit.
Les projets du Tiers lieu et des itinéraires de balades sont en cours d’étude.
✓ Point rentrée scolaire : mise en place logiciel périscolaire, effectifs, 100 ans école
Il n’y a pas de problèmes majeurs au niveau du nouveau logiciel. Il y a eu un bon accompagnement auprès des parents.
La Commune a obtenu les 1526 € de subvention de la CAF, pour l’acquisition de logiciel de gestion du périscolaire.
Les effectifs de l’école se décomposent comme suit :
124 élèves : 26 en PS-MS, 33 élèves en comptant les TPS qui arriveront en janvier. 23 élèves sur les 2 classes de GS-CP-CE1
21 élèves sur la classe de CE2-CM1
24 élèves sur la classe de CM1-CM2
Il y a plus d’une vingtaine d’élèves en aide aux devoirs des lundis et jeudis soir, plus de vingt enfants le mercredi après-midi pour le périscolaire.
Une sortie d’école (hors 1ère classe) est prévue le 29 septembre au zoo de Lille.
Un gros grand succès pour les 100 ans de l’école en présence de Mr Breton qui a été Directeur de l’école de 1958 à 1986. Près de 300 personnes sont venues et ont apprécié cet évènement qui marque l’histoire de Fromelles.
Il est proposé d’imprimer un livret intégrant tous les éléments récoltés pour l’exposition. Un moment convivial est envisagé le week end des 9 et 10 novembre pour le visionnage des témoignages vidéo.
✓ Divers : festivités de septembre, soutien au festival l'embarcadère.
Le Théâtre de rue dans le cadre de « fiesta Lille 3000 » avec la compagnie « Détournoyement » s’est déroulé avec succès. 22 et 33 personnes étaient présentes aux 2 séances proposées .
Le festival l’embarcadère revient en juin 2026 (Départ en vélorution de Lambersart, halte à Haubourdin, puis au centre de Fromelles avec mini-concert, avant d’arriver sur la zone du festival Rue de la Cardonnerie). Le conseil acte le principe de soutien financier pour ce projet, à définir quand le projet sera plus avancé.
Tous les points ayant été abordés, la réunion se termine à 21h30