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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du jeudi 14 10 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Bussières, le 07 octobre 2021
COMMUNE DE BUSSIERES
CONVOCATION
Madame, Monsieur
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à:
La salle de convivialité au 4 rue de l'Eglise
Jeudi 14 octobre 2021 à 20 H 30.
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur à mes
salutations distinguées.
Le Maire
(
ORDRE DU JOUR :
7 1- Approbation du PV du 13 octobre 2021 sci
2- Taux de ratios d'avancement du personnel (délib)
3- Décision Modificative N°1 : travaux sylvicoles 2021 (délib)
4- Choix d’un nouvel assureur (délib)
5- Vidéoprojecteur : devis, financement et demande de subvention (délib)
6- Débat sur les orientations du PADD (projet d'aménagement et de développement
durable) du PLUi (plan local d'urbanisme intercommunal) (délib)
7- Questions diverses
Je soussigné(ée) (Nom, Prénom)...
donne pouvoir à (Nom, Prénom)
pour me représenter à la réunion du conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021.
Le présent pouvoir sera annexé au Registre des Délibérations du Conseil Municipal.
Fait à BUSSIERES, le …. Signature