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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Lauterbourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=200)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Conseil municipal du lundi 5 mai 2025 à 18h30
Salle du Conseil – Hôtel de Ville
Liste des délibérations
Sont présents : BOUTAHRI Hassan, BUHLER Jeannot, DELRUE Aline (arrivée au point 10), DUDENHOEFFER Hervé, FRISON Virginie, HEMMERLE Marie, HOLDERITH-PALAU Sandrine, HUSSON Christiane, KOENSGEN Pascal, LAGHI Séverine, LATIF Nathalie, LEUDIERE Perrine, MODERY Daniel, NUNES Nathalie, SAUM Joseph, STOLTZ Jean-Luc.
Sont absents : GABRIEL Helena avec procuration à LATIF Nathalie, HOFFMANN Fabrice avec procuration à STOLTZ Jean-Luc, SCHEURER Gilles avec procuration à HEMMERLE Marie.
N° de
délibération Objet Résultat du vote
2025/250 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
2025/251 Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 Approuvée à l’unanimité
2025/252 Modification simplifiée n° 2 du plan local d'urbanisme - Approbation Approuvée à l’unanimité
2025/253 ATIP – Mission DIA Approuvée à l’unanimité
2025/254 Décision modificative n°1 Approuvée à l’unanimité
2025/255
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du
conseil communautaire de la communauté de
communes de la Plaine du Rhin dans le cadre d’un
accord local
Approuvée à l’unanimité
2025/256 Fixation de tarif – badge camping Approuvée à l’unanimité
2025/257 Achat de terrain – extension de la gravière Approuvée à l’unanimité
2025/258 Cession de parcelle par la CEA Approuvée à l’unanimité
2025/259 Convention Alsasurf Approuvée par 17 voix pour et 2 voix contre dont 1 procuration (N. LATIF)
2025/260 Convention Total Jump Approuvée à l’unanimité
2025/261 Convention Croix Blanche Approuvée à l’unanimité
2025/262 Subvention Croix Blanche Approuvée à l’unanimité
2025/263 Rapport annuel 2024 du Syndicat des Eaux de Lauterbourg et Environs Le Conseil municipal prend acte.
2025/264 Rapport annuel 2024 du SLM67 Le Conseil municipal prend acte.
2025/265 Rapport annuel du PETR Le Conseil municipal prend acte.
Fait à Lauterbourg, 5 mai 2025
Le Maire,
Joseph SAUM
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Ville de Lauterbourg