Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=34
Procès Verbal - view document.php?id=227
Procès Verbal - view document.php?id=200
Procès Verbal - view document.php?id=230
Procès Verbal - view document.php?id=170
Arrêté - view document.php?id=45
Procès Verbal - view document.php?id=345
Procès Verbal - view document.php?id=147
Arrêté - view document.php?id=209
Procès Verbal - view document.php?id=16
Procès Verbal - view document.php?id=433
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Lauterbourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=433)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Conseil municipal du mardi 31 mars 2026 à 18h30
Salle du Conseil – Hôtel de Ville
Liste des délibérations
Sont présents : BOUTAHRI Hassan, BUHLER Jeannot, DUDENHOEFFER Myriam, ENGEL Jean-Philippe, FISCHER Romain, FRISON Virginie, HEMMERLE Marie, HOFFMANN Fabrice, HOLDERITH-PALAU Sandrine, HUSSON Christiane, JÄGERHORN Agnès, KOENSGEN Pascal, KRUMEICH Anne-Véronique, MODERY Daniel, NEICHEL Marina, NUNES Nathalie, SAUM Joseph, SCHEURER Gilles, STOLTZ Jean-Luc.
Sont absents : /
N° de
délibération Objet Résultat du vote
2026/2 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
2026/3 Approbation du procès-verbal du 9 mars 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/4 Envoi des convocations au conseil municipal par voie dématérialisée Approuvée à l’unanimité
2026/5 Création de poste Approuvée à l’unanimité
2026/6 Délégations consenties au Maire Approuvée à l’unanimité
2026/7 Indemnités de fonctions Maire et Adjoints Approuvée à l’unanimité
2026/8 Majoration indemnités Maire et Adjoints – chef-lieu de canton Approuvée à l’unanimité
2026/9 Composition de la commission communale des impôts directs Approuvée à l’unanimité
2026/10
Composition de la commission de contrôle de la régularité des listes
électorales Approuvée à l’unanimité
2026/11
Composition de la commission d’appel d’offres et de délégation de
service public Approuvée à l’unanimité
2026/12 Composition des commissions communales Approuvée à l’unanimité
2026/13 Désignation de membres au CCAS Approuvée à l’unanimité
2026/14 Désignation des délégués Approuvée à l’unanimité
2026/15 Comités consultatifs Approuvée à l’unanimité
Fait à Lauterbourg, 1er avril 2026
Le Maire,
Joseph SAUM
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Ville de Lauterbourg