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Procès Verbal - 1941000
Déliberation - 839573
Procès Verbal - 1488390
Procès Verbal - 2127363
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Kœtzingue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2127363)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département Du Haut-Rhin
Mairie de
KOETZINGUE
68510 Jeudi 19 février 2026
Mesdames, Messieurs,
SUTTER Laurent, CAZES Hélène, BERNASCONE Gilbert, JEHL Bertrand, GUIDEMANN Jean-Marc, HELL Mireille, MONA Armelle, WANNER Barbara, HEINIS Marcel, GERUM-DIRRINGER François, ARBEIT Gérard, RIBSTEIN Aurélie, ENDERLIN Bastien, LAMBERT Jacques, HELL Sophie.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le
Lundi 23 février 2026
À la salle Kessler à 19h00
L’ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du 26.01.2026 et du 24.11.2025
2. Urbanisme
3. Saint-Louis Agglomération – Adhésion au groupement d’achats d’électricité 2027-2028 4. Personnel communal
a. Modification du Régime d’Indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
b. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire « Prévoyance et « Santé »
5. Convention tripartite Koetzingue/Saint-Louis Agglomération/Collectivité Européenne d’Alsace relative à la répartition des charges d’entretien des Route départementales en agglomération 6. Convention de partenariat relative à la collecte et à la valorisation des certificats d’économies d’énergies (CEE) des communes membres de Saint-Louis Agglomération 7. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2026 8. Fixation des indemnités de fonctions des adjoints
9. Logements communaux – Critères pour répartition des charges locatives 10. Divers et informations
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.
31, rue Principale – 68510 KOETZINGUE – Tél. 03 89 81 52 72 – E-mail mairie@koetzingue.fr PROCURATION
Je soussigné,
donne pouvoir à
de me représenter à la réunion du conseil municipal de Koetzingue
convoqué pour le
- Prendre part à toutes les délibérations, émettre tous les votes, signer tous les documents, et généralement faire le nécessaire.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Koetzingue le
(porter à la main « bon pour pouvoir »)
signature