Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 17 juin 2024

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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 17 juin 2024 Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune d'Azerailles. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 17 juin 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque, Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

COMMUNE D’AZERAILLES

Conseil municipal

Du 17 juin 2024 à 20h30

À la MAIRIE à AZERAILLES

PROCES VERBALProcès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le 17 juin, le conseil municipal d’AZERAILLES étant réuni à la MAIRIE à

AZERAILLES sous la présidence de Madame Rose-Marie FALQUE, MAIRE, après convocation légale du

10 juin 2024.

Nombre de membres :

En exercice : 12 Votants : 12

Présents : 12 Absents : 0

Excusés : 0 Exclus : 0

Présents : Rose-Marie FALQUE, Justine GARNIER, Philippe GRANDMAITRE, Yannick HOFFNER, Louisa

IKHLEF, Olivier LEGROS, Rose-Marie MAGNIER, Nicolas MALO, Didier MAURY, Thomas MELLE, Jean-

Claude ROUBAUD, Lionel TIROLE.

Absents excusés :

Désignation du secrétaire de séance : Louisa IKHLEF est désignée secrétaire de séance à l’unanimité

du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 12 avril 2024,

2. Validation des entreprises pour les travaux au château d’eau,

3. Modification du règlement d’utilisation de la salle du Foyer,

4. Tarifs de la salle des fêtes,

5. Participation financière au nouveau Guide Vert « La voie de la 2e DB », 6. Subventions aux associations (Tennis club de Badonviller, APE Collège de Baccarat, Sporting Club de Baccarat, Familles Rurales en Relais, Donneurs de sang),

7. Répartition du capital social de la SPL-Xdemat,

8. Mise à jour des statuts de la CCTLB,

9. Décision modificative n°1 du budget communal,

10. Décision modificative n°2 du budget communal,

11. Questions diversesProcès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

PROCES VERBAL

1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2024 :

A l’unanimité, approuve le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2024.

2 - Validation des entreprises pour les travaux au château d’eau :

Vu le rapport de la Commission d’Appel d’Offres du 5 juin 2024 ;

Vu l’analyse réalisée par le maitre d’œuvre Monsieur SEREN ROSSO de la société Génie de l’eau, en

application des critères énoncés dans le cahier des charges ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité, d’autoriser Madame le Maire à

signer les marchés publics suivants :

LOT Désignation Entreprises retenues Montant HT

1 Rechemisage du forage HERLI 137 107.24 €

2

Création d’une station de

déferrisation

CAPTAGE

NEUTRALISATION 211 313.62 €

TOTAL 348 420.86 €

Le total des offres représente 348 420.86 € HT.

Les crédits nécessaires sont prévus au budget de l’eau.

3 - Modification du règlement d’utilisation de la salle du Foyer :

Justine GARNIER, 2ème adjointe propose d’ajouter au règlement d’utilisation de la salle du foyer les

phrases suivantes :

Dans la partie Responsabilité du locataire :

- Le paiement de la location salle, cuisine, vaisselles, caution sera exigé lors de la remise des

clés.

Dans la partie Conditions particulières :

- Il est interdit de fumer et de vapoter à l’intérieur de tout bâtiment.

- Sont interdits dans la salle : vélo + trottinette électrique

- Animaux non acceptésProcès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

Dans la partie Rangement :

- Ne pas stocker les chariots de rangement des tables dans le Hall d’entrée.

Le conseil municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré à l’unanimité, accepte la

modification du règlement d’utilisation de la salle du Foyer.

4 – Tarifs de la salle des fêtes :

Madame FALQUE propose d’ajouter aux tarifs de la location de la salle des fêtes un forfait de 50 €

pour les habitants et non habitants d’AZERAILLES pour les poubelles si elles sont laissées sur place.

Les locataires de la salle peuvent choisir de ramener les ordures ménagères.

Le conseil municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré à l’unanimité, accepte l’ajout

du tarif « ordures ménagères » pour un montant de 50 € lorsqu’elles sont laissées sur place lors de la

location de la salle du Foyer pour les locations au 1er septembre 2024.

5 - Participation financière au nouveau Guide Vert « La voie de la 2e DB » :

Madame le Maire donne connaissance au Conseil de la demande faite par Isabelle Leclerc de

Hauteclocque, chargée de mécénat et partenariats de la Maison des anciens de la 2ème DB pour une

participation financière dans le cadre de l’édition du guide vert Michelin « La voie de la 2e DB » pour

le 80e anniversaire de la Libération en 2024.

La commune d’AZERAILLES qui a accueilli une borne figurera dans ce guide.

Madame le Maire propose d’allouer une subvention de 450 €.

En remerciement de notre participation financière à ce projet, la fondation Maréchal Leclerc de

Hauteclocque souhaite nous faire parvenir 98 exemplaires de ce guide.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’allouer une subvention de 450 € à cette fondation pour l’édition du guide vert Michelin « la voie de la 2e DB ».

6- Subventions aux associations :

Association des Parents d’Elèves du Collège de Baccarat :

Madame le Maire donne lecture du courrier du 3 avril 2024, envoyé par l’association des Parents d’Elèves du Collège de Baccarat qui sollicite une subvention de fonctionnement d’un montant de 50Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

€ afin poursuivre leurs actions de soutien auprès des élèves, des professeurs et de l’équipe éducative du collège.

Madame le Maire propose d’allouer une subvention de 50 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’allouer une subvention de 50 € à l’Association des Parents d’Elèves du Collège de Baccarat.

SPORTING CLUB DE BACCARAT :

Madame le Maire donne lecture du courrier du 18 avril 2024, envoyé par Monsieur Marc LEROY,

Président du Sporting Club de Baccarat, club de football.

Monsieur LEROY vient à l’école donner des cours de foot auprès des élèves de l’école d’Azerailles.

Considérant que 14 jeunes d’Azerailles fréquentent ce club, Madame le Maire propose d’allouer une

subvention de 600 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’allouer une subvention de 600 € au Sporting Club de

Baccarat.

FAMILLES RURALES EN RELAIS :

Madame le Maire donne lecture du courrier du 15 avril 2024 envoyé par Madame Monique JACQUOT, Présidente de Familles Rurales en Relais qui sollicite une aide financière de la commune pour soutenir leurs nombreuses activités.

Madame le Maire propose d’allouer une subvention de 300 €.

Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité d’allouer une subvention de 300 € Familles Rurales en Relais.

AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE LA VALLEE DU CRISTAL :

Madame le Maire donne lecture du courrier du 12 juin 2024, envoyé par Gérard PREVOT, Président de l’amicale des donneurs de sang de la vallée du Cristal.

Madame le Maire propose d’allouer une subvention de 300 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’allouer une subvention de 300 € à l’Amicale des donneurs de sang de la vallée du Cristal.

7 – Répartition du capital social de la SPL-Xdemat :

Madame le Maire rappelle que la société publique locale (SPL) dénommée SPL-Xdemat, a été créée

le 27 février 2012 par les Départements de l’Aube, des Ardennes et de la Marne, en vue de fournir à

ses actionnaires, des prestations liées à la dématérialisation.Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

Depuis, la commune d’AZERAILLES a adhéré à la société ainsi que les Départements de la Haute-

Marne, de l’Aisne, de la Meuse, des Vosges, et de Meurthe-et-Moselle, de nombreuses communes et

plusieurs groupements de collectivités situés sur le territoire des 8 départements.

Au 20 mars 2024, SPL-Xdemat comptait 3 282 actionnaires.

Chaque année, conformément à l’article 225-100 du code du commerce, l’Assemblée générale de la

société doit se réunir avant fin juin, pour approuver les comptes de l’année précédente et affecter le

résultat, après présentation des rapports du Commissaire aux comptes.

À l’occasion de cette réunion, d’autres points peuvent lui être présentés tels qu’un point sur les

mandats des commissaires aux comptes ou l’adoption d’une nouvelle version du règlement intérieur.

Depuis 2020, il a été décidé d’ajouter à ces points, l’examen de la répartition du capital social suite

aux adhésions et sorties intervenues depuis la dernière assemblée.

En effet, tout au long de l’année, de nouvelles collectivités locales ou de nouveaux groupements de

collectivités souhaitent devenir actionnaires de la société et achètent à ce titre une action de la

société, modifiant la répartition de son capital social. Il arrive également que certains actionnaires

décident de sortir de la société et revendent leur action, suite à leur disparition administrative ou

faute d’utilisation des outils mis à leur disposition.

Ainsi, depuis fin mars 2023, 124 actions ont été vendues à des collectivités ou groupements de

collectivités pour leur entrée au sein de SPL-Xdemat et 8 ont été rachetées pour permettre à

8 actionnaires de sortir de la société, faute d’utilisation des outils proposés. Ces transferts d’actions

ont eu pour conséquence de modifier la répartition du capital social. Le capital social, divisé en

12 838 actions, est désormais réparti comme suit :

- le Département de l’Aube : 6 557 actions soit 51,08 % du capital social,

- le Département de l’Aisne : 659 actions soit 5,13 % du capital social,

- le Département des Ardennes : 272 actions soit 2,12 % du capital social,

- le Département de la Marne : 559 actions soit 4,35 % du capital social,

- le Département de la Haute-Marne : 267 actions soit 2,08 % du capital social,Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

- le Département de Meurthe-et-Moselle : 322 actions soit 2,51 % du capital social,

- le Département de la Meuse : 505 actions soit 3,93 % du capital social

- le Département des Vosges : 356 actions soit 2,77 % du capital social,

- les communes et groupements de communes : 3 341 actions soit 26,03 % du capital

social détenues par 3 274 actionnaires.

Sur ces 3 341 actions communales et intercommunales, 527 sont auboises, 527 axonaises, 355

ardennaises, 286 marnaises, 430 haut-marnaises, 616 meurthe-et-mosellanes, 121 meusiennes et

479 vosgiennes.

Ainsi, les 12 838 actions de la société, tous actionnaires confondus, se ventilent comme suit sur les 8

territoires départementaux de la SPL :

Territoire

départemental

Nombre

d’actions

% Nombre

d’actionnaires

%

Aube 7 084 55,18 % 500 15,23 %

Aisne 1 186 9,24 % 526 16,03 %

Ardennes 627 4,88 % 350 10,66 %

Marne 845 6,58 % 277 8,44 %

Haute-Marne 697 5,43 % 416 12,68 %

Meurthe-et-

Moselle

938 7,31 % 612 18,65 %

Meuse 626 4,88 % 122 3,72 %

Vosges 835 6,50 % 479 14,59 %

Total 12 838 3 282

Cette nouvelle répartition du capital social, détaillée dans la liste des actionnaires annexée à la

présente, sera soumise à l’approbation de l’Assemblée générale de la SPL.

Or, selon l’article L. 1524-1 du Code général des collectivités territoriales, applicable aux sociétés

publiques locales, « à peine de nullité, l’accord du représentant d’une collectivité territoriale (…) sur

la modification portant sur (…) la composition du capital (…) ne peut intervenir sans une délibération

préalable de son assemblée délibérante approuvant la modification ».Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

Il convient donc d’approuver la nouvelle répartition du capital social de la société SPL-Xdemat et

d’autoriser le représentant de la collectivité à voter la résolution correspondante lors de la prochaine

Assemblée générale de la société.

Ainsi, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal

- approuve la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale

dénommée SPL-Xdemat, divisé en 12 838 actions, telle que figurant dans la liste des

actionnaires annexée à la présente et faisant apparaître la ventilation territoriale suivante :

- le Département de l’Aube : 6 557 actions soit 51,08 % du capital social,

- le Département de l’Aisne : 659 actions soit 5,13 % du capital social,

- le Département des Ardennes : 272 actions soit 2,12 % du capital social,

- le Département de la Marne : 559 actions soit 4,35 % du capital social,

- le Département de la Haute-Marne : 267 actions soit 2,08 % du capital

social,

- le Département de Meurthe-et-Moselle : 322 actions soit 2,51 % du

capital social,

- le Département de la Meuse : 505 actions soit 3,93 % du capital social

- le Département des Vosges : 356 actions soit 2,77 % du capital social,

- les communes et groupements de communes : 3 341 actions soit 26,03 %

du capital social, détenues par 3 274 actionnaires ;

- donne pouvoir au MAIRE à l’Assemblée générale de la société SPL-Xdemat, pour

voter cette nouvelle répartition de son capital social et la résolution en découlant, lors de

sa prochaine réunion.

8 – Mise à jour des statuts de la CCTLB :

Vu la délibération n°2024-080 du Conseil de communauté de la Communauté de Communes du

Territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB) du 9 avril 2024, rapportant la délibération n° 2023-168 du

28 septembre 2023 et approuvant le transfert des compétences optionnelles dans les compétences

facultatives, suite à la suppression de la notion de compétences optionnelles par la loi « Engagement

et proximité » du 31/12/2019 ainsi que complétant la compétence facultative « Organisation du

transport collectif des personnes dans son ressort territorial d’autorité de la mobilité », et précisantProcès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

que cette compétence est exercée par le PETR du Pays du Lunévillois.

Considérant qu’en application des dispositions de l’article 5211-17 du Code Général des Collectivité

Territoriales, le transfert de compétences suppose que les Conseils municipaux des communes

membres se prononcent dans les conditions de majorité requise pour la création de l’EPCI,

Le Conseil municipal, après l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité,

• Approuve le transfert des compétences optionnelles dans les compétences facultatives en application de la loi « Engagement et proximité » du 27/12/2019 ;

• Approuve la modification de la compétence facultative « Organisation du transport collectif des personnes dans son ressort territorial d’autorité de la mobilité » en ajoutant « compétence exercée par le PETR du Pays du Lunévillois » ;

• Approuve les nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat tels qu'annexés à la présente délibération.

• Autorise le Maire à signer tous les actes nécessaires au transfert des compétences optionnelles dans les compétences facultatives.

9 – Décision modificative n°1 sur le budget communal (fiscalités directes) :

A la demande de la trésorerie, madame le Maire explique que nous avons reçu 20 424.00 € d’avance

de fiscalité au mois de mai 2024. Cette somme devant être déduite de 3 531 € (somme dégrévée des

taxes d’habitation).

Un titre de 20 424 € à l’article 73111 (Impôts directs locaux) a ainsi été émis ainsi qu’un mandat de

3 531 € à l’article 739118 (Autres reversements et restitutions sur contributions directes).

Les crédits n’ayant pas été prévus à l’article 739118, il convient donc de les ouvrir en dépenses de

fonctionnement pour la somme de 3 531 €, au chapitre 014. Afin d’équilibrer cette opération, il

convient de diminuer les crédits prévus à l’article 60612 du même montant.

Articles Intitulés Crédits votés Proposition Total Fonctionnement dépenses

739118

Autres

reversements et

restitutions sur

contributions

directes

0 € + 3 531 € 3 531 €

60612 Énergie - Électricité 200 000 € - 3 531 € 196 469 €Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, l’ouverture des crédits sur l’article 739118 pour un montant de 3 531 €, la diminution des crédits prévus à l’article 60612 de 3 531 € et autorise le Maire à établir les actes correspondants.

10 – Décision modificative n°2 du budget communal :

Thomas MELLE, 1er Adjoint, explique aux membres du Conseil qu’il convient d’acheter une armoire frigo pour

le FOYER. Les crédits n’ayant pas été prévus au budget primitif, il convient donc de faire une décision

modificative du budget et d’inscrire 2000 € de plus sur l’article 2188 en dépense. Afin d’équilibrer le budget il

convient d’inscrire + 2000 € en recette d’investissement, à l’article 10226 puisque nous avons perçu plus de

taxe d’aménagement que prévu.

Articles Intitulés Crédits votés Proposition Total Investissement dépenses

2188

Autres

immobilisations

corporelles

3 350 € + 2 000 € 5 350 €

Articles Intitulés Crédits votés Proposition Total

Investissement recettes

10226 Taxe d’aménagement 10 000 € + 2 000 € 12 000 €

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, d’inscrire 2 000 € de plus en dépense d’investissement sur l’article 2188 et 2 000 € de plus en recette d’investissement sur l’article 10226.

11 – Questions diverses :

Dates à retenir :

- Elections législatives 30 juin et 7 juillet 2024

- 20 juillet 2024 : Feux d’artifices

- 8 août 2024 : Brin de Lecture

- 18 août 2024 : 70ème anniversaire de l’église

- 20 août 2024 : La tournée du facteur

- 14 septembre 2024 : Journée nature

- 27 octobre 2024 : 80ème anniversaire de la Libération

La séance est levée à 22h00

Rose-Marie FALQUE, Louisa IKHLEF

MAIRE D’AZERAILLES Secrétaire de Séance