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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
30 NOVEMBRE 2024 A 09 HEURES
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE -
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE -
1 - VOIRIE : Mme HELLE, Rapporteur
Dénomination d'un cheminement piéton "Allée
Marie-Josée ROIG".
2 - ENVIRONNEMENT : Mme PORTEFAIX, Rapporteur
Présentation du rapport annuel de situation en
matière de développement durable 2024 (DOB
2025).
3 - PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL : Mme PORTEFAIX, Rapporteur
Labellisation "Refuge LPO" du jardin du Rocher
des Doms - Approbation de la convention.
4 - PERSONNEL : Mme LICHIERE, Rapporteur
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre
les femmes et les hommes (DOB 2025).
5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Débat d'Orientation Budgétaire.
6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Budget Principal – Décision Modificative n°2 pour
l’exercice 2024.
7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Budget Annexe des Activités Aquatiques –
Décision Modificative n°2 pour l’exercice 2024.
8 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Budget Annexe de la Restauration Scolaire -
Décision Modificative n°2 pour l'exercice 2024.
9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Budget Annexe de la Chambre Funéraire -
Décision Modificative n°2 de l'exercice 2024.
10 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur
Budget Annexe du Crématorium – Décision
Modificative n°2 pour l’exercice 2024. 11 - VILLE SOLIDAIRE : M. PEYRE, Rapporteur
Attribution de subvention à la Fondation Frédéric
GAILLANNE et au Club du Budo Sports Loisirs.
12 - PATRIMOINE : M. PEYRE, Rapporteur
Fixation de la redevance pour la mise à disposition
d'un local du Domaine Public Communal situé au
n°1 des allées de l'Oulle à Avignon.
13 - CONTRAT DE VILLE : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Adoption du Contrat de Ville 2024-2030.
14 - HABITAT : M. PEYRE, Rapporteur
Dispositif d'abattement de la Taxe Foncière des
Propriétés Bâties (TFPB) auprès des bailleurs
sociaux pour la période 2025-2030 - Approbation
de conventions.
15 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur
Participation financière régionale pour l’utilisation
des équipements sportifs par les lycées - Année
scolaire 2023/2024.
16 - CITE EDUCATIVE : M. NAHOUM, Rapporteur
Renouvellement du label d'excellence "Cité
Éducative" d’Avignon.
17 - ENSEIGNEMENT : M. NAHOUM, Rapporteur
Adhésion au Club des Collectivités "Classes
Dehors".
18 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur
AVIGNON TERRE DE CULTURE 2025 -
Conventions de partenariat en lien avec
l'organisation des expositions Cartes Blanches en
2025.
19 - AVIGNON - BIBLIOTHEQUES : M. NAHOUM, Rapporteur
Dénomination de la bibliothèque RENAUD-
BARRAULT.
20 - PREVENTION - SECURITE : Mme GAY, Rapporteur
Fonds local de prévention de la délinquance -
Versement d'une subvention - Seconde tranche. 21 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Projet de requalification de l’entrée de ville
Avignon Sud et transformation de la zone
commerciale Cristole/Castelette - Lancement
d’une étude urbaine - Demande de subventions et
instauration d'un périmètre d'étude.
22 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Concession d’aménagement de l’opération Route
de Lyon : Approbation du Compte Rendu Annuel
à la Collectivité actualisé au 31/12/2023 valant
bilan de clôture - Acquisition de la parcelle
cadastrée section IO n°381.
23 - URBANISME : M. GONTARD, Rapporteur
Servitudes de passage de ligne électrique en
souterrain au profit de la société ENEDIS sur les
parcelles communales cadastrées section CH
n°518 sise rue capitaine de vaisseau Henri
BELLET et section IV n°243 sise place du 6 juin
1944.
24 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur
Aides aux propriétaires OPAH-RU (2020-2025).
25 - STATIONNEMENT : M. TOCABENS, Rapporteur
Exonération des droits de stationnement sur voirie
durant la période des festivités de fin d'année.
26 - DEFENSE ET PROTECTION CONTRE LES EAUX : M. TOCABENS, Rapporteur
Adhésion à l'Association des Communes
Navigables de France (ACNF).
27 - MOBILITE : M. TOCABENS, Rapporteur
Fonds d’aide municipal « Tous à Vélo ».
28 - GRANDS EVENEMENTS : M. TUMMINO, Rapporteur
Adoption de la convention entre la Ville et la SPL
Avignon Tourisme pour l’évènement Cheval
Passion – Edition 2025.
29 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : M. TUMMINO, Rapporteur
Commerces de détail (y compris commerce et
réparation d’automobiles et de motocycles) - Avis
sur les dérogations à la règle du repos dominical
au titre de l’année 2025.
30 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TARIFS : Mme LEFEVRE, Rapporteur
Exonération totale de la redevance conteneurs
collecte de vêtements au profit de l'entreprise à
but socio-économique le Relais de Provence à
compter de l'année 2024. 31 - ENVIRONNEMENT : Mme LEFEVRE, Rapporteur
Contrat Citéo - Responsabilité Élargie des
Producteurs emballages ménagers et papiers
graphiques.
32 - AVIGNON - BIBLIOTHEQUES : M. FOURNIER, Rapporteur
Renouvellement de la convention triennale de
mise à disposition des conservateurs d'Etat des
bibliothèques.
33 - ADMINISTRATION GENERALE : M. FOURNIER, Rapporteur
Dispositions visant à satisfaire des besoins
permanents et non permanents en matière de
ressources humaines.
34 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux -
Convention.
35 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur
Recensement de la population 2025 - ouverture
de postes et conditions de rémunération des
agents recenseurs.
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.