Procès Verbal - pv 24 03

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Procès Verbal - pv 24 03 Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Pouzols-Minervois. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 24 03)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Département de l'Aude République Française

COMMUNE DE POUZOLS MINERVOIS

Nombre de membres Séance du 24 mars 2025 en exercice: 14 L'an deux mille vingt- cinq et le vingt- quatre mars l'assemblée régulièrement convoquée le 24 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de

Présents : 12 Sont présents: Bernard ALBERT, Daniel BARTES, Luc BECARDIT, Jean- Louis BERTHOMIEU, Béatrice BOURREL, Eric BUIGUES, Claude GUIBBERT, Eric Votants: 13 LASSERRE, Sylvia MARTINE, Cédric PECH, Sandrine RENOU, Annick ROSALEN

Représentés: Christiane LEHMANN par Daniel BARTES

Excuses:

Absents: Vanessa LOUVART

Secrétaire de séance: Annick ROSALEN

1- ELECTION DU MAIRE - DE 09 2025

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2122-1 à L 2122-17,

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Daniel BARTES, le plus âgé des membres du conseil.

Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance,

Il vous est proposé de désigner Mme Annick ROSALEN pour assurer ces fonctions. S’il n’y a pas d'observation, il est demandé de bien vouloir procéder à l’appel nominal. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :

Mme Sylvia MARTINE

Mme Sandrine RENOU

Monsieur le Président demande s'il y a des candidats.

La candidature suivante est présentée :

- Claude GUIBBERT

Monsieur le Président invite le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité des suffrages, à l'élection du Maire.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis dans l'urne son bulletin de vote.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

— Nombre de bulletins : 13

— Bulletins blancs ou nuls : 0

— Suffrages exprimés : 13

— Majorité absolue : 07

a obtenu

— Monsieur Claude GUIBBERT Treize - 13 voix.

Monsieur Claude GUIBBERT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.

2- Délibération portant création du nombre d'adjoints - DE_10 2025

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2,

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.Monsieur le Maire invite le conseil municipal au vote par scrutin secret à se prononcer sur le nombre d'adjoints.

Après dépouillement les résultats sont les suivants :

- 2 adjoints : 6 voix

- 3 adjoints : 6 voix

- 4 adjoints : 1voix

Égalité de voix entre 2 adjoints et 3 adjoints, les conseillers sont invités à revoter

Après dépouillement du 2e tour, les résultats sont les suivants :

- 2 adjoints : 6 voix

- 3 adjoints : 7 voix

Le conseil municipal décide d'approuver la création de 3 postes d'adjoints au Maire.

3 - Élection du 1ER ADJOINT - DE 11 2025

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1, L 2122-4, L 2122-7-1 et L2122-7,

Ï vous est proposé de désigner Mme Annick ROSALEN pour assurer ces fonctions. S’il n'y a pas d'observation, il est demandé de bien vouloir procéder à l’appel nominal.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :

Mme RENOU Sandrine

Mme MARTINE Sylvia

Après un appel de candidatures, les candidats sont les suivants :

Monsieur BARTES Daniel

il est procédé au vote,

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont Les suivants :

— Nombre de bulletins : 13

— Bulletins blancs ou nuls : 0

— Suffrages exprimés : 13

— Majorité absolue : 07

a obtenu

— Monsieur Daniel BARTES huit- 08 voix.

— Monsieur Cédric PECH deux - 02 voix

— Monsieur Bernard ALBERT deux - 02 voix

— Madame Béatrice BOURREL une - 01 voix

Monsieur Daniel BARTES ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1€ Adjoint.

4 - Objet: Élection du 2E ADJOINT - DE 12 2025

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1, L 2122-4, L 2122-7-1 et L2122-7,

Il vous est proposé de désigner Mme Annick ROSALEN pour assurer ces fonctions. S’il n’y a pas d’observation, il est demandé de bien vouloir procéder à l’appel nominal.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :Mme RENOU Sandrine

Mme MARTINE Sylvia

Après un appel de candidatures, les candidats sont les suivants :

Madame BOURREL Béatrice

il est procédé au vote.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

— Nombre de bulletins : 13

— Bulletins blancs ou nuls : 0

— Suffrages exprimés : 13

— Majorité absolue : 07

a obtenu

— Madame Béatrice BOURREL douze - 12 voix

— Monsieur Cédric PECH une - O1 voix

Madame Béatrice BOURREL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2€ Adjoint.

5 - Élection du 3E ADJOINT - DE_13_2025

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment Les articles L 2122-1, L 2122-4, L 2122-7-1 et L2122-7,

Il vous est proposé de désigner Mme Annick ROSALEN pour assurer ces fonctions. S’il n’y a pas d'observation, il est demandé de bien vouloir procéder à l’appel nominal. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :

Mme RENOU Sandrine

Mme MARTINE Sylvia

Après un appel de candidatures, les candidats sont les suivants :

Monsieur PECH Cédric

il est procédé au vote.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

— Nombre de bulletins : 13

— Bulletins blancs ou nuls : O

— _ Suffrages exprimés : 13

— Majorité absolue : 07

a obtenu

— Monsieur Cédric PECH dix - 10 voix

— Madame Sylvia MARTINE trois - 03 voix

Monsieur Cédric PECH ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 3€ Adjoint.

FIN DE SEANCE 19H20

Le Président La secrétaire Claude GUIBBERT Annick ROSALEN

NS