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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C70 04 2024 1 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C70 04 2024 1)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Banque, SERVICE REALISE Tarifs 2023 en € TTC Tarifs 2024 en € TTC

A.1. Cartons - Prix par bac de 600 litres mis à disposition, comprenant Maintenance, collecte et traitement 10,00 € 10,00 €

B.1. Ordures Ménagères et Assimilés - Prix par litre, comprenant Maintenance bacs, collecte et

traitement 0,0214 € 0,0214 € B.2. Emballages et Papiers - Prix par litre, comprenant Maintenance bacs, collecte et traitement 0,0117 € 0,0117 € B.3. Biodéchets - Prix par litre, comprenant Maintenance bacs, collecte et traitement 0,0117 € 0,0117 €

B.4. Verre - Prix par litre, comprenant Maintenance bacs, collecte et traitement 0,0117 € 0,0117 €

C.1. Zones collectées 1 fois par semaine (fréquence), le litre collecté Ordures Ménagères et Assimilés 0,0214 € 0,0214 € C.1 bis - Zones collectées 1 fois par semaine (fréquence 1), le litre collecté déchets recyclables

ou compostables 0,0117 € 0,0117 €

C.2.1- Prise en charge hebdomadaire, la collecte supplémentaire (prix de revient) 70,00 € 70,00 €

C.2.1.1- Prise en charge prêt ponctuel de conteneurs (prix de revient) 70,00 € 70,00 € C.2.2- le litre collecté et traité 0,0214 € 0,0214 €

C.2.3- le litre collecté et traité intervention pour des déchets ponctuels avec prêt de conteneurs 0,0214 € 0,0214 € C.2.4- le litre collecté et traité intervention pour des déchets ponctuels avec prêt de conteneurs uniquement pour déchets recyclables triés 0,0117 € 0,0117 € C.3- Habitation légères de loisir - forfait à l'année 126,85 € 126,85 €

C.4.1- Forfait pour collecte d'un conteneur de 120/ 140 litres, par an 157,33 € 157,33 € C.4.2- Forfait pour collecte d'un conteneur de 240 litres, par an 314,63 € 314,63 € C.4.3- Forfait pour collecte d'un conteneur de 330/360 litres, par an 432,64 € 432,64 € C.4.4- Volume de conteneurs distribués supérieur ou égal à 330 litres, le litre collecté au-delà de 330 litres de volume distribué 0,0214 € 0,0214 € C.5 - Forfait applicable aux professionnels pour collecte des cartons hors conteneurs 314,63 € 314,63 €

D.1. Bac volé, cassé, détruit au-delà du premier remplacement - Prix pour un bac de 140 litres :

Forfait d'intervention + prix du bac dans le marché de fourniture en cours

Forfait 70 € + Prix

du bac Forfait 75 € + Prix bac 140 l

D.2. Bac volé, cassé, détruit au-delà du premier remplacement - Prix pour un bac de 240 litres :

Forfait d'intervention + prix du bac dans le marché de fourniture en cours

Forfait 70 € + Prix

du bac Forfait 75 € + Prix bac 240 l

D.3. Bac volé, cassé, détruit au-delà du premier remplacement - Prix pour un bac de 360 litres :

Forfait d'intervention + prix du bac dans le marché de fourniture en cours

Forfait 70 € + Prix

du bac Forfait 75 € + Prix bac 360 l

E.1. Mise à disposition d'un caisson - Prix pour une Pose et Dépose 220,00 € 220,00 €

E.2. Rotation pour vidage - Prix par rotation 110,00 € 110,00 €

E.3. Location d'un caisson - Prix par mois (sans possibilité d'un prix à la journée ou à la semaine) 110,00 € 110,00 €

E.4. Nettoyage autour du caisson - Prix par cession de nettoyage

suivant

facturation du

prestataire

suivant facturation du

prestataire

E.5. Traitement des déchets - Prix à la tonne 113,00 € 113,00 €

F.1. Mise à disposition d'un caisson - Prix pour une Pose et Dépose 220,00 € 220,00 € F.2. Rotation pour vidage - Prix par rotation 110,00 € 110,00 €

F.3. Location d'un caisson - Prix par mois (sans possibilité d'un prix à la journée ou à la semaine) 110,00 € 110,00 €

G.1. Mise à disposition de bacs - Prix par manifestation 70,00 € 75,00 € G.2. Ordures Ménagères et Assimilés - Prix par litre, comprenant Maintenance, collecte et traitement 0,0214 € 0,0214 €

G.3. Emballages et Papiers - Prix par litre, comprenant Maintenance, collecte et traitement 0,0117 € 0,0117 €

G.4. Biodéchets - Prix par litre, comprenant Maintenance collecte et traitement 0,0117 € 0,0117 € G.5. Verre - Prix par litre, comprenant Maintenance, collecte et traitement 0,0117 € 0,0117 €

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS

F- GESTION DECHETS DES COLLECTIVITES, ETABLISSEMENTS PUBLICS et ASSOCIATIONS en CAISSON (selon les disponibilités en moyens matériels et humains) Traitement des déchets issus des caissons - Application des tarifs I et J selon flux concerné

G- ECO-MANIFESTATIONS - Délibération C-27 05-2010 (Charte)

Tarifs du groupe C appliqués suivant option choisie de la Délibération C-27 05-2010 (Charte). Si non respect de la Charte, application des tarifs sans prise en com

1- COLLECTES EN PORTE A PORTE

A- REDEVANCE SPECIALE pour GESTION DES CARTONS DES ECOLES DE NIORT

B- REDEVANCE SPECIALE HORS HYPERCENTRE DE NIORT pour GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (OMA) des

C- REDEVANCE SPECIALE en HYPERCENTRE DE NIORT pour GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (OMA) des PROFESSIONNELS :

(Professionnels = activités commerciales, établissements publics, communes de la CAN, associations)

C.2- Collectes supplémentaires - zones collectées plus d'une fois par semaine hors circuit ou hors fréquence hebdomadaire de la zone

C.4- Zones collectées 5 fois par semaine (fréquence 5)

D- REMPLACEMENT de BACS

2 - COLLECTES EN CAISSON ET ECO-MANIFESTATIONS

E- GENS DU VOYAGE (Hors aires autorisées de la CAN) - après demande écrite de la commune concernée pour pose d'un caisson

Une exonération est appliquée aux redevables de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères : 140 litres par jour ouvrable, soit 840 l par

semaine,G.6. Cartons - Prix par bac de 600 litres mis à disposition, comprenant Maintenance, collecte et traitement 10,00 € 10,00 € G.7. Pose et Dépose d'une borne d'Apport Volontaire Verre ou Recyclables 75,00 € 75,00 €

4 - H.1.DAE (déchets d'activité d'entreprises tout-venant) - Prix par m3 33,20 € 59,00 € 4 -H.2. Déchets végétaux - Prix par m3 12,00 € 19,00 € 4 - H.3. Bois - Prix par m3 18,00 € 25,00 € 4 - H.4. Cartons - Prix par m3 5,00 € Gratuit 4 - H.5. Ferraille - Prix par m3 Gratuit Gratuit

5 - I.1. Déchets d'activité d'entreprise (tout-venant) prix à la tonne déposée sur la zone de transfert 113,00 € 202,00 € 5 - I.2. Ordures ménagères résiduelles - Prix à la tonne déposée sur la zone de transfert 114,90 € 198,00 € 5 - I.3. Déchets végétaux - Prix à la tonne déposée sur la plateforme végétaux 32,40 € 40,00 € 5 - I.4. Verre - Prix à la tonne déposée sur la zone de transfert Gratuit Gratuit

5 - J.1. Déchets Inertes - Prix à la tonne déposée sur la zone de transfert 16,70 € 17,50 €

5 - K.1. Création d'un compte avec un badge - Prix par badge Professionnels 11,00 € 11,00 € 5 - K.2. Fourniture d'un badge supplémentaire - Prix par badge professionnels , associations exonerées 11,00 € 5 - K.3. Remplacement d'un badge perdu ou cassé - Prix par badge toutes catégories usagers 11,00 € 11,00 €

6 - L.1. Compost - Prix à la tonne pour les professionnels entre 4 et 8 € 8,00 €

6 - L.2. Compost et paillage - Prix à la tonne pour les services et communes de la CAN, les associations exonérées Gratuit Gratuit 6 - L.3. Broyat passé au crible à étoile - Prix à la tonne Gratuit Gratuit 6 - L.4. Broyat brut et ligneux - Prix à la tonne 2,00 € Gratuit 6 - L.5. Biocombustibles fins et/ou grossiers - Prix à la tonne 30,00 € 30,00 €

6 - M.1. Compost et paillage - Prix à la tonne pour les particuliers uniquement Gratuit Gratuit

6 - N.1.Transport à la rotation en régie ou prestation entre 5 et 7€/t 90,00 €

7- GESTION ADMINISTRATIVE

7 - O.1. Fourniture d'un duplicata de facture - Prix par duplicata 10,00 € 10,00 € 7 - O - FACTURATION

4 - H - TARIFS pour GESTION DES DECHETS DITS ASSIMILABLES des PROFESSIONNELS (Professionnels, CESU hors DV, collectivités) comprenant la gestion des déchèteries,

5 - APPORTS SUR LES ZONES SPECIFIQUES DU SITE DU VALLON D'ARTY (hors déchèterie)- Tarifs à la Tonne

6- VENTE DE PRODUITS selon disponibilité Conformément aux 6 - L- TARIFS pour vente de produits uniquement sur la plateforme du site du Vallon d'Arty (hors déchèteries)

6 - M- TARIFS pour reprise de produits en déchèteries

4 - APPORTS EN DECHETERIES - Tarifs au m3

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5 - J- TARIFS pour GESTION DES DECHETS INERTES, dépôts réservés aux SERVICES et COMMUNES DE LA CAN comprenant le transfert, le transport et le traitement

5- I- TARIFS pour GESTION DES DECHETS DITS ASSIMILABLES des PROFESSIONNELS autorisés (professionnels, collectivités de la CAN) comprenant le transfert, le transport

Transport sous réserve de disponibilité (Volume transporté = 25 m3) - Pas de transport au-delà d'un rayon de 26 km Vallon et uniquement sur le territoire CAN 6 - N- TRANSPORT DE PRODUITS pour les Professionnels