Compte-Rendu - CR du 9 octobre 2008

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Compte-Rendu - CR du 9 octobre 2008 Document publié le Jeudi 9 octobre 2008 par la commune de Saint-Clair. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 9 octobre 2008)Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Institutions publiques,

L’an deux mil huit et le neuf du mois d'octobre à 20 heures 15, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances.

Mmes CHAPUIS C - DUMAS C - POTIN C - VALLA BEGOT C Mrs GIRARD R – GRENIER J – MILLOT P – ROUX J.F – SAUVAYRE G – MOUSTIER P – SPEISSMANN J.P – TARDY G – SABATIER R – CELETTE R – LARGERON J -

: C. VALLA/BEGOT

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************************************

Le compte-rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal a été approuvé et signé par tous les membres présents.

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Monsieur Robert CELETTE rappelle que la commune de Saint-Clair est adhérente au Syndicat des Trois Rivières, chargé du contrat de rivière Cance-Deume/Déôme-Torrenson. Dans le cadre de ce contrat de rivière, il était prévu pour l'année 2006 la réalisation de travaux d'assainissement collectif au lieu-dit Colombier.

Il présente au Conseil Municipal les travaux d'assainissement réalisés qui s'élèvent à la somme de 13 424,01 € H.T.

. # de l'ensemble des financeurs suivants pour la réalisation de cette opération : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse, Conseil Général de l'Ardèche.

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Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, #.

Monsieur ROUX Jean-François, délégué au SIVD –Transport Scolaire et Périscolaire, remplace Monsieur CELETTE Robert.

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Chrystelle DUMAS soumet à l'approbation du Conseil Municipal les statuts du Syndicat Mixte de

l'EDMDA, *.

3() - 4 ,

onsieur Joël GRENIER rappelle que la taxe d’ordures ménagères, relative :

∑ Aux gîtes, d’un montant de '0 5 a été payée par la Commune avec les taxes foncières

2008, incombant à 6 !%% , cette somme doit faire l’objet d’un titre de recettes. ∑ A l'Auberge d'un montant de '5#a été payée par la Commune avec les taxes foncières

2008, incombant à 2 , , cette somme doit faire l’objet d’un titre de recettes.

∑ A l'appartement situé rue du 08 AOUT 1944 s'élève à 5# elle a été payée par la

Commune avec les taxes foncières 2008, incombant à &6 , locataire de cet appartement, cette somme doit faire l’objet d’un titre de recettes.

∑ A l'appartement situé rue des Bourbons s'élève à 75#ellea été payée par la Commune

avec les taxes foncières 2008, incombant à %% 8 */, locataire de cet appartement, cette somme doit faire l’objet d’un titre de recettes.

*.

7()"* . 9 :0'9

Il est proposé à l'assemblée d'allouer à l'association 9 :0'9 une subvention communale exceptionnelle.

* "#. # il est d'allouer la somme de '5 à l'association "COLLECTIF 31"

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Vu la délibération du Conseil Municipal 06 ! ,

Vu que les travaux ne sont pas engagés,

Compte tenu d'un réexamen de ce dossier,

#. d'annuler la délibération prise en Conseil Municipal du 03 mars 2008 "PVR LA SAGNE"

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: *

Vu la délibération en date du 10 avril 2008 qui fixe la participation de la commune à hauteur de 0,40 € par repas pour les enfants scolarisés au groupe scolaire intercommunal SAINT- CLAIR/SAVAS et qui résident sur la commune de ST CLAIR.

Vu la délibération du 28 août 2008 fixant le tarif du transport vers la cantine à 0,75 € par jour et par enfant.

Vu le courrier, en date du 22 septembre 2008, du bureau de l'OGEC fixant le prix du repas pris à la cantine à 3,50 € pour l'année scolaire 2008/2009.

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* les tarifs de la cantine scolaire tels qu’énoncés ci-dessus soit 3,50 € par repas

la participation de la commune à 0,40 € par repas comme décidé en conseil municipal du 10/4/2008

que la participation des familles de SAINT-CLAIR est de 3,10 €

que le tarif du transport vers la cantine est de 0,75 € par jour et par enfant.

* l'avenant N° 06 à la convention entre la commune et l'OGEC de SAVAS

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Monsieur Jean-Paul SPEISSMANN, adjoint, présente un avenant au contrat SOCOTEC pour la vérification périodique des installations électriques de la Mairie.

Le montant des honoraires s'élève à ''#;5&

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Monsieur Jean-Paul SPEISSMANN, adjoint, présente un avenant au contrat SOCOTEC pour la vérification périodique des installations électriques de la Mairie.

Le montant des honoraires s'élève à '7#5&

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Les orages de juillet ont emporté une partie de la piste cyclable en aval du village, en bordure de la voie communale. Elle a été restaurée provisoirement, aujourd'hui celle-ci doit-être remise en état. Pour ce faire, il est proposé de demander une subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de travaux urgents. Le coût de l'opération s'élève à 19 200 €.

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La participation actuelle est de 0,54 € par habitant.

!%$%$$la participation 0,56 € soit 3,70 % d’augmentation.

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Une réunion est organisée le 6/11/2008 avec l’OGEC à la cantine de SAVAS.

Monsieur le Maire informe que le Conseil Général a alloué une subvention de 155 € au Club des Heureux de Vivre

Téléthon : Il a lieu les 5 et 6 décembre 2008. Prochaine réunion à DAVEZIEUX le 24 octobre 2008.

Inspection académique : Claude CHAPUIS précise les conditions et les obligations respectives de chacun dans le cas d’une grève à l’école, afin d’assurer la garde des enfants.

Fête des géraniums :elle aura lieu les 9 et 10 mai 2009

Site internet : La mise en place est prévue pour le fin novembre

Bulletin municipal : La parution est prévue en février 2009

Cocoba : Monsieur le Maire rappelle que la TPU sera applicable au 1er janvier 2009.

Permanences des élus : Dorénavant la permanence sera assurée le 1er samedi de chaque mois ou sur rendez-vous chaque samedi

Cap territoire : réunion le 22 octobre prochain à 17 heures à DAVEZIEUX

Centre Village : Rende-vous avec les habitants du centre de SAINT CLAIR organisé le 25 octobre prochain à 9h30 à la mairie, afin de connaître les attentes de la population en matière d’aménagement du village (fleurissement, stationnement, poubelles, illumination de Noêl)

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