Compte-Rendu - CR du 22 mai 2008

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Compte-Rendu - CR du 22 mai 2008 Document publié le Jeudi 22 mai 2008 par la commune de Saint-Clair. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 22 mai 2008)Thèmes du document : Famille, Loisirs, Sécurité sociale, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 mai 2008 Mairie de Saint-Clair

L’an deux mil huit et le vingt deux du mois de mai à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances.

Etaient présents : Mmes CHAPUIS C, DUMAS C, POTIN C, VALLA-BEGOT C ; Ms GIRARD R, GRENIER J, MILLOT P, MOUSTIER P, ROUX JF, SAUVAYRE G, SPEISSMANN JP, TARDY G, SABATIER R, CELETTE R, LARGERON J.

Secrétaire de séance : Mme VALLA-BEGOT Chrystel

Monsieur René SABATIER, Maire, préside la séance.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des observations particulières sont à formuler sur le compte rendu de la séance précédente dont un exemplaire a été transmis comme habituellement à tous les membres du Conseil Municipal. Aucune remarque n’étant soulevée, le compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2008 est adopté à l’unanimité.

1°/ Remboursement assurance suite sinistre (surtension)

Monsieur SABATIER René, Maire, rappelle que durant la nuit du 27.09.07 il y a eu une surtension causée par EDF, en réparation des dommages la commune a reçu un chèque d’un montant 2 177,77 € versé par la compagnie d’assurance AXA.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’approuver l’encaissement de ce chèque.

Approuvé à l’unanimité.

2°/ Projet d’élargissement de voiries

Au PLU des emplacements réservés ont été inscrits, la mairie a le droit de prendre jusqu’à concurrence de 10 % d’un terrain dans le cadre de l’alignement de la voirie en vue de l’élargissement de celle-ci. Il convient de délibérer pour arrêter les projets d’alignements au niveau de la voie communale n°1 au lieudit Combes parcelles A 501 et A 505, ainsi que le chemin de l’Abreuvoir au départ de la piste forestière. Pour ce faire le plan sera transmis aux services de la DDE.

3°/ Délégation du Conseil Municipal au Maire

Le Maire expose au Conseil Municipal les dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales concernant les délégations du Conseil Municipal dont peut être chargé le Maire en tout ou en partie et pour la durée de son mandat.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité charge le maire des différentes délégations énoncées.

4°/ Commission Appel d’Offres

Monsieur Sabatier explique au conseil municipal qu’en tant que membre de droit de la commission, il ne peut être titulaire et demande donc à être remplacé. Jean-François Roux se porte volontaire comme nouveau titulaire. Approuvé à l’unanimité.

5°/ Décision modificative

Joël GRENIER informe l’assemblée que les factures énumérées ci-dessous n’ont pas été portées à notre connaissance avant l’élaboration du budget, et par conséquent, non budgétées : Etude Chalon par le Syndicat des 3 Rivières : 7 007,98 €

Communauté de Communes : 3 083,41 € 2

Habitat Dauphinois (solde mairie) : 5 654,50 €

Ces factures représentent un montant total de 15 745,89 euros. Monsieur Joël GRENIER a donc imputé cette somme dans les dépenses imprévues et ceci sera régularisé par un arrêté.

6°/ Opération façade

Le financement de l’opération façade n’avait pas été inscrit au budget. Monsieur Joël Grenier explique les différentes opérations comptables nécessaires à la régularisation de l’opération façade. Il propose au Conseil Municipal de voter une décision modificative pour l’ouverture des crédits nécessaires. A l’unanimité, le conseil municipal accepte la décision modificative telle qu’énoncée par Monsieur Joël Grenier.

7°/ Questions diverses

Roland Girard explique que suite à la vente d’un terrain de la Communauté de Communes aux cars Vernet, il est nécessaire d’évacuer le remblais accumulé durant des années sur celui-ci, et de le rendre ainsi propre.

Avis aux amateurs qui ont besoin de remblais grossiers

René Sabatier, fait part au Conseil Municipal des remerciements de la famille Cotteidin, suite à la réfection d’un chemin (quartier le terrain). De même l’Oiseau Lire remercie Claude Chapuis et Christine Potin pour leur collaboration.

Chrytelle Dumas confirme la présence de l’Ensemble Harmonie le vendredi 20 juin 2008 à 20 heures 30 au cœur du village, devant la mairie, pour une représentation gratuite de musiques variées, dans le cadre de la fête de la musique.

Claude Chapuis rappelle la réunion des associations qui se tiendra mardi 27 mai à 20 heures en mairie de Saint-Clair. Elle aura pour objet, la présentation des différentes associations, l’établissement d’un calendrier des manifestations, ainsi que la présentation du site internet et le lien avec les associations. Claude Chapuis demande la présence des membres du Conseil Municipal pour 19 heures 30 afin de faire le point avant cette première réunion.

Pascal Millot explique que des sanitaires (douches et toilettes) seraient nécessaires à proximité de notre terrain de basket pour le faire revivre.

Georges Sauvayre rappelle l’absence de local pour les jeunes.

Roland Girard propose d'intégrer l’ensemble de ces besoins dans un plan d’ensemble en vue d’une demande de permis de construire.

Roland Girard informe qu’une commande a été passée pour le remplacement de la carte de commande grillée de l’église.

Il explique également qu’un devis sera demandé en vue du marquage au sol tels que les stops.

Il informe que 6 bancs en bois vont être prochainement installés, 2 sont prévus derrière la mairie avec des jeux pour les enfants, 2 autres à proximité de l’ancienne école, 2 autres au quartier de Macheloup. Philippe Moustier explique l’importance d’installer un panneau « jeux sous la responsabilité des parents » en vue de l’implantation des futurs jeux derrière la mairie. Pascal Millot est chargé de se renseigner sur ces équipements ainsi que sur les panneaux d’information.

Pour des raisons de sécurité également, Philippe Moustier demande la possibilité d’installer des ralentisseurs au niveau de la rue des Alpes.

La Communauté de Communes du Bassin d’Annonay engage une réflexion pour la collecte des ordures ménagères et demande la désignation de nouveaux membres : Christine Potin, Philippe Moustier et Jean-François Roux sont d’accords pour participer.

Claude Chapuis informe qu’un questionnaire est prévu en cas de grève à l’école, pour connaître les besoins des parents en matière de garderie. Un courrier sera adressé à la Préfecture pour 3

connaître précisément les modalités et les exigences de ce service proposé aux parents en prévision des grèves.

Christine Potin et Joël Grenier font part de leur participation à l’Association Familles Rurales le 22 mai dernier, et expliquent le fonctionnement de la crèche et du centre de loisirs de Boulieu. Saint-Clair a payé en 2007 pour le contrat enfance jeunesse, la somme de 14 177 €, pour un remboursement de 9 727,00 de la Caisse d’Allocations Familiales ; le solde à la charge de la commune était de 4 450,00 €.

Pour 2007, la commune de Saint-Clair compte 4 enfants qui bénéficient de la crèche de Boulieu et 14 enfants le centre de loisirs. La prochaine réunion est fixée au lundi 23 juin 2008 à 18 h 30.

Philippe Moustier fait part de sa participation au Syndicat départemental de l’Energie qui gère un budget de 2 000 000 d’euros. Des subventions sont possibles pour toute l’ardèche. Monsieur Bertrand de Savas est candidat pour nous représenter dans ce syndicat.

Robert Celette signale que la réfection des cours de tennis, devrait avoir lieu aux environs du 22 juin 2008 (15 jours). Robert Celette confirme son élection au poste de vice-président du Syndicat des 3 Rivières.

L’ANPE propose une convention relative à une évaluation en milieu de travail. Elodie Boulanger peut en bénéficier. La mairie percevra 140 €. Approuvé à l’unanimité.

Le prochain conseil municipal est fixé au 3 juillet 2008 à 20 heures

La séance est levée à 22 heures 30.