Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - D079 2026 Designation d un delegue au Comite Natio
Déliberation - 2026 03 13 DESIGNATION DE DELEGUE AU COMITE NATION
Déliberation - 3 03 Désignation d un nouveau délégué élu au sein
Déliberation - 20260320 09 delegues comite national d action soci
Déliberation - 131223.09 designation des representants de la comm
Déliberation - 17 – Designation des delegues au Comite National d
Déliberation - dcm 030425.10 designation delegue titulaire comite
Déliberation - 37 26 designation representants comite national ac
Déliberation - 2026 054 designation d un representant au comite n
Déliberation - 2024 38 Adhesion au Comite National Action Socia
Déliberation - 131223.06 designation du delegue local pour le comite national d action sociale
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 131223.06 designation du delegue local pour le comite national d action sociale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
Ô Ville de MARLES-LES-MINES tif 77 Extrait du Registre des Délibérations '
( > du Conseil Municipal
MarleslesMines SEANCE DU 13 DECEMBRE 2023 ia
L'an deux mil vingt-trois, le treize décembre, à dix-sept heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DERUELLE, Maire, en suite de convocation en date du 7 décembre 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 7 décembre 2023. Etaient présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, Mme SZCZEPANIAK Caroline, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS - OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET- KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, Mme BACHELET Véronique, M. POHIER Jean-Marie, Mme LENTWOJT Suzanne, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART- LUGEZ Christiane, M. MICHALSKI Richard, M. DANDRE Francis, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, M. BENS Frédéric, Mme SZYMKOWIAK - BLASCHKE Virginie, Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy, M. DUCLERMORTIER José, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard. Etait absent représenté : Mme ROUSSEL Ghislaine, (pouvoir à M. ZIOLKOWSKI Félix). Etaient absents non représentés : Mme LIGNIER lrène, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme.
Soit : 24 présents, 5 absents (dont 2 excusés et 1 pouvoir), soit 25 votants. Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Freddy NOWACZYK a été désigné par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu'il a acceptées.
Le compte rendu de la réunion 29 novembre 2023 est adopté sans observation.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 13.12.23.06. DU 13 DECEMBRE 2023 PUBLIEE LE 14 DECEMBRE 2023
OBJET : DESIGNATION DU DELEGUE LOCAL POUR LE COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE
Madame la Présidente rappelle que le Comité National d'Action Sociale (CNAS) propose une action sociale au service des personnels territoriaux.
Le rôle du délégué est de représenter le CNAS au sein de leur structure et leur structure au sein du CNAS.
VU les statuts du Comité National d'Action Sociale (CNAS) ;
CONSIDERANT la candidature de Madame Véronique BACHELET.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de sa Présidente, après en avoir délibéré, à l'unanimité
DESIGNE Madame Véronique BACHELET en tant que délégué local pour le Comité National d'Action Sociale.
REÇULE 7 1 DEC. 2073
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des | Fait et délibéré en séance les jours, mois et an délibérations examinées lors de la séance du | susdits.
conseil municipal du 13 décembre 2023 a été, le 14 | Ont signé les membres présents. décembre 2023, publiée sur le site internet de la | Pour extrait certifié conforme. commune et affichée à la Mairie, conformém rtifié exécutoire, aux prescriptions de Particle L2121-25 du
Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire, W/
&
Ly |
L Le Maire, HA
&#
Karine DERUELLE Karine DERUELLE