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Déliberation - 20260320 09 delegues comite national d action sociale
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Déliberation - 20260320 09 delegues comite national d action sociale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
| Conseillers en exercice : 15 Nombre de présents : 15 _ EXTRAIT DU REGISTRE DES Nombre de votants : 15 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Pour : 15
Contre : 0 ,
Abstention : 0 SÉANCE DU 20 MARS 2026
(Date de convocation : 17 mars 2026)
MAIRIE DE CAMPAN HAUTES-PYRENEES
Délibération N°20260320-09
Le vingt mars deux mille vingt-six à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire.
Étaient présents : Alexandre PUJO-MENJOUET, Dominique BORGELLA-ADJUDANT, Etienne LAY , Aurore VILLE, Thibaut MAURIN, Sarah LAGUERRE, Sylvain SALIGOT, Mélissa PUJO-MENJOUET, Jean-François RABAUD, Viviane TORNE, David LAFFAILLE, Marie VIDAL, Stephen GAYE-METOU, Sarah GRANDSIMON et David MAPPA formant l'unanimité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Aurore VILLE
OBJET : DELEGUES COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE
Monsieur le Maire explique que la commune de Campan doit désigner des délégués « élus » et « agents »
qui siègent au Comité National de l'Action Sociale (CNAS), avec pour chaque collège, au moins un titulaire.
Il peut, désigner des membres suppléants ultérieurement (agent).
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
o Article Unique : de désigner pour le collège « élu » Madame Dominique BORGELLA-ADJUDANT en tant que titulaire, et Madame Sarah LAGUERRE, suppléante. Pour le collège « agent » Madame Lisa SAUTAREL en tant que titulaire.
Fait à Campan et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.
Date affichage : 27/03/2026
Fait pour extrait conforme
Le Maire
andre Pujo-Menjouet “
20260320-09- MEMBRES CNAS Page | 1 sur 1
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20260320-20260320-09-2-DE
Date de télétransmission : 27/03/2026
Date de réception préfecture : 27/03/2026