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unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 5334144159 115 cr cm 11052021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération - 5334144159 115 cr cm 11052021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Tourisme,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2021
L’an deux-mille-vingt-et-un, le onze mai à 20H30,
Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, TRONCY Jacques.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Date de convocation du conseil municipal : 04 mai 2021
Etaient présents : M. Jacques TRONCY - M. Yves TAMIN - Mme Chantal ROTA - M. Bruno GEORGES - M. Jean-Paul BAILLON - Mme Julie LAFFONT-DUPUY - Mme Michelle MAITRE - Mme Marie-Laure HERCÉ — M. Romain GACON — Mme Angélique PAPON - M. Cyril GROULARD - Mme Amélie SYBELIN Excusés_: Mme Chantai CHARRONDIERE donne pouvoir à M. Jacques TRONCY, M. Julien ROLLET donne pouvoir à M. Jean-Paul BAILLON, M. Frédéric SAYROUX Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Mme Angélique PAPON
Le procès-verbal du 27 avril 2021 est approuvé à l’unanimité.
APPROBATION __ DU ___ PACTE _DE GOUVERNANCE DE ROANNAIS
AGGLOMERATION
Délibération n°2021/47
Le Pacte de gouvernance de Roannais Agglomération, présenté par le Maire, formalise l’ensemble des modalités de fonctionnement et d’organisation de l’EPCI (conseil communautaire, bureau exécutif, commissions thématiques, instances techniques, conférences des Maires, etc.). Il intègre des nouvelles dispositions destinées à renforcer le lien entre les communes et l’ Agglomération (diffusion des ordres du jour et des comptes-rendus aux conseillers municipaux, réactivation de la réunion des secrétaires de mairie, création des conférences des territoires, etc.). Le document sur ce Pacte de gouvernance sera adressé à chaque conseiller.
L’exposé du Maire entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le pacte de gouvernance de Roannais Agglomération.
VENTE PARCELLE N°4 LOTISSEMENT LES SOURCES Délibération n°2021/48
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la vente de la parcelle n°4 du lotissement dans les conditions fixées (1 102m°? au prix de 35€/m°) à la SCI CACY. M. GROULARD Cyril ne prend pas part au vote. TARIF VENTE PLAQUE NUMEROTATION RUE Présenté par Chantal ROTA Délibération n°2021/49
Certains habitants sont amenés à demander de nouvelles plaques pour leur domicile. Le Conseil municipal, à l’unanimité, fixe le tarif de fourniture de ces plaques au tarif de 23.00€.
REFACTURATION _ DE FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DE VOIRIE À LA
COMMUNE DE LE CROZET Présenté par Yves TAMIN
Délibération n°2021/50
La commune a procédé à l’achat de rigoles métalliques destinées aux fossés de chemins intégrant dans sa commande pour bénéficier de meilleurs tarifs, le besoin de la commune du Crozet, pour un montant de 491.16€.
Il y a donc lieu de refacturer cette somme à la commune du Crozet.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
PETIT _LOUVRE — PROTECTION DES GRAFFITIS ET DES PEINTURES MURALES
Délibération n°2021/51
La DRAC a demandé à la Commune de faire réaliser une étude destinée à définir les modalités de protection des graffitis et peintures murales, intégrés au classement des monuments historiques du Petit Louvre.
Après consultation, il est proposé de confier ce travail au cabinet d’architecture du Patrimoine Croisée d’arche assisté de l’atelier de Caroline SNYERS (Conservation et protection des peintures) pour un montant de 14 040.00€ HT (prévu au Budget primitif 2021).
Par ailleurs, il convient de solliciter la DRAC pour obtenir le subventionnement à 50% du coût
de cette étude.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
ORGANISATION DES SCRUTINS DES 20 ET 27 JUIN 2021
Le point matériel est fait sur l’organisation des deux scrutins qui se dérouleront de 8H00 à 18H00, à la mairie dans deux espaces différenciés et dans le respect des prescriptions sanitaires. La constitution des bureaux se fera dans les prochains jours en fonction des réponses des élus (disponibilités, horaires, vaccination, etc.).
QUESTIONS DIVERSES
+ COMMISSION URBANISME ET FINANCES
Elle se réunira le 1° juin 2021, à 18H30 pour examiner la question d’un éventuel PLUi.
+ BIBLIOTHEQUE POUR TOUS
Mme MAITRE Michelle présente l’état d'avancement de la démarche conduite avec les bénévoles de la bibliothèque, pour rejoindre le 1% janvier 2022, le réseau de la médiathèque départementale (Conseil départemental) et de Roannais Agglomération et gagner ainsi en appui et soutien (ouvrages, animations, propositions culturelles, formation, etc.). Il est demandé aux conseillers municipaux de prospecter pour convaincre de nouveaux bénévoles susceptibles de rejoindre la bibliothèque. + CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
La prochaine réunion est fixée au samedi 22 mai 2021, à 10H30. Les Conseillers sont invités à
participer à ces réunions aux côtés d’Angélique PAPON.
+ CAMPING PISCINE - SAISON 2021
Piscine : ouverture le 1° juin pour les collégiens et le 09 juin pour le public. Camping : Il est souhaité de relancer l’association chargée de l’animation du site de Beausoleil et pour cela de trouver quelques bénévoles susceptibles de rejoindre l’association.
+ TRAVAUX
Point sur la grosse opération de nettoyage des trottoirs et les préparatifs à engager pour
l’ouverture du camping et de la piscine.
Point sur la fin des travaux de modernisation de l’éclairage public « route de Lyon ». Présentation du programme de travaux Assainissement/voirie/réseaux de la rue de Froideville qui s’étalera entre l’été 2021 et début d’année 2022. Une information précise sera à donner aux riverains.
Point sur la modification des quais d’arrêt de bus reportée de quelques semaines (question de revêtements).
+ ANIMATIONS ETE 2021
o 03.07.2021: Animation par les Amis du Petit Louvre sur le thème de la RN7 et des années 60
æ 13.07.2021 : Fête nationale — soirée organisée par l’Amicale des sapeurs-pompiers à la salle ERA et feu d’artifice à la Treille
æ 21 au 28/07/2021: Marchés d’été du Petit Louvre coorganisés par l’AFR et les commerçants
+ JURES D’ASSISES
Si la commune est concernée, Mme ROTA Chantal assistera au tirage au sort à Renaison
le 10 juin prochain.
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22H15.
Le Maire,
Jacques TRONCY