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Document publié le Lundi 26 juillet 2021 par la commune de Grandris.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 07 2021 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Mode, textile et habillement,
REUNION ORDINAIRE ET PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 26 juillet 2021 à 20h30 – salle du Conseil municipal
Convocation du 20 juillet 2021
Présent(e)s : Pascale JOMARD, Guillaume LECANU, Stéphanie APPERCEL, Amandine DUBIEZ, Isabelle
GRAMMARE, Robin DUSSAUCHOY, Nadine BOUILLON, Guillaume CHATAIGNER, Clotilde
LEREVEREND-CHARPENTIER, Lionel GUISARD, Jean-Pierre GOUDARD, Anne-Perrine RAGOT, Frédéric
CORGIER.
Excusés : Olivier GUYOMAR (pouvoir à Amandine DUBIEZ), Ludivine CHAUMERON.
Désignation du secrétaire de séance
Frédéric CORGIER est désigné secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 juin
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité, sans modification ni commentaire.
Remplacements de Jean-Luc CHUET et Didier VILLARD (démissionnaires)
Pascale JOMARD fait part au Conseil de la démission de Jean-Luc CHUET et Didier VILLARD du Conseil
municipal. Il est procédé au remplacement de Monsieur CHUET par Anne-Perrine RAGOT et de
Monsieur VILLARD par Ludivine CHAUMERON.
Projet cantine : présentation des architectes
Le Conseil municipal envisage le retour de la cantine au sein de l’établissement scolaire. Le cabinet
d’architectes Virage Architectes est venu présenter les trois scénarios : une nouvelle construction,
une réhabilitation et un scénario intermédiaire. Les trois projets proposent une salle de cantine, un
préau et un réaménagement de la cour (végétalisation partielle).
Une discussion s’engage sur la présentation, notamment sur le passage du réseau de chauffage
(Lionel GUISARD), de l’accès à la cour pour le déneigement (Lionel GUISARD et Amandine DUBIEZ) ou
encore sur la capacité d’accueil de la salle (Jean-Pierre GOUDARD et Guillaume LECANU). Le Conseil
continuera les discussions avant de revenir vers le cabinet d’architectes.
Point personnel communal – agents techniques
Gérard MARTIN est actuellement en vacances. Il partira en retraite à l’issue de celles-ci, le 1er août.
Son remplacement a d’abord été assuré par Sylvain CHANTEUR, qui n’a pas donné suite à sa période
d’essai. Sylvain PESSINA a pris la suite. Il est actuellement en arrêt de travail jusqu’au 1er août.
Jean-Elie DELHOMME demande une disponibilité de 3 ans pour travailler dans le secteur privé. Une
rencontre avec Olivier GUYOMAR et Pascale JOMARD sera organisée pour définir les modalités.
La municipalité envisage donc le recrutement d’un nouvel agent technique pour le mois d’octobre en
remplacement de Jean-Elie DELHOMME, et, le cas échéant, dès cet été pour Sylvain PESSINA.
Délibération – Convention VHB
Les subventions versées à VHB sont soumises à une convention. Cette dernière s’est terminée en
décembre 2020. Une nouvelle convention est donc en cours de négociation pour permettre à la
mairie de reverser le retour de la COR.
VHB souhaite un engagement de 4 ans sur le montant. Pascale JOMARD interroge Jean-Pierre
GOUDARD sur la pérennité de l’engagement de la COR. Ce dernier rappelle que les montants ont été fixés par délibération de la COR, et que seule une délibération contraire pourra mettre un terme à
cette compensation. Lionel GUISARD propose de mettre une clause liant la convention à la pérennité
du versement intercommunal.
Jean-Pierre GOUDARD rappelle également le rôle de « boîte aux lettres » de la mairie de Grandris
pour les subventions de la CAF envers VHB.
Convention adoptée à l’unanimité.
Droits de préemption
Trois biens sont parvenus à la mairie. Il s’agit d’un immeuble (rue centrale) et de deux maisons (rue
de l’église et au Pavillon). La mairie ne préempte pas.
Commissions municipales
Nouveaux arrivants
La plaquette est terminée. Nadine BOUILLON est en phase de chiffrage pour soit des sacs soit des
chemises cartonnées à rabat pour la présentation des livrets d’accueil. Le pot des nouveaux arrivants
doit avoir lieu en octobre.
Finances
Guillaume LECANU attire l’attention sur un engagement conséquent sur certains postes. Il rappelle
une nécessité de vérifier les engagements avant d’établir de nouveaux devis.
Economie
Stéphanie APPERCEL-CONVERT fait un point sur le dernier marché nocturne. Celui-ci s’est bien
déroulé, notamment pour la partie restauration (pizza et Julien DUMORD). Elle demande aux forains
qui ne peuvent pas venir de nous en avertir, pour une question d’organisation (6 absents).
Environnement
La commission organisera les ateliers bouturage lors des marchés nocturnes les 27 août et 17
septembre prochains.
Commission urbanisme
La commission se réunira en septembre.
Commission école
Robin DUSSAUCHOY informe le Conseil que 108 élèves sont inscrits pour la rentrée, représentant 4
classes. L’inspecteur d’académie se prononcera le 26 août prochain sur l’ouverture d’une 5ème classe.
Le processus pour le changement de prestataire de la cantine est engagé. Les Clés du Soleil
fourniront les repas à partir de la rentrée. Lionel GUISARD et Robin DUSSAUCHOY demandent des
compléments d’informations sur les modifications apportées au contrat. Pascale JOMARD donne le
détail des modifications effectuées.
Robin DUSSAUCHOY informe le Conseil que le nouveau protocole sanitaire n’est pas encore connu.
La commission se réunira fin août.
Commission bâtiments
Amandine DUBIEZ nous rapporte des problèmes liés aux dernières intempéries. Elle tient à remercier
les artisans pour leur disponibilité et leur rapidité d’intervention. Amandine DUBIEZ tient également à faire passer un message sur les incivilités. De nombreuses
dégradations ont lieu en ce moment sur le territoire de la commune (poubelle brûlée, voitures
vandalisées, portes forcées…). Elle rappelle que les biens publics sont financés par tous et que les
frais de réparation sont autant d’argent non utilisable pour les projets.
Lionel GUISARD interroge Amandine DUBIEZ sur le projet de chaudière de l’Odyssée. Pascale
JOMARD explique que de nouvelles études ont été demandées pour ajuster les travaux. Les
subventions sont prolongées d’un an, et de nouvelles subventions sont en attente. Les travaux
devraient avoir lieu pour l’été 2022.
Commission jeunesse
Frédéric CORGIER informe de la tenue du Forum des associations à Grandris (salle de l’étoile) le
samedi 11 septembre prochain. Il est organisé avec Lamure sur Azergues. Il invite les associations à
renvoyer leur réponse le plus rapidement possible.
Des projets sont en cours pour nos jeunes (14 à 18 ans), notamment au niveau de la salle des jeunes.
La commission demande aux personnes intéressées de se faire connaître. Une réunion sera
organisée.
L’ultra trail du Beaujolais vert se déroulera le samedi 9 octobre. Les concurrents passeront sur la
commune. Pour sécuriser la course, la COR demande des bénévoles.
Questions diverses
Délibération - Aire de loisirs
L’aire de loisirs du Calvaire est située sur un terrain appartenant à l’hôpital Nord-Ouest. Le bail arrive
à échéance et il ne pourra pas faire l’objet d’un nouveau bail. L’hôpital propose de céder le terrain
pour 5 000 euros.
La question se pose sur la parcelle contenant la chapelle du Calvaire dont nous fêterons les 150 ans
en 2022, mais également du parking et du terrain de l’autre côté de la route et situés sur la
commune de Lamure sur Azergues. L’HNO doit revenir vers nous si ces terrains peuvent être vendus.
Adopté à l’unanimité.
Fibre « Comedec »
La mairie souhaite être raccordée à la fibre pour le logiciel « Comedec ». Des travaux d’accès par la
cave sont nécessaires. Lionel GUISARD suggère un devis pour la réalisation de la tranchée.
Pneus neiges
Une note de la préfecture nous informe de l’obligation de l’usage de pneus neiges dans notre village
pour l’hiver prochain, ou un équipement neige dans le véhicule. Lionel GUISARD précise que les
pneus tout temps peuvent être autorisés. Un arrêté préfectoral fixera prochainement les modalités
d’application.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.
Ce compte rendu est validé par le maire et les adjoints, et sera adopté lors du prochain Conseil
Municipal.