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unknown - leists0mngqeleo
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Procès Verbal - apvjjw6p0ib1i1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacoste.
Lien du pdf (Procès Verbal - apvjjw6p0ib1i1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Procès-verbal
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
9
Janvier
2023
Présents
: Mmes
-
MM
Mathias
HAUPTMANN,
Patricia
LOUCHE,
Aime SALVAUDON,
Bruno
PITOT,
Ariette
LEROY,
Alexandra
MORETTI,
Manique
PAQUIN,
Serge
LOZE,
Jean
SALVA.
Absents
excusés:
Richard
GAUTIER,
Amaury
JAUBERT
Ouverture de
la
séance
à
18h30
1°)
NoMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE:
Serge
LOZE
2°)
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
21
NOVEMBRE
2022
3°)
DECISIONS PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE SES
DELEGATIONS
DEC-2022-21-
Renonciation
au
droit
de
préemption
des
biens
cadastrés
AD
N°207,
AD
N°208,
AD
N°209,
AD
N°210,
AD
N°211,
AD
N°287
et
AD
N°292
d’une
superficie totale
00
ha
04
a
67
ca
DEC-2022-22
Renonciation
au
droit
de
préemption
des
biens
cadastrés
AD
N°1
52
d’une
superficie
totale
00
ha
17
a
55
ca.
DEC-2022-23
Renonciation
au
droit
de
préemption
des
biens
cadastrés
AD
N°161
d’une
superficie totale
00
ha
00
a
78
ca.
DEC-2022-24
Renonciation
au
droit
de préemption
des
biens
cadastrés
AE
N°23-24-231 d’une
superficie totale
00
ha
32
a
13
ca.
4°)
TRAVAUx
D’AMENAGEMENT
DE
L’AIRE
DE
JEUX
ET
DES
ABORDS
DE
L’ECOLE-
AVENANT-
Délibération
n°-2023/01
La
séance
ouverte,
M.
le
Maire
informe
l’assemblée délibérante
que suite
à
l’implantation
du
nouveau
silo
à
pellets
(relatif
au
changement
de
chaudière
de
l’école
communale),
la
réalisation
des
travaux
a
nécessité
une
adaptation
plus
importante
que
celle
prévue
initialement
(avenant
n°1). De
fait
l’achèvement
de
l’aire
de
jeux
nécessite
une
prolongation
des
délais.
Délais
initiaux:
7
Mois
OS
14Mars2022
Achèvement
14
Octobre 2022
Modification
des
délais
(avenant
n°1)
9
mois
Achèvement
14
Décembre
2022
Modification
des
délais
(avenant
n°2)
1,5
mois
Achèvement
27
Janvier
2023
(délai
à
confirmer
lundi)
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
-
APPROUVE la
modification
du
délai
des
travaux
comme
énumérés
ci-dessus.
AUTORISE
le
Maire
à
informer les
titulaires
du
marché
de
la
modification
du
délai
des
travaux.
5°)
CONVENTION
AVEC
LA
CCPAL
POUR
LA
MUTUALISATION
DU
PRET
NUMERIQUE
EN
BIBLIOTHEQUES
ET
DES
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DU
LOGICIEL
DE
GESTION
DES
MEDIATHEQUES
DU
CALAVON-
-
Délibération
n°2023/02
Vu
le
Code Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.
5211-4-3
permettant
la
mise
en
commun
de
moyens
entre
un
EPCI
et
ses
communes
membres,
Vu
la
convention
pour
la
mise en place
du
Prêt
Numérique
en
Bibliothèque
(PNB)
conclue
pour
la
période
du
1er
avril
2019
au
30
septembre
2022
entre
la
CCPAL
et
les
communes
de
Apt,
Bonnieux,
Goult,
Joucas,
Murs,
Lacoste,
Roussillon,
Saignon
et
Saint-Saturnin-les-Apt, Considérant
que
la
Communauté
de communes
a
assuré
le
portage
administratif
du
dispositif
PNB
afin
de bénéficier
de
subventions
et
de
mutualiser
les
moyens
des
communes
du
réseau
des
médiathèques,
Considérant
l’évolution
des
besoins
et
la
volonté
des
communes
du
réseau
de
poursuivre
le
partenariat
afin
de
mutualiser
les
dépenses
suivantes:
-
Le
raccordement
annuel
à
la
plateforme
PNB
de
Dilicom
permettant
l’interconnexion
entre
les
systèmes
informatisés
pour
le
prêt
de
livres
numériques
des
médiathèques, estimé
à
84
E,
-
L’achat
de
livres
numériques,
estimé
à
916€
-
La
maintenance
du logiciel
Orphée.net
auprès
de
C3rb
pour
la
gestion
des
bibliothèques,
estimée
à 4
056
€
TTC
pour
l’ensemble
des
Médiathèques,
(les
frais
de
maintenance
du
module
PNB
sont
offerts en
cas
de
mutualisation),
-
L’hébergement
du logiciel
Orphée.net
auprès
de
C3rb
estimé
à
3
456
€
TTC
pour
l’ensemble
des
médiathèques.
Considérant
que
les
communes
ont
déjà
renouvelé
leur
contrat
avec
C3rb
pour l’année
à
venir,
la
prise
en
charge
par
la
CCPAL
de
la
maintenance
et de
l’hébergement
au
logiciel
Orphée
ne
prendra
effet
qu’à
compter
de
l’année
2024,
Considérant
que
les
dépenses
correspondantes
seront
prises
en
charge
par
la
CCPAL
à
hauteur
de
1
000
€
maximum
pour
l’année
2023,
puis
10
000€
maximum
en
2024
et
2025,
avant
d’être
refacturées
annuellement
à
chaque
commune
selon
la
répartition définie à
l’article
3
de
la
convention,
Considérant
que
cette
mutualisation
générera
une
économie
globale
de
plus
de
2
000
€
par
an
pour
les
communes
partenaires
du
réseau
des
médiathèques,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
-
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
ci-annexée
entre
la
communauté
de
communes
et
la
commune
pour
la
période
du
1er
janvier 2023
au
31
décembre
2025,
relative
à
la
mutualisation
du
prêt
numérique
en
bibliothèque
et
des
frais
de
fonctionnement
du
logiciel
de
gestion de bibliothèques,
-
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
et
toutes
pièces
se
rapportant
à
cette
affaire.
60)
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS-
ANNULATION
DE
LA
DELIBERATION
2022/52
--Délibération
n°-2023/03
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la
délibération
2022/52 supprimant
un
poste
d’adjoint
technique
principal
2ème
classe
titulaire
à
temps
complet et
créant
en
contrepartie
un
poste
d’adjoint
technique
principal
1ère
classe
titulaire
à
temps
complet
à
compter
du
1er
Décembre
2022.
Suite
à
une
erreur
de
procédure
au
niveau
de
la
suppression
de poste,
il est nécessaire
d’annuler
cette
délibération.
Une
nouvelle
délibération
sera
prise
ultérieurement.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
-ANNULE
la
délibération
2022/52.
L’ordre du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
18h50.
L
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,