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Déliberation - liste des deliberations au 06 12 2023 pdf 16829 ko Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations au 06 12 2023 pdf 16829 ko)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Travail et emploi, LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ANNEE 2023

N° DATE OBJET

001 13/02/2023 Adhésion au dispositif de signalement proposé par le CDG89 002 13/02/2023 Demande de subvention MFR Etang-sur-Arroux 003 13/02/2023 Demande de subvention association Française des Sclérosés en Plaques 004 13/02/2023 Demande de subvention association Les Sphères de Ecluses 005 13/02/2023 Demande de subvention MFR Gien 006 13/02/2023 Subvention association Club de l’Amitié 007 13/02/2023 Demande de subvention association « Restos du Cœur » 008 13/02/2023 Demande de subvention association Prévention Routière 009 13/02/2023 Demande de subvention association Maxime + 010 13/02/2023 Demande de subvention ADIL89 011 13/02/2023 Demande de subvention association PEP89 012 13/02/2023 Acceptation convention de fourniture de repas pour l’école primaire avec la maison de retraite de Champcevrais – Année 2023

013 13/02/2023 Location de la parcelle cadastrée Z09 014 13/02/2023 Règlement financier du SDEY : Travaux sur l’ensemble de la commune et participation financière

015 13/02/2023 Camping municipal : Modification des partenariats 016 13/02/2023 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts

au budget de l’exercice précédent)

017 13/02/2023 BP Assainissement : Contrôle des branchements privés au réseau EU collectif en cas de vente immobilière

018 13/02/2023 BP Assainissement : Amortissement des immobilisations et subventions 019 03/04/2023 Création de deux postes non permanents pour accroissement saisonnier d’activité au camping municipal et à la halte nautique

020 03/04/2023 Modification de la délibération n°2022/081 du 15/09/2022 relative à l’application des 1607 h au sein de la collectivité de Rogny Les 7 Ecluses

021 03/04/2023 Mise en place du plan d’adressage postal : plan de financement et demande de subvention

022 03/04/2023 Acceptation convention avec association PENELOPE 023 03/04/2023 BP Communal : Vote du Compte Administratif 2022 024 03/04/2023 BP Communal : Approbation du Compte de Gestion 2022 du receveur municipal

025 03/04/2023 BP Communal : Affectation du résultat de l’exercice 2022 026 03/04/2023 Vote des taxes 2023

027 03/04/2023 BP Communal : Vote du budget primitif 2023 028 03/04/2023 BP Assainissement : Révision du marché avec le bureau d’études ECARTIP dans le cadre de prestations topographiques

029 03/04/2023 BP Assainissement : Vote du Compte Administratif 2022 030 03/04/2023 BP Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2022 du receveur municipal

031 03/04/2023 BP Assainissement : Affectation du résultat de l’exercice 2022 032 03/04/2023 BP Assainissement : Vote du budget primitif 2023 033 03/04/2023 BP Lotissement Claveries : Vote du Compte Administratif 2022034 03/04/2023 BP Lotissement Claveries : Approbation du Compte de Gestion 2022 du receveur municipal

035 03/04/2023 BP Lotissement des Claveries : Affectation du résultat de l’exercice 2022 036 03/04/2023 BP Lotissement des Claveries : Vote du budget primitif 2023 037 15/05/2023 Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité de Rogny Les Sept Ecluses

038 15/05/2023 Désignation d’un référent déontologue de l’élu 039 15/05/2023 Tarifs 2023 de la halte nautique 040 15/05/2023 Modification des tarifs 2023 du camping municipal 041 15/05/2023 Association Toucy Entraide – demande de subvention 042 15/05/2023 Demande de subvention association « A chacun son chemin en Puisaye- Forterre »

043 15/05/2023 Demande de subvention association « La Tanche de Rogny » 044 15/05/2023 Demande de subvention Amicale des Cigognes 045 15/05/2023 Demande de subvention association « Activ’UNA Puisaye-Forterre » 046 15/05/2023 Demande du subvention association « MF la Parenthèse » 047 15/05/2023 Subvention association « AFM Téléthon » 048 15/05/2023 Demande de subvention collectif de Puisaye-Forterre pour l’Ukraine 049 15/05/2023 Avis sur la vente d’un logement social DOMANYS 050 15/05/2023 Acceptation convention de mise à disposition avec l’association RENOUER

051 26/06/2023 Demande de subvention association Club de l’Amitié 052 26/06/2023 Demande de subvention CIFA 89 053 26/06/2023 Participation achat calculatrices et kits géo-règles pour passage en 6ème : commune de Champcevrais

054 26/06/2023 Remboursements séjours camping municipal 055 26/06/2023 Modification des tarifs 2023 du camping municipal 056 26/06/2023 Recrutement dans le cadre d’un remplacement de fonctionnaire pour congés annuels

057 26/06/2023 Adhésion et transfert de compétences ANC de sept communes à la Fédération Eaux Puisaye Forterre

058 26/06/2023 BP assainissement : Acceptation offre GEOTEC pour essais de perméabilité dans le cadre de la construction de la future station

d’épuration

059 25/09/2023 Demande de subvention association TMOP 060 25/09/2023 Demande de subvention CIFA 89 061 25/09/2023 Subvention association Club de l’Amitié 062 25/09/2023 Subvention association Les Sphères des Ecluses 063 25/09/2023 Facturation panneaux signalétiques aux commerçants et entreprises de la commune

064 25/09/2023 Remboursements séjours camping municipal 065 25/09/2023 Tarifs et conditions générales de vente pour encarts publicitaires sur le bulletin municipal 2024

066 25/09/2023 Acceptation modification des statuts de la communauté de communes de Puisaye-Forterre

067 25/09/2023 Espace culturel : Modification des tarifs de location et du règlement 068 25/09/2023 Création d’un poste d’agent d’entretien, responsable cantine et garderie au service technique

069 25/09/2023 BP Assainissement : Décision Modificative n°1070 25/10/2023 Demande de subvention coopérative scolaire de l’école élémentaire du Loing

071 25/10/2023 Demande de subvention coopérative scolaire de l’école élémentaire de Rogny Les Sept Ecluses

072 25/10/2023 Demande de subvention MFR Sainte Geneviève des Bois 073 25/10/2023 Demande de subvention association PEP CBFC 074 25/10/2023 Passage à la nomenclature M57 : choix du plan comptable 075 25/10/2023 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et

d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne

Franche Comté

076 25/10/2023 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet au sein du service technique

077 25/10/2023 BP Assainissement : Choix du maître d’œuvre dans le cadre des travaux de réhabilitation du réseau eaux usées et demande de subvention à

l’AESN

078 06/12/2023 Acceptation conventions d’occupation sur le domaine privé au profit d’Yconik, pour l’implantation de poteaux et réseau aérien

079 06/12/2023 Demande de subvention association PEP45 080 06/12/2023 Demande de subvention du Comité Départemental de l’Yonne de l’association de la Jeunesse au Plein Air

081 06/12/2023 Acceptation contrat balayage 2024 avec la société SGA Meyer 082 06/12/2023 Tarifs camping municipal des Lancières 2024 083 06/12/2023 Création contrat péniches-hôtels 084 06/12/2023 Tarifs de vente gobelets personnalisés 085 06/12/2023 Tarifs 2024 de la halte nautique 086 06/12/2023 Camping municipal : modification des partenariats 087 06/12/2023 Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur le territoire de la commune de Rogny les Sept Ecluses : lancement

de la consultation

088 06/12/2023 Travaux de restauration de l’église St Loup : acceptation du marché de maîtrise d’œuvre avec 1090 Architectes (tranche conditionnelle) et

demande de subvention à la DRAC de BFC

089 06/12/2023 BP Assainissement : Acceptation contrat de curage du réseau 2024 avec la société SGA Meyer

090 06/12/2023 BP Lotissement Claveries : Vente de la parcelle cadastrée D488 091

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