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Déliberation - liste des deliberations 07 04 2025 pdf 13022 ko
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 07 04 2025 pdf 13022 ko)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Vieillesse,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
ANNEE 2025
N° DATE OBJET
001 27/01/2025 Demande de subvention pour voyage scolaire en Angleterre 002 27/01/2025 Demande de subvention pour voyage scolaire à Munich 003 27/01/2025 Demande de subvention MFR Gien 004 27/01/2025 Demande de subvention Association Maxime + 005 27/01/2025 Acceptation convention maison de retraite de Champcevrais pour repas cantine scolaire
006 27/01/2025 Acceptation convention de partenariat pour la gestion de l’agence postale communale
007 27/01/2025 Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée par conjointement par le CDG89 et celui de Meurthe-et-Moselle et désignation d’un
délégué à la protection des données (DPD)
008 27/01/2025 Règlement financier SDEY : Travaux sur l’ensemble de la commune et participation financière
009 27/01/2025 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts
au budget de l’exercice précédent)
010 27/01/2025 BP assainissement : Réforme de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
011 27/01/2025 BP assainissement : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
012 03/03/2025 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial ppal de 2ème classe 013 03/03/2025 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
014 03/03/2025 Modification tarifs 2025 camping municipal 015 03/03/2025 Tarifs 2025 de la halte nautique 016 03/03/2025 Modification stocks magnets et cartes postales régie camping 017 03/03/2025 Approbation du rapport de la CLECT 2024 018 03/03/2025 Acceptation du montant d’attribution de compensation dérogatoire 2025 (CLECT)
019 03/03/2025 Subvention association Club de l’Amitié 020 03/03/2025 Demande de subvention association « Restos du Cœur » de l’Yonne 021 03/03/2025 Demande de subvention association Arts en Liberté 022 03/03/2025 Demande de subvention association TMOP 023 03/03/2025 Demande de subvention association MF La Parenthèse 024 03/03/2025 Demande de subvention Club Omnisports de Puisaye 025 03/03/2025 Subvention association AFM Téléthon 026 03/03/2025 Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre (SIEEEN) en vue de
réaliser une demande de modification de contexte d’utilisation et de
profil dans le cadre de l’accord-cadre multi attributaires pour
l’acheminement et la fourniture d’électricité et services associés sur le
périmètre de la région Bourgogne Franche Comté 027 03/03/2025 Bp assainissement : Acceptation convention pour mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif avec le Conseil
Départemental de l’Yonne
028 07/04/2025 Demande de subvention association France Alzheimer 029 07/04/2025 Demande de subvention association ACTIV’UNA Puisaye-Forterre 030 07/04/2025 Demande de subvention association « A Chacun son Chemin en Puisaye-Forterre »
031 07/04/2025 Plan de financement et demande de subvention rénovation lisse de quai d’amarrage halte nautique Quai Sully
032 07/04/2025 Acceptation convention location de vélos avec la société Presta’roo 033 07/04/2025 BP communal : Approbation du compte financier unique 2024 034 07/04/2025 BP communal : Affectation du résultat de l’exercice 2024 035 07/04/2025 Vote des taxes 2025
036 07/04/2025 BP communal : Vote du budget primitif 2025 037 07/04/2025 BP assainissement : Modification des tarifs asssainissement 038 07/04/2025 BP assainissement : Retrait de la délibération n°2025-010 du 27/01/25 039 07/04/2025 BP assainissement : Réforme de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
040 07/04/2025 BP assainissement : Approbation du compte financier unique 2024 041 07/04/2025 BP assainissement : Affectation du résultat de l’exercice 2024 042 07/04/2025 BP assainissement : Vote du budget primitif 2025 043 07/04/2025 BP lotissement Claveries : Approbation du compte financier unique 2024
044 07/04/2025 BP lotissement Claveries : Affectation du résultat de l’exercice 2024 045 07/04/2025 BP lotissement Claveries : Vote du budget primitif 2025