Déliberation - liste des deliberations 01 12 2025

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Procès Verbal - pv du 01 12 2025

Procès Verbal - pv du 26 12 2025

Déliberation - liste des deliberations 01 12 2025 Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 01 12 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Vieillesse, LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ANNEE 2025

N° DATE OBJET

001 27/01/2025 Demande de subvention pour voyage scolaire en Angleterre 002 27/01/2025 Demande de subvention pour voyage scolaire à Munich 003 27/01/2025 Demande de subvention MFR Gien 004 27/01/2025 Demande de subvention Association Maxime + 005 27/01/2025 Acceptation convention maison de retraite de Champcevrais pour repas cantine scolaire

006 27/01/2025 Acceptation convention de partenariat pour la gestion de l’agence postale communale

007 27/01/2025 Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée par conjointement par le CDG89 et celui de Meurthe-et-Moselle et désignation d’un

délégué à la protection des données (DPD)

008 27/01/2025 Règlement financier SDEY : Travaux sur l’ensemble de la commune et participation financière

009 27/01/2025 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts

au budget de l’exercice précédent)

010 27/01/2025 BP assainissement : Réforme de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025

011 27/01/2025 BP assainissement : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des

crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

012 03/03/2025 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial ppal de 2ème classe 013 03/03/2025 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité

014 03/03/2025 Modification tarifs 2025 camping municipal 015 03/03/2025 Tarifs 2025 de la halte nautique 016 03/03/2025 Modification stocks magnets et cartes postales régie camping 017 03/03/2025 Approbation du rapport de la CLECT 2024 018 03/03/2025 Acceptation du montant d’attribution de compensation dérogatoire 2025 (CLECT)

019 03/03/2025 Subvention association Club de l’Amitié 020 03/03/2025 Demande de subvention association « Restos du Cœur » de l’Yonne 021 03/03/2025 Demande de subvention association Arts en Liberté 022 03/03/2025 Demande de subvention association TMOP 023 03/03/2025 Demande de subvention association MF La Parenthèse 024 03/03/2025 Demande de subvention Club Omnisports de Puisaye 025 03/03/2025 Subvention association AFM Téléthon 026 03/03/2025 Délivrance d’un mandat auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre (SIEEEN) en vue de

réaliser une demande de modification de contexte d’utilisation et de

profil dans le cadre de l’accord-cadre multi attributaires pour

l’acheminement et la fourniture d’électricité et services associés sur le

périmètre de la région Bourgogne Franche Comté027 03/03/2025 Bp assainissement : Acceptation convention pour mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif avec le Conseil

Départemental de l’Yonne

028 07/04/2025 Demande de subvention association France Alzheimer 029 07/04/2025 Demande de subvention association ACTIV’UNA Puisaye-Forterre 030 07/04/2025 Demande de subvention association « A Chacun son Chemin en Puisaye-Forterre »

031 07/04/2025 Plan de financement et demande de subvention rénovation lisse de quai d’amarrage halte nautique Quai Sully

032 07/04/2025 Acceptation convention location de vélos avec la société Presta’roo 033 07/04/2025 BP communal : Approbation du compte financier unique 2024 034 07/04/2025 BP communal : Affectation du résultat de l’exercice 2024 035 07/04/2025 Vote des taxes 2025

036 07/04/2025 BP communal : Vote du budget primitif 2025 037 07/04/2025 BP assainissement : Modification des tarifs asssainissement 038 07/04/2025 BP assainissement : Retrait de la délibération n°2025-010 du 27/01/25 039 07/04/2025 BP assainissement : Réforme de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025

040 07/04/2025 BP assainissement : Approbation du compte financier unique 2024 041 07/04/2025 BP assainissement : Affectation du résultat de l’exercice 2024 042 07/04/2025 BP assainissement : Vote du budget primitif 2025 043 07/04/2025 BP lotissement Claveries : Approbation du compte financier unique 2024

044 07/04/2025 BP lotissement Claveries : Affectation du résultat de l’exercice 2024 045 07/04/2025 BP lotissement Claveries : Vote du budget primitif 2025 046 03/06/2025 Travaux de rénovation de l’église : Choix des entreprises et attribution des marchés

047 03/06/2025 Marché de travaux pour la restauration de l’église St Loup : Plan de financement et demande de subvention

048 03/06/2025 Modification tarifs 2025 camping municipal 049 03/06/2025 Adhésion assurance annulation avec la société MIMAT pour le camping municipal

050 03/06/2025 Tarifs pour animation « Secret de l’engrenage » au camping municipal 051 03/06/2025 Demande de subvention association « Anim’tavie » 052 03/06/2025 Demande de subvention association « La Tanche de Rogny » 053 03/06/2025 Association Toucy Entraide demande de subvention 054 03/06/2025 Demande de subvention association Club de l’Amitié 055 03/06/2025 Modification de la délibération instaurant le RIFSEEP dans le cadre de la réforme de l’indemnisation des congés de maladie ordinaire

056 15/09/2025 BP principal : Décision modificative n°1 057 15/09/2025 Réalisation d’un emprunt dans le cadre des travaux de rénovation de l’église Tranche 1

058 15/09/2025 Choix du candidat dans le cadre d’une mission de coordonnateur SPS pour les travaux de rénovation de l’église Tranche 1

059 15/09/2025 Participation achat calculatrices et kits de géométrie pour passage en 6ème : commune de Champcevrais

060 15/09/2025 Modification des tarifs de la cantine scolaire 061 15/09/2025 Retrait de la communauté d’agglomération de l’Auxerrois (CAA) de la Fédération Eaux Puisaye Forterre et transfert de la compétence eau

potable sur le territoire d’Escamps à la CAA au 1er janvier 2027062 15/09/2025 Acceptation contrat de services avec la société As de Pic est 063 15/09/2025 Avis sur vente logement Domanys cadastré B 2223 064 15/09/2025 Demande de lots pour la soirée des lauréats du CFA du bâtiment BFC 065 15/09/2025 Demande de subvention « La Tanche de Rogny » pour la fête de la musique 2025

066 15/09/2025 Acceptation convention-cadre pour l’entretien de l’Eurovélo 3 avec la communauté de communes de Puisaye Forterre

067 15/09/2025 Subvention « Club de l’amitié » pour jeux du 14 juillet 068 12/11/2025 BP assainissement : Détermination du montant de la contre-valeur de l’année 2026 dans le cadre de la redevance pour performance des

systèmes d’assainissement collectif

069 12/11/2025 BP assainissement : Choix du candidat pour la réalisation d’inspections télévisées sur le réseau d’assainissement

070 12/11/2025 BP assainissement : Acceptation contrat curage du réseau avec la SGA Meyer- année 2026

071 12/11/2025 Mise à disposition d’une salle communale pour activité yoga 072 12/11/2025 SGA Meyer : acceptation contrat balayage de la voirie année 2026 073 12/11/2025 Choix et prise en charge financière du groupe musical dans le cadre de la fête de la musique du 20 juin 2026

074 12/11/2025 Délégation au Maire pour demande de soutien financier dans le cadre de la mise en place de l’application Legendr

075 12/11/2025 Camping municipal des Lancières : Acceptation partenariat avec le réseau Passerelles

076 12/11/2025 Tarifs camping municipal des Lancières 2026 077 12/11/2025 Acceptation des nouvelles conditions générales pour le bulletin municipal

078 12/11/2025 Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain de la Communauté de Communes de Puisaye-Forterre

079 12/11/2025 Acceptation de la modification des statuts de la Communauté de Communes de Puisaye-Forterre

080 12/11/2025 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet au sein du service technique

081 12/11/2025 Demande de subvention association Romarin de l’Yonne 082 12/11/2025 Demande de subvention MFR Sainte Geneviève des Bois 083 12/11/2025 Demande de subvention association « Bléneau Rogny Basket » 084 12/11/2025 Demande de subvention coopérative scolaire de l’école élémentaire de Rogny Les Sept Ecluses

085 12/11/2025 Maintien de l’organisation scolaire de la semaine des 4 jours 086 01/12/2025 Instauration d’une redevance pour l’occupation temporaire du domaine public communal pour l’activité d’un food truck

087 01/12/2025 Acceptation vente pédalo camping municipal 088 01/12/2025 Acceptation vente mobilhome camping municipal 089 01/12/2025 Demande de subvention association « Restos du Cœur » de l’Yonne 090 01/12/2025 Acceptation convention d’assistance technique avec l’ATD de l’Yonne pour la sécurisation de la rue de la Grande Montagne