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Déliberation - liste des deliberations 12 01 2026
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 12 01 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Vieillesse, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
ANNEE 2026
N° DATE OBJET
001 12/01/2026 BP assainissement : Amortissement des subventions 002 12/01/2026 BP assainissement : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
003 12/01/2026 Acceptation convention cadre pour l’adhésion aux missions complémentaires du CDG89
004 12/01/2026 BP Principal : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
005 12/01/2026 Acceptation convention maison de retraite de Champcevrais pour repas cantine scolaire
006 12/01/2026 Location de la parcelle Z09
007 12/01/2026 Demande de subvention association « Fondation du Patrimoine » 008 12/01/2026 Demande de subvention association « Prévention Routière » 009 12/01/2026 Demande de subvention association « APE des P’tits Artistes » 010 12/01/2026 Demande de subvention association « A chacun son chemin en Puisaye- Forterre »