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Déliberation - 2025 132 Participation Communale AUX Forfaits de SKI DES Enfants du SKI Club Hiver 20252026
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 132 Participation Communale AUX Forfaits de SKI DES Enfants du SKI Club Hiver 20252026)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
(BE| ww
CHAMPAGNY
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
26
NOVEMBRE
2025
N°
2025
0132
L'An
Deux
mille
vingt-cinq,
le
26
novembre
2025
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
20
novembre
2025,
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire.
Présents
:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Olivier
SACHE,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Florence
MARMONIER,
Lucas
PENASA,
Arnaud
JOLY,
Absents
:
Xavier
BRONNER
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONNIER),
Robert
LEVY,
(pouvoir
donné
à
Denis
TATOUD), Olivier
CHENU,
Françoise
VILLARD .
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice
:
13
Suffrages
exprimés
:
11
Votes
pour :
10
Votes
contre
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
01
KKKKKKKKKKKKKKKKKEKKEKKREAXE
Objet:
Participation
communale
au
financement
des
forfaits
de
ski
pour
les
enfants
inscrits
au
ski
club
de
Champagny
en
Vanoise
et
ne
résidant
pas
sur
le
territoire
de
la:
commune Monsieur
le
Maire
indique
que
par
délibération
n°2025-0131
du
26
novembre
2025,
le
Conseil
municipal
a
décidé
de
permettre
l'accès
au
domaine
skiable
de
certains
enfants
de
5
à
18
ans
au
moyen
de
la
prise
en
charge
financière
par
la
commune
du
coût
des
forfaits
de
ski
pour
la
saison
2025/2026. L'intérêt
public
local
de
cette
intervention
est
fondé
sur
la volonté
du
conseil
municipal
de :
>
Permettre
aux
mineurs
visés
par
la
mesure
d’avoir
une
activité
sportive
dans
le domaine
des
sports
de
neige
;
>
Contribuer
au
rayonnement
national
et
international
de
la
commune
;
>
Contribuer
à
la
politique
de
la
santé
publique
et
à
la
sécurité
publique
locale
;
>
Contribuer
à
l'attractivité
économique
du
territoire
de
la
collectivité
;
>
Contribuer
au
maintien
d'une
identité
locale ;
>
Contribuer
à
la
politique
menée
en
faveur
des
familles
;
>
Participer
à
la
mobilité
durable.
———
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
———
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
K1
A
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
www,mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20251126-08_20250132-DE Reçu le 27/11/2025 La
prise
en
charge
de
ces
forfaits
était
réservée
aux
enfants
domiciliés
sur
la
commune
de
Champagny
en
Vanoise.
Cependant,
plusieurs
enfants
du
club
de
ski
de
Champagny
en
Vanoise
n'habitent
pas
sur
la
commune
et
ne
peuvent
pas
bénéficier
de
la
prise
en
charge
des
forfaits
conformément
à
la
délibération
du
26
novembre
2025.
Il est
proposé
d'étendre
la gratuité
des
forfaits
de
ski
de
la saison
2025/2026
à
l'ensemble
des
enfants
du
ski
club,
quelle
que
soit
leur
commune
de
résidence.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(1
abstention:
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES),
le Conseil
municipal
-__
DÉCIDE
DE
FINANCER
les
forfaits
de
ski
pour
la
saison
2025/2026
pour
les
enfants
inscrits
au
ski
club
de
Champagny
en
Vanoise
et
ne
résidant
pas
sur
la commune,
-
INDIQUE
que
les
dépenses
afférentes
seront
inscrites
au
budget
2026 :
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Le
Maire,
René
RUFFIER
LANCHE
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20251126-08_20250132-DE Reçu le 27/11/2025