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unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - DE 2025 084 Approbation du tableau des effectifs au 01.11.2025
Document publié le Samedi 1 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montagne d'Ardèche - DE 2025 084 Approbation du tableau des effectifs au 01.11.2025)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 14/11/2025
Reçu en préfecture le 14/11/2025
Publié le S L O7
ID : 007-200072007-20251105-DE_2025 084-DE
Montagne d'Ardèche
Communauté de Communes
République française
ARDECHE
Extrait du registre des délibérations
CONSEIL COMMUNAUTAIRE MONTAGNE D'’'ARDECHE
07470 COUCOURON
Séance du jeudi 05 novembre 2025
Membres Date de Convocation : le 29/10/2025
en exercice : 37
Présents : 28 Le mercredi cinq novembre 2025 à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie à Coucouron sous la présidence de Jacques GENEST,
Votants : 28 Présents (28): Karine ACCASSAT, Dominique ALLIX, Anny
BARGON, Françoise BENOIT, Sébastien BOURDELY, James BOUVIER,
Pour : 28 Jérôme DELDON, Geneviève DUNY, Francis ENJOLRAS, Jacques GENEST, Martine IMBERT, Jean LINOSSIER, Emile LOUCHE, Michel Contre : O0 LOUIS, Thierry MAILLET, Cyril MALLET, Anne-Marie MARION, Franck MEJEAN, Marylaine MERCIER, Jacques MEUNIER, Claude MONCEAU, Abstentions : O Sébastien PRADIER, Laurence PREVOST, Thibault ROBERT, Christophe ROUX, Dominique TRIN, Charles VALETTE, Christian Refus de vote : 0 VIDAL.
Absents (9) : Claude BRUN, Thierry CHAMPEL, Serge CHARPENAY,
Patrick COUDENE, Elisabeth FALGON, Jérôme GROS, Bernard
JACQUEMIN, Denise LAFARRE, Magali MOULIN.
Secrétaire de séance : Jean LINOSSIER
Mise en ligne sur le site de la communauté de communes le 19.11.2025 Envoyé en préfecture le 14/11/2025
Reçu en préfecture le 14/11/2025
Publié le S L Or
ID : 007-200072007-20251105-DE_2025_084-DE
DE_2025_084 : Approbation du tableau des effectifs au 1er novembre 2025.
Vu le Code Général de la Fonction Publique ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet, le cas échéant ;
Vu le décret portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y
rapportant, pris en application de l'article L411 du code général de la fonction publique susvisé,
Vu le budget de la collectivité ;
Vu le tableau actuel des effectifs de la collectivité ;
Considérant la nécessité de mettre à jour les emplois de la collectivité à la date du 01 Novembre 2025.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire :
- Adopte le tableau des effectifs, tel que présenté ci-après en annexe et arrêté à la date du 01/11/2025
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget,
Autorise le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
Fait à Coucouron, le 07/11/2025
Le Président,
Jacques GENEST Envoyé en préfecture le 14/11/2025
Reçu en préfecture le 14/11/2025
Tableau des effectifs au 1° novembré Publié le SL ID : 007-200072007-20251105-DE_2025_084-DE
. 1 . Durée Cadre ou emploi Catégorie | Effectif hebdo
FILIERE ADMINISTRATIVE
Responsable Pôle
Attaché Principal A 1 développement/Economie/Culture | 35h Responsable Pôle attractivité
Responsable Pôle 35h
Attaché A 3 Admini./Comptabilité 35h Chargée de mission ENS-GEMAPI |35h
Chargée de mission politique
Rédacteur B 4 d'accueil Chargée de mission 35h
patrimoine/culture 35h
Comptable 35h
Chargée de communication 35h
Animateur Principal 1è" classe B 1 |Chargée de mission CTG 35h Adjoint Administratif Principal 1°'° Accueil/standard téléphonique 17,5h classe (e 1
TOTAL 10
FILIERE CULTURELLE
Assistant d'enseignement B 1 Ecole Musique en Montagne 35h
artistique principal de 1°" classe
Assistant territorial B 1 Professeur de guitare 7h
d'enseignement artistique
Adjoint territorial du patrimoine C 1 |Agent en dispo non réintégrée 35h
TOTAL 3
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur territorial principal A 1 [Directeur des services 35h Ingénieur territorial A Responsable de Pôle Technique |35h
Agent de maîtrise territorial C Coordinateur service OM 35h Adjoint technique principal de 1*'° Chauffeur/Ripeur
classe EC 1 35h
Adjoint technique principal de Chauffeur/Ripeur 2ème classe CE 2 35h
Adjoint technique territorial C 2 |Chauffeur/Ripeur 35h
TOTAL 8
TOTAL 21
PERSONNEL DU SMMA TRANSFERE A LA CCMA A COMPTER DU 1° NOVEMBRE 2025
FILIERE TECHNIQUE
Adjoint technique principal de
2ème classe C 1 35h
Adjoint technique territorial CG 2 35h
FILIERE SPORTIVE
Educ.Spéc. Physiques et sportives
Principal 1è'e classe B 1 35h
TOTAL 04
TOTAL GENERAL 25 Envoyé en préfecture le 14/11/2025
Reçu en préfecture le 14/11/2025
Publié le S L or
ID : 007-200072007-20251105-DE_2025_084-DE