Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20160125
Conseil Municipal - cm 20190701
Conseil Municipal - cm 20110217
Conseil Municipal - cm 20250120
Conseil Municipal - cm 20191104
Conseil Municipal - cm 20181217
Conseil Municipal - cm 20111116
Conseil Municipal - cm 20220124
Conseil Municipal - cm 20160509
Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20140620
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20140620)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Le conseil municipal s’est réuni le 20 juin 2014
Sous la présidence Monsieur le maire Jean-Charles LAMBERT
Présents : Mesdames Isabelle BOFF, Véronique HEIM, Madeleine HEITMANN et Sandrine ISSARTEL. Messieurs Laurent HENRY, Christian HUFSCHMITT, Richard KIEFFER. Absents excusés : Mesdames Gabrielle ENSMINGER, Marie-Claude LEMMEL-FIEDERER, Patricia TENAILLEAU et Andrée VOITURIER. Messieurs Philippe GARTISER et François LUTZ. Absent : Monsieur Claude SCHMID.
REGENERATION SUPERFICIELLE DES 2 COURTS DE TENNIS
Le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le maire à signer le devis de la SARL Chemoform de Strasbourg, d’un montant de 2 016 € TTC : travaux de régénération mécanique superficielle des 2 courts de tennis en terre battue lestés de sable de quartz coloré rouge.
CREATION D’ EMPLOIS D’INTERVENANTS
Monsieur le maire expose au conseil municipal qu'il y a lieu de procéder au recrutement de
six intervenants pour animer les nouvelles activités péri-éducatives NAP dans le cadre de la
réforme des rythmes scolaires.
Les attributions consisteront à la préparation et l’animation d’activités pour un groupe d’enfants, surveillance et prise en charge des enfants depuis l’école jusqu’au lieu d’activité et retour.
La durée hebdomadaire de service est fixée à 2h15mn/35èmes.
Le conseil municipal, autorise Monsieur le maire à signer tous les documents y afférant.
REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
La commune propose, aux enfants de l’école élémentaire, cinq Nouvelles Activités Péri- éducatives (NAP) de découverte. Elles s’adressent à tous, dans la limite des places disponibles par activité, les mardis de 15h à 16h, hors vacances scolaires, à compter de septembre 2014.
Pour les NAP et grâce à l’aide de l’Etat, une part forfaitaire sera demandée lors de l’inscription des enfants aux 12 séances du trimestre
* de 24 € pour 1 enfant et par trimestre soit 2 € par séance, par enfant * de 42 € pour 2 enfants et par trimestre soit 1,75 € par séance, par enfant * de 54 € pour 3 enfants et par trimestre soit 1.50 € par séance, par enfant. Le conseil municipal, à l’unanimité,
*accepte ces propositions et autorise Monsieur le maire à établir les titres de recette correspondants.
*décide la création d’une régie de recettes à compter du 1er septembre 2014, pour l’encaissement des droits perçus pour les NAP, et autorise Monsieur le maire à prendre les arrêtés correspondants.
CEREMONIE DU 70ème ANNIVERSAIRE DU DEBARQUEMENT DE LA 2EME DIVISION BLINDEE
En août 2014, les 109 maires des communes qui ont été délivrées par le général Leclerc lors de son passage en 1944 sont invités à Saint-Martin-de-Varreville (50). Le général Leclerc et ses hommes avaient débarqué le 1er août 1944 sur la plage du village de Saint-Martin-de-Varreville (50). Monsieur le maire Jean-Charles Lambert et Richard Kieffer, conseiller municipal et porte-drapeau, s’y rendront pour y déposer une gerbe.
Pour couvrir les frais (gîte et gerbe) le conseil municipal à l’unanimité, donne son aval pour un montant de 200 €. Les frais de déplacement seront pris en charge sur la base des indemnités kilométriques au taux correspondant à la puissance fiscale du véhicule.
AUTORISATION DE PASSAGE : CHEMIN RURAL 387
Monsieur le maire fait part au conseil municipal d’un courrier daté du 3 juin 2014 de Madame Marie-Noëlle DUFFARD, demandant l’autorisation de passage sur le chemin rural n°387 section 357/12 pour accéder à la route départementale, afin de pouvoir créer une sortie dans le cadre du projet de construction de 2 ou 3 maisons individuelles sur la parcelle 386, section 357/12 lieu-dit « Wiwersheimer-Strasse rechts. Cette délibération est acceptée à l’unanimité.
AUTORISATION DE SIGNATURE : DECLARATION DE TRAVAUX
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le maire à signer tous les documents de déclaration de travaux, en vue du ravalement des façades de l’école élémentaire prévu cet été.