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Déliberation - 8. pvcm 14.10 2024 affichage deliberations
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 8. pvcm 14.10 2024 affichage deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
AFFICHAGE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BELLEVAUX
SEANCE
DU
LUNDI
14
OCTOBRE
2024
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L'an
deux
mil
vingt-quatre
nn
Le
14
octobre"
""" """ """""""" "mn
mme mnnnnn manne
-
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
--"""""""
"
" ""
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la mairie
(salle
du
conseil),
-----------
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
-
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints,
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
REY
Emmanuel,
CORNIER-
PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Étaient
absents
excusés
: FAVRAT
Armand,
MEYNET
Vanessa
Avaient
donné
procuration
: FAVRAT
Armand
à CORNIER-PASQUIER
Dominique,
MEYNET
Vanessa
à
GOUNANT
Ophélie
Date
de
la
convocation
:
8
octobre
2024
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’une
secrétaire
de
séance
:
MEYNET
Yves
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
01
-
14.10.2024 :
PRESENTATION
ET
VALIDATION
DES
RAPPORTS
ANNUELS
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
DE
L'EAU
ET
DE
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
|
Approuvée
02
—
14.10.2024
:
ROLE
EAU/ASSAINISSEMENT
2025
:
-
Fixation
des
tarifs
eau
potable
Approuvée
-__
Fixation
des
tarifs
redevance
assainissement
-
Fixation
des
tarifs
de
location
de
compteur
03
—
14.10.2024 :
Approuvée
BUDGET
PRINCIPAL
et
EAU/ASSAINISSEMENT
— Admission
en
non-valeur
04
—- 14.10.2024
:
Approuvée
BUDGET
EAU/ASSAINISSEMENT
— Admission
en
créance
éteinte
05
—
14.10.2024 :
Approuvée
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
-— Décision
modificative
N°
1/2024
06
—
14.10.2024 :
Reportée
BUDGET
EAU
et ASSAINISSEMENT
-
Décision
modificative
N°
41/2024
07
—
14.10.2024 :
BUDGET
PRINCIPAL
2024
-
Décision
modificative
N°
1/2024
Approuvée
08
—
14.10.2024
: BUDGET
2024
-— Versement
d’une
subvention
d'équilibre
au
budget |
Approuvée
remontées
mécaniques 09
—
14.10.2024
: HALTE-GARDERIE
MUNICIPALE
SAISONNIERE
«
Les
P’Tits
Loups
»
- Tarifs
saison
hiver
2024/2025
Approuvée
10
—
14.10.2024:
AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
-—
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
pour
la
gestion
du
point
d'accueil
de
l'Agence
Postale
Communale
Reportée
11
—
14.10.2024
:
CCHC
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
HAUT-CHABLAIS
:
Modification
n°
17
des
statuts
de
la
CCHC
Approuvée
12
—-
14.10.2024
:
ECOLE
PRIVÉE
NOTRE
DAME
—
Renouvellement
de
la
convention
de
forfait
communal
2024/2029
des
classes
sous
contrat
d'association
Approuvée
13
—
14.10.2024
: INSTALLATIONS
SPORTIVES
:
Convention
relative
à
la
participation
du
Département
aux
dépenses
de
fonctionnement
des
installations
sportives
utilisées
par
les
collégiens
:
Année
scolaire
2024/2025
reconductible
Approuvée
14
- 14.10.2024
: SESAT/SAEML
REMONTEES
MECANIQUES
:
Caution
bancaire
SOCIETE
GENERALE
LAYDERNIER-
Demande
de
prolongation
Approuvée
Date
d'affichage
17.10.2024
Jean-Louis
VUAGNOUX
Maire
de
Bellevaux