Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 pvcm affichage liste des deliberations pvcm 22
Déliberation - 4. pvcm 14.04 2025 affichage liste de deliberation
Déliberation - 6. pvcm 30.06 2025 affichage des deliberations
Déliberation - 4. pvcm 30.03 2026 affichage liste des deliberatio
Déliberation - 8. pvcm 14.10 2024 affichage deliberations
Déliberation - 5. pvcm 27.04 2026 affichage liste des deliberatio
Déliberation - 2 pvcm mars 2024 affichage liste des deliberation
Déliberation - 4. pvcm affichage liste de deliberations 27.05 202
Déliberation - 7. pvcm affichage liste des deliberations 28.07 20
Déliberation - 1. pvcm 19.02 2024 affichage liste des deliberatio
Déliberation - 6. pvcm 26.05.2026 affichage liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 6. pvcm 26.05.2026 affichage liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE
DELIBERATION
DE
SEANCE
DU
MARDI
26
MAI
2026
BELLEVAUX
à
18h30
en
mairie
(salle
du
conseil)
L'an
deux
mil
vingt-six
Le
vingt-six
mai
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
-------"""
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
---------------
sous
la
présidence
de
Mr
CORBET
Nicolas,
Maire,
Etaient
présents
:
CORBET
Nicolas,
BERNAZ
Célia,
MEYNET
Yves,
VERRIER
Emilie,
MEYNET-
MEUNIER
Damien,
DELAHAYE
Séverine,
VUAGNOUX
Jean-Louis,
MEYNET
Justine,
CORNIER
Julien,
REY
Emmanuel,
BATUT
Nadine,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Étaient
absents
:MEYNET
Vanessa,
JACQUIER
Hélène
et
FAVRAT
Armand
Avaient
donné
procuration
:MEYNET
Vanessa
à
VUAGNOUX
Jean-Louis,
JACQUIER
Hélène
à
VERRIER
Enilie
et
FAVRAT
Armand
à
MEYNET
Yves
Date
de
la
convocation
:
19
mai
2026
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés :
15
Secrétaire
de
séance
:
Séverine
DELAHAYE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DECISION
NOMINATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Approuvée
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
Approuvé
MUNICIPAL
DU 27.04.2026
PRTSUNER
1)
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
:
a)
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
Approuvée
b)
Affectation
des
résultats
2025
2)
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
:
a)
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
Approuvée
b)
Affectation
des
résultats
2025
3)
BUDGET
PRINCIPAL :
a)
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
Approuvée
b)
Affectation
des
résultats
2025
4)
DELEGATION
D'ATTRIBUTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Approuvée
5)
ADHESION
:Adhésion
au
dispositif
Achats
Publics
Mutualisés
Approuvée 6)
PERSONNEL
COMMUNAL
:
Suppression
poste
attaché
Création
poste
de
rédacteur
Principal
1ère
classe
Approuvée
7)
REMUNERATON
DES
HEURES
COMPLEMENTAIRES
DES
AGENTS
COMMUNAUX
A
TEMPS
NON
COMPLET
Approuvée
8)
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
Approuvée
9)
CONTRAT
DE
PRESTATION
DE
SERVICES
-—
fourrière
animale
Reportée
10)
MISE
EN
PLACE
D’UNE
TARIFICATION
POUR
LA
VENTE
DE
BOIS
ISSUE
DES
FORETS
COMMUNALES
NON
SOUMISES
AU
REGIME
FORESTIER
Approuvée
11)
DELIBERATION
CADRE
RELATIVE
A
L'ATTRIBUTION
D'UN
CADEAU
À
L'OCCASION
DES
DEPARTS
EN
RETRAITE
DES
AGENTS
COMMUNAUX
Approuvée
12)
ADOPTION
D’UNE
NOUVELLE
IDENTITE
VISUELLE
POUR
LA
COMMUNE
DE
BELLEVAUX
- CHANGEMENT
DE
LOGO
Approuvée
13)
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
LES
CONSORTS
CORNIER
POUR
L'OCCUPATION
TEMPORAIRE
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
E
2482
DANS
LE
CADRE
DU
CHANTIER
DE
RENOVATION
DE
L’ECOLE
PUBLIQUE
Approuvée
Date
d’affichage
09.06.2026
Nicolas
CORBET
.
D
Sn
ES dde
Mairg'de.BelléVaux)
\x<\
#° AZ
|.
4