Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 02 01
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 09 26
Procès Verbal - PV 2024 02 01
Procès Verbal - PV 2024 02 01
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 09 26 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 09 26 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2025 02 13
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2022 09 29
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2022 09 29
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2023 02 02 1
Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 02 01
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 02 01)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Éducation,
Conseil municipal du 1er février 2024 1/3
SEANCE DU JEUDI 1ER FEVRIER 2024
Début de séance : 19h30
Fin de séance : 21h15
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 26
Votants : 29
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 1er février à 19h30, le Conseil municipal de la commune de
Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 26 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ; RENEVEY
Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel ; LEREDE Michel ; PILLET
Gérard ; THOMAS Patrice ; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; LE GOLVAN
Patrick ; ALLANO Françoise ; CARÉRIC Mélanie ; POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien
; RIO Aurélie ; LE BARON-RACHEL Marjorie ; LE CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane ;
LE MAREC Jean-Luc
Absents excusés :
- BOTUHA Eric
- COLOMBET Mylène
- HADDAOUI Sarah
SECRETAIRE DE SEANCE : REMOUE Christine
Date de convocation du Conseil municipal : le 26 janvier 2024
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 09/02/2024 au 09/04/2024 Conseil municipal du 1er février 2024 2/3
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_01_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE Le conseil municipal désigne Christine REMOUE comme secrétaire de
29 POUR
N° DEL2024_01_02 Approbation du PV du CM du 14/12/2023 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
29 POUR
N° DEL2024_01_03 Finances Budget
I. 1. : Vote du compte administratif 2023 :
VOTE Le conseil municipal approuve le compte administratif 2023 tel qu’il est
exposé.
28 POUR (Mme la Maire est sortie et ne prend pas par au vote)
N° DEL2024_01_04 Finances Budget
I. 2. : Vote du compte de gestion 2023 :
VOTE Le conseil municipal valide le compte de gestion 2023.
29 POUR
N° DEL2024_01_05 Finances Budget
I. 3. : Débat d’orientation budgétaire 2024 :
VOTE Le conseil municipal prend acte de la tenue du débat d’orientation
budgétaire 2024.
29 POUR
N° DEL2024_01_06 Finances Budget
I. 4. : Cotisation 2024 à l’Association des Maires et Présidents d’EPCI du
Morbihan :
VOTE Le conseil municipal valide cette adhésion.
29 POUR
N° DEL2024_01_07 Finances Budget
I. 5. : Convention d’utilisation des équipements sportifs communaux par le
collège :
VOTE Le conseil municipal valide la convention pour le versement de la dotation
d’accès aux équipements sportifs.
29 POUR
N° DEL2024_01_08 Travaux
II. 6. : Avenants aux marchés de travaux de rénovation énergétique de
l’école élémentaire Joseph Rollo :
VOTE Le conseil municipal valide ces avenants.
29 POUR Conseil municipal du 1er février 2024 3/3
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 9 février 2024,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Christine REMOUE
DELIBERATION OBJET
N° DEL2024_01_09 Travaux
II. 7. : Avenant aux marchés de travaux de rénovation de la salle Bernard
Ulvoas :
VOTE Le conseil municipal valide cet avenant.
29 POUR
N° DEL2024_01_10 Travaux
III. 8. : Adoption du règlement intérieur du Pôle culturel :
VOTE Le conseil municipal valide ce règlement.
29 POUR
N° DEL2024_01_11 Sports Jeunesse
IV. 9. : Subvention exceptionnelle à l’Étoile cycliste Pluvignoise :
VOTE
Le conseil municipal attribue une subvention exceptionnelle de 2 400 € à
l’Étoile cycliste Pluvignoise.
29 POUR
N° DEL2024_01_14 Urbanisme
V. 10. : Cession de la cellule de maison médicale - Rectificatif :
VOTE
Le conseil municipal valide la vente de la cellule médicale à 88 000 € HT, soit
105 200 € TTC.
29 POUR
N° DEL2024_01_13 Urbanisme
V. 11. : Définition des modalités de la modification simplifiée du PLU :
VOTE
Le conseil municipal valide ces conditions de mise à disposition du dossier
de modification simplifiée du PLU.
29 POUR