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Procès Verbal - CR PV+séance+du+25+06+2021
Document publié le Vendredi 2 juillet 2021 par la commune d'Heudicourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR PV+séance+du+25+06+2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
— PROCÈS
VERBAL
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
Convocation...
18 juin
2021
Date
d'Affichage....
2 juillet 2021
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
ss
15
Présents
13
Pouvoirs
2
Votes
exprimés...
15
L’an
deux
mil
vingt
et un,
VENDREDI
25
JUIN,
à
19
heures.
Le
Conseil
Municipal
d'HEUDICOURT,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
{mesures
sanitaires
COVID-19),
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
BOUCHE,
Maire.
Etaient
Présents :
M.
Jean-Jacques
BOUCHE,
Maire,
M.
David
DAVERTON
&
Mme
Marie-Paule
KARKOSZKA,
Adjoints,
M.
Patrick
LEFEBVRE,
Mme
Antoinette
ESTEVE,
M.
Florian
HOUSSIAUX,
M.
Valentin
CLOUET,
Mme
Marie-Christine
LEBEL,
Mme
Angélique
VAUQUELIN,
M.
Bernard
BUISSET,
Mme
Ingrid
FALEMPIN,
Mme
Anne
HARRIVET
&
M.
Richard
ASCIAK.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
:
M.
Frédéric
BONNAIRE
donnant
pouvoir
à M.
Valentin
CLOUET.
M.
Georges
TERNISIEN
donnant
pouvoir
à M.
Jean-Jacques
BOUCHE.
Mme
Angélique
VAUQUELIN a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Approbation,
à l'unanimité,
du
Compte
Rendu-Procès
Verbal
de
la réunion
du
9 avril
2021.
1-
SALLE
des
FÊTES
- REMBOURSEMENTS
- (Délibération
n° 333
- 2021
- 21)
Vu
le versement
de
75
€ par
Mme
BROC,
correspondant
à la réservation
de
la salle
des
fêtes
pour
le 20/03/2020 ;
Vu
le versement
de
75
€ par
M.
et Mme
LEGROS,
correspondant
à la réservation
de
la salle
des
fêtes
pour
le 21/11/2020
;
Vu
le versement
de
75
€ par
M.
et Mme
ALMEIDA,
correspondant
à la réservation
de
la salle
des
fêtes
pour
le 05/12/2020
;
Vu
le versement
de
75
€ par
M.
et Mme
DELAGRAINGE,
correspondant
à la réservation
de
la salle
des
fêtes
pour
le
01/05/2021 ;
Considérant
l’annulation
de
chacune
de
ces
réservations,
au
regard
des
mesures
sanitaires
liées
à la COVID-19
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
décide,
à
l’unanimité,
de
rembourser
aux
intéressés,
par
virement
bancaire,
les
sommes
ci-
dessus. Arrivée
de
Madame
Antoinette
ESTEVE
à
19h10.
Il-
IMMEUBLE 1 rue
des
GILLES
: DÉSAFFECTATION
et DÉCLASSEMENT
{Délibération
n°
333
- 2021
- 22)
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le Permis
de
Construire
n°
027
333
19
A
0002,
relatif à la réhabilitation
de
l’ancien
presbytère
situé
au
2
Grand’Rue,
afin
d’installer
les
locaux
de
l’ Agence
Postale
Communale
notamment ;
Vu
le transfert
de
|’ Agence
Postale
Communale
au
2
Grand’Rue
depuis
le
17
novembre
2020 ;
Considérant
que
le
bâtiment
communal
situé
1
rue
des
Gilles
a
cessé
d’être
affecté
à
un
service
public
et
à
l’usage
direct
du
public
depuis
le
17
novembre
2020 ;
RUE Conseil
Municipal
25/06/2021
- Page
2/6
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
* _
Constate
la désaffectation
du
bien
sis
1 rue
des
Gilles
depuis
le
17
novembre
2020,
* _
Décide
le
déclassement
du
bien
sis
1 rue
des
Gilles.
IT
-
IMMEUBLE
1
rue
des
GILLES
: AUTORISATION
à
CONTRACTER
avec
UNE
ou
PLUSIEURS
AGENCES
IMMOBILIERES
- (Délibération
n° 333
- 2021
- 23)
Vu
la délibération
constatant
la désaffectation
et décidant
le
déclassement
du
bien
sis
1 rue
des
Gilles
;
Considérant
que
les
dépenses
indispensables
pour
remettre
cet
immeuble
en
bon
état
seraient
très
élevées
et hors
de
proportion
avec
les
ressources
dont
la commune
pourrait
disposer
à cet
égard
; que
le dit-immeuble
n’est
pas
susceptible
d’être
affecté
utilement
à un
service
public
communal
; que,
dans
ces
conditions,
il y a lieu de procéder
à son
aliénation
; que,
par
ailleurs,
la commune
a besoin
de ressources
extraordinaires
pour
faire
face
à
certaines
dépenses
nécessaires,
notamment
pour
la
réfection
de
la
toiture
du
local
technique
et
des
locaux
de
l’école
;
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
* _
Adopte
le
principe
de
cession
du
bien
sis
1
rue
des
Gilles,
dont
l’aliénation
et
les
modalités
seront
arrêtées
dans
une
délibération
ultérieure,
*
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
contracter
avec
une
ou
plusieurs
des
agences
immobilières
qu’il
aura
préalablement
approchées,
afin
d'obtenir
une
estimation
du
bien.
IV-
MODIFICATION
de
la DURÉE
HEBDOMADAIRE
de
SERVICE
d’un
AGENT
{Délibération
n°
333
- 2021
- 24)
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Madame
Marie
MARRECAU
a
été
recrutée
pour
la
classe
des
GS/CP
afin
d’assurer
un
soutien
pour
une
enseignante
qui
avait
de
gros
problèmes
de
santé.
Au
départ
de
cette
enseignante,
le
contrat
de
l’agent
a été
renouvelé
suivant
les
souhaits
de
l’école.
Monsieur
le Maire
ajoute
que
la règlementation
n’impose
pas
la présence
d’une
ATSEM
en
Grande
Section
de
maternelle.
L’effectif
de
l’année
en
cours
est
de
10
; à la rentrée
prochaine,
il sera
de
6
(dont
un
enfant
bénéficiant
d’une
AESH
à temps
complet).
Vu
les
compétences
et l'implication
de
l’agent ;
Vu
la proposition
faite
à Madame
MARRECAU
de
conserver
ce
poste
à hauteur
de
2
demi-journées
par
semaine
ainsi
que
le ménage
4
soirs
par
semaine,
Vu
la proposition
faite
à Madame
MARRECAU
d’occuper
le poste
à la salle
des
fêtes ;
Considérant
l’accord
de
Madame
Marie
MARRECAU,
en
date
du
11
juin
2021,
sur
la partie
école
(ATSEM
et entretien)
Considérant
que
Madame
Marie
MARRECAU
n’est
pas
intéressée
par
le poste
à la
Salle
des
Fêtes
;
Considérant
la réunion
du
Comité
Technique
du
CdG27
prévue
le
31
août
2021
et sous
réserve
d’un
avis
favorable
;
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
diminuer
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
Madame
Marie
MARRECAU),
adjoint
technique,
à compter
du
1°
septembre
2021,
qui
sera
portée
à
10,10/35è"%e,
V-
SCOLARISATION
EXTÉRIEURE
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
défavorable
du
Conseil
Municipal
n°
333-2021-8
prise
le
12
03
2021
relative
à la
demande
de
dérogation
scolaire
à l’école
maternelle
d’Etrépagny
d’un
enfant
domicilié
à Heudicourt.
La
famille
ayant
formulé
un
recours,
la
Sous-Préfecture,
dans
un
courrier
en
date
du
07/05/2021,
précise
que
l’accord
de
la
commune
n’est
pas
nécessaire,
le
cas
de
l’enfant
entrant
dans
un
cadre
dérogatoire,
et
que
la
commune
de
résidence
est
tenue
de
participer
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
la commune
d’accueil.
Monsieur
le Maire
indique
que
la commune
pourrait
être
appelée
à régler
la somme
de
992
€ au
titre
de
l’année
scolaire
2021-2022
pour
cet
enfant,
plus
la somme
de
606
€ pour
l’aîné
scolarisé
en
classe
primaire.
. |
Conseil
Municipal
25/06/2021
- Page
3/6
Coût
d'un
enfant
scolarisé
à Heudicourt
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
établi
la
liste
approximative
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
d’'Heudicourt.
.…
Coût
d’un
enfant
en
classe
maternelle
:1
165
€
-
Coût
d’un
enfant
en
primaire
:480
€.
VI-
TARIF
CANTINE
ANNÉE
SCOLAIRE
2021-2022
- (Délibération
n°
333
- 2021
- 25)
Monsieur
le
Maire
informe
s’être
entretenu
avec
Monsieur
Didier
ROPE,
chargé
de
la
relation
client
à
La
Normande,
afin
de
savoir
si
la
société
comptait
appliquer
une
augmentation
sur
le
tarif
du
repas
à partir
de
la
prochaine
rentrée
scolaire.
Ce
dernier
a indiqué
ne
pas
être
en
mesure
de
donner
précisément
un
pourcentage
mais
a précisé
qu’une
augmentation
de
l’ordre
de
1 à
1,5
%
serait
effective.
Après
discussions,
il est passé
au
vote
: Augmentation
1
%
ou
1,5
%
Contre
: 3
Abstention
: 2
Pour
: 10
I.
Falempin
V.
Clouet
1%
:7
1,5
%
: 3
À.
Harrivet
F.
Bonnaire
J-J,
Bouche
R.
Asciak
À.
Vauquelin
B.
Buisset
D.
Daverton
À.
Esteve
P.
Lefebvre
F.
Houssiaux
M-P.
Karkoszka
M-C.
Lebel
G.
Ternisien
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal
:
Ÿ_
Décide
d’augmenter
de
1 %
le
prix
du
repas
de
cantine
communale
pour
l’année
scolaire
2021-2022.
Le
tarif
en
2020-2021
étant
de
3,96
€,
il
passera
à 4
€
(tarif
unique)
pour
l’année
scolaire
2021-2022.
Ÿ
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l’avenant
n°
1 relatif
au
contrat
avec
La
Normande.
VIT
- CHIENS
et
CHATS
ERRANTS
: CONVENTION
de
PARTENARIAT
avec
l’'ASSOCIATION
«
Les
ANIMAUX
du
27
»
- (Délibération
n°
333
- 2021
- 26)
Monsieur
le
Maire
présente
une
Convention
de
Partenariat
établie
par
l’Association
«
Les
animaux
du
27
» relative
à la
gestion
durable
de
la
population
féline
et
la
mise
en
œuvre
de
la
prise
en
charge
des
chiens
trouvés
errants
ou
en
état
de
divagation
sur
le
territoire
communal. Les
lieux
d’intervention
sont
définis
en
concertation
avec
la
collectivité,
l’association
et
le
vétérinaire
désigné
par
la
collectivité.
Une
contribution
financière
d’intervention
sera
demandée
à la
municipalité
à raison
d’une
cotisation
annuelle
de
250
€.
Consécutivement
aux
négociations
mises
en
oeuvre
avec
le
vétérinaire
référent,
chaque
intervention
sera
facturée
sur
une
base
tarifaire
indicative
ci-dessous
(prix
TTC)
:
Chiens
*
_
Ovariectomie
chienne
(selon
poids)
.…..
62
€
*
_
Castration
chien...
88,50
€
Chats
* _
Ovariectomie
chatte...
62
€
*
Castration
chat...
31€
*
Identification
(pose
transpondeur)
33,60
€
*
_
Marquage
oreille...
0 €
La
présente
convention
est
conclue
pour
une
durée
de
1 an
à compter
de
sa
signature
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal
(Contre
:0
—
Abstentions
:3
:MM.
F.
Houssiaux,
V.
Clouet
et
F.
Bonnaire
—
Pour
:12)
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la-dite
convention. Conseil
Municipal
25/06/2021
- Page
4/6
VIII-
CRÉATION
de POSTE
- (Délibération n° 333 - 2021 - 27)
Vu
la
nécessité
de
recourir
à un
agent
communal
afin
d’assurer
les
missions
relatives
à la
location
de
la
salle
des
fêtes
(visites,
états
des
lieux
entrées-sorties,
entretien,
etc...)
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibérations,
décide,
à l’unanimité,
de
créer
un
poste
selon
les
modalités
suivantes
:
Grade
ss
Adjoint
Technique
°
Durée
hebdomadaire...
6/35"
®
A
partir
du...
1%
septembre
2021.
IX
-
PARCOURS
CULTUREL
avec
ARTERRITOIRES
- (Délibération
n°
333
- 2021
- 28)
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
Monsieur
le
Président
de
la
CCVN
a
validé
la
présentation
du
projet
d’exposition
communautaire
«
Arterritoires
».
Arterritoires
est
une
SAS
qui
porte
un
projet
culturel
citoyen
visant
à
proposer
des
expositions
clés
en
main
d’artistes
reconnus
ou
émergents
de
peinture
/ photographie
/ gravure,
à
coût
modéré.
L'originalité
du
projet
porte
sur
la
présentation
des
expositions
en
plein-air
sur
des
panneaux,
sous
forme
de
campagnes
d’affichage
pour
tous
les
publics.
Ce
parcours
culturel,
porté
par
la
CCVN
qui
sollicitera
une
aide
globale
unique
au
Département
pour
sa
mise
en
œuvre,
sera
proposé
aux
habitants
et
aux
touristes
du
territoire
du
15
juillet
au
15
août
2021.
Chaque
exposition
a
été
préalablement
sélectionnée
par
un
comité
rigoureux
et
éclectique
d’Arterritoires.
Le
nombre
d’affiches
par
exposition
est
de
8
:7
œuvres
+
1 affiche
de
présentation
de
l'exposition
et
de
l’artiste.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
retenu
une
exposition
pour
Heudicourt
(format
63
x
93
cm).
La
participation
financière
sera
de
l’ordre
de
200
€,
les
droits
d’auteurs
étant
compris
pour
l'acquéreur
(l’acheteur
est
propriétaire
de
son
exposition).
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
projet
et
à
son
ordonnancement.
X-
TRAVAUX
SIEGE Monsieur
le
Maire
informe
que,
dans
le
cadre
de
la prochaine
réunion
de
pré-programmation
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
électriques
et téléphoniques,
les
estimations
suivantes
ont
été
reçues :
Rue
des
Boissières
(tranche
2)...
35
418
€
Rue
Saint
Sulpice
(tranche
2)...
52
054
€
“Rue
Saint
Sulpice
(tranche
1)...
40
667
€.
Il
est
décidé
de
ne
rien
inscrire
pour
2022
et
de
prendre
rang
pour
2023
en
ce
qui
concerne
la
25%
tranche
de
la
rue
Saint
Sulpice
afin
de
réaliser,
par
la
suite,
la
réfection
de
la
chaussée
sur
cette
portion,
sous
l’égide
de
la
Communauté
de
Communes
(CCVN).
Il
est
entendu
que,
d’une
part
la
commune
se
réserve
le
droit
de
revenir
sur
cette
inscription,
et,
d’autre
part,
le
SIEGE
ne
retiendra
peut-
être
pas
ces
travaux
dans
la
mesure
où
ils
ne
relèvent
ni
de
renforcements
prioritaires
ni
de
renforcements
préventifs.
Ces
opérations
d’effacement
de
réseaux
ne
présentent
aucune
contrainte.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
présente
le
PV
de
la
réunion
du
Comité
Syndical
du
SIEGE
du
29/05/2021,
donne
la
parole
à Monsieur
Richard
ASCIAK,
délégué
du
SIEGE,
et
le
remercie
de
son
intervention.
Communauté
de
Communes
du
Vexin
Normand
Les
travaux
relatifs
à la réfection
de
la rue
des
Gilles
et de
la rue
du
Manoir
ne
sont
pas
retenus
sur
2021.
Le
problème
de
retenue
d’eau
dans
le virage
au
hameau
La
Folie
n’est
toujours
pas
solutionné. Conseil
Municipal
25/06/2021
- Page
5/6
.
Les
sondages
concernant
l’affaissement
sur
l’accotement
rue
du
Disque
seront
réalisées
le
30
juin
par
l’entreprise
COLAS
dirigée
par
,
Je
cabinet
d’expertise
Alise
Environnement,
La
surveillance
sera
assurée
par
un
chargé
d’études
des
cavités
souterraines
de
la DDTM,
en
présence
du
Maire
d’Heudicourt
et des
techniciens
de
la Communauté
de
Communes
du
Vexin-Normand.
Le
propriétaire
de
la parcelle
concernée
a été
convoqué
par
lettre
recommandée
avec
AR.
Le
chemin
de
randonnée
est
à nettoyer
: à la charge
de
la CCVN.
XI-
SUITE
sur
les
POINTS
ABORDÉS
lors
de
la
SÉANCE
du
9 AVRIL
et
SÉANCES
ANTÉRIEURES
+
Monsieur
Hubert
LEBEL
s’est
porté
volontaire
pour
accompagner
Monsieur
Didier
LATISTE
dans
ses
missions
auprès
de
nos
amies
les
abeilles.
+
La
commune
reste
en
attente
de
réponse
concernant
les
sollicitations
faites
à
l’assurance
quant
à
la
prise
en
charge
dans
le
sinistre
du
15
05
2019
(dégât
des
eaux
sur
route
départementale).
*
La
commune
n’a
pas
reçu
de
réponse
au
mail
envoyé
à
la
CCVN
le
17
09
2020
quant
à
la
demande
d’arrêt
scolaire
au
hameau
La
Folie
pour
le
transport
des
élèves
de
maternelle
et
primaire.
C’est
à la
Région,
qui
a la
compétence
en
matière
de
transports
scolaires,
de
statuer.
XI-
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
différents
courriers
parvenus
en
Mairie
depuis
la
dernière
réunion,
à savoir
:
+
L'opération
«
Partir
en
livre
»,
portée
sur
le
territoire
de
la
CCVN
par
le
réseau
des
bibliothèques,
interviendra
sur
la
commune
Jeudi
8 juillet
de
15h
à
18h
et
se
déroulera
sous
le
préau
de
la
salle
des
fêtes.
Un
goûter
sera
offert
par
la
commune.
+
Le
festival
« Pierres
en
Lumières
»
(cf.
CR-PV
du
12
03
2021)
prévu
initialement
le
15
mai,
a
été
reporté
au
Samedi
25
septembre
2021
à 20h.
A
cette
occasion,
Madame
Brigitte
RZÉPA
et
son
orchestre
donneront
un
concert
devant
le
bâtiment
de
la
Mairie,
à 20h
en
première
partie,
et
dans
l’Église,
à 21h
en
seconde
partie,
+
Le
nouveau
calendrier
de
collecte
des
déchets
sera
effectif
à partir
du
1°
juillet
2021.
À
compter
de
cette
date,
les
ordures
ménagères
(bac
gris)
seront
collectées
le
Mercredi
matin
chaque
semaine,
tandis
que
les
emballages
et
papiers
(bac
jaune)
seront
collectés
le
Jeudi
après-midi
une
semaine
sur
deux.
La
collecte
sera
décalée
en
cas
de
jours
fériés.
+
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
déposé
un
dossier
relatif
à
la
réhabilitation
de
l’ancien
presbytère
dans
le
cadre
de
la
27è°
édition
du
concours
«
Les
Rubans
du
Patrimoine
»,
organisé
conjointement
par
la
Fédération
Française
du
Bâtiment,
l’ Association
des
Maires
de
France,
la
Fondation
du
Patrimoine,
la
Fédération
nationale
des
Caisses
d'Epargne
et
le
Groupement
français
des
entreprises
de
restauration
de
Monuments
Historiques
».
La
commune
n’a
malheureusement
pas
été
retenue.
+
Remerciements
reçus
de
l’association
ALIANSE
pour
la
subvention
allouée.
Monsieur
le
Maire
adresse
tous
ses
remerciements :
*
à Monsieur
Didier
LATISTE,
pour
le
beau
travail
de
fabrication
de
la
« Boite
à Livres
»,
et
dont
le
fond
est
un
vestige
de
l’ancienne
cabine
téléphonique
;
*
aux
assesseurs
volontaires,
ayant
assuré
une
permanence
de
bureau
dans
le
cadre
des
élections
départementales
et
régionales
des
20
et
27 juin
;
*
à son
Conseil
Municipal
et
aux
membres
bénévoles
(amis,
famille)
venus
porter
main
forte
au
dépierrage
côté
Nord
devant
la
Mairie-APC,
dans
la
joie
et la
bonne
humeur.
+
Il
est
demandé
à Monsieur
le
Maire
d’adresser
aux
habitants
les
règles
relatives
aux
horaires
de
tontes,
au
nettoyage
des
trottoirs...
+
Il
existerait
des
subventions
pour
reboiser
et
planter
des
haies
dans
les
chemins
ruraux.
+
Il
est
envisagé
de
déplacer
les
ruches
communales
chemin
des
Barres
(parcelle
B
375).
Monsieur
David
DAVERTON
étudiera
la
faisabilité.
. Conseil
Municipal
25/06/2021
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+
Il
est
décidé
de
déposer
une
gerbe
au
Monument
aux
Morts
le
14
Juillet,
en
présence
du
Conseil
Municipal.
+
Il
est
évoqué
la
possibilité
d’utiliser
un
réseau
social
type
« whatsapp
» pour
créer
un
groupe
des
élus
de
la
commune,
dans
le
cadre
d'échanges
instantanés.
+
Il est
évoqué
l’idée
d’installer
d’autres
boites
à livres
dans
d’autres
endroits.
La
séance
est
levée
à
21h55.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jean-Jacques
BOUCHE
Angélique
VAUQUELIN