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Arrêté - 1990335
unknown - 1907414
Document publié le Vendredi 28 mars 2003 par la commune de Bellegarde-en-Forez.
Lien du pdf (unknown - 1907414)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Pôle
Aménagement
et Développement Durable
Service
Ges on et Exploita on de la Route
Ges onnaire de dossiers
Nos réf : ma hieu Vial
Tél : 04 77 12 52 00
loire-exploita onroutes@loire.fr
Adresse du service :
2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-É enne cedex 1
ES0060-2025
REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION
Manifesta on : 83E Édi on De Paris-Nice - Etape 5
Communes de JURÉ, SAINT-JUST EN CHEVALET, LURÉ, CREMEAUX, SAINT-POLGUES, VÉZELIN-SUR-LOIRE, SAINT-GEORGES DE BAROILLE, POMMIERS, BALBIGNY, POUILLY LÈS FEURS, CIVENS, SALVIZINET, SALT EN DONZY, SAINT-CYR LES VIGNES, VALEILLE, BELLEGARDE EN FOREZ, MARINGES, CHAZELLES SUR LYON, SAINT- DENIS SUR COISE, LA CHAPELLE VILLARS, CHUYER, SAINT-MICHEL SUR RHÔNE, CHAVANAY et PÉLUSSIN RD1, RD86, RD45, RD8, RD26, RD112, RD38, RD56-2, RD56, RD10, RD60, RD1089, RD12-2, RD103, RD103-2, RD3, RD19, RD90, RD34, RD79 et RD7
Le Président du Département de la Loire,
VU la loi n° 2003-276 du 28 mars 2003 rela ve à l’organisa on décentralisée de la République et notamment son ar cle 5,
VU le Code général des collec vités territoriales et notamment les ar cles L2213-1, L3221-3 et L3221-4,
VU le code de la route et notamment son ar cle R. 411-5 définissant les pouvoirs des préfets, des présidents des départements et des maires, ainsi que l’ar cle R. 411-21-1, définissant les pouvoirs de police de l’autorité compétente pour prévenir un danger sur une voie,
VU la demande de la préfecture, via le dossier remis sur la plateforme " déclara on-manifesta ons.gouv.fr "
VU l’arrêté N°AR-2025-01-42 du 4 février 2025 du président du Département de la Loire donnant déléga on de signature aux directeurs et aux chefs de service du pôle aménagement et développement durable, dans le cadre de leurs a ribu ons,
VU le dossier remis par l'organisateur Amaury Sport Organisa on
VU l'avis favorable du Préfet en date du 03/02/2025
CONSIDÉRANT que pour perme re le bon déroulement de la manifesta on le 13/03/2025, pour garan r la sécurité des usagers et assurer la circula on dans de bonnes condi ons, il y a lieu de réglementer provisoirement la circula on,
VU le Code de la route et notamment l'ar cle R. 411-8
VU l'Instruc on interministérielle sur la signalisa on rou ère et notamment le livre 1, 4ème par e : signalisa on de prescrip on
Page 1 sur 3 A R R Ê T E
ARTICLE 1 : DÉROULEMENT DE LA MANIFESTATION : une course cycliste est organisée au départ de la commune de Saint Just en Chevalet le 13/03/2025, .
ARTICLE 2 : RESTRICTIONS DE LA CIRCULATION : Le 13/03/2025, de 11h00 à 15h30, pendant certaines phases, la circula on peut être interrompue au droit de la perturba on sur les :
RD1 du PR 10+0254 au PR 15+0250 (JURÉ et SAINT-JUST EN CHEVALET) situés hors aggloméra on RD1 du PR 15+0907 au PR 16+0160 (JURÉ) situés hors aggloméra on
RD86 du PR 22+0750 au PR 17+0790 (LURÉ, JURÉ et CREMEAUX) situés hors aggloméra on RD45 du PR 17+0460 au PR 21+0430 (CREMEAUX et SAINT-POLGUES) situés hors aggloméra on RD45 du PR 22+0040 au PR 22+0450 (SAINT-POLGUES) situés hors aggloméra on RD8 du PR 37+0209 au PR 43+0415 (SAINT-POLGUES et VÉZELIN-SUR-LOIRE) situés hors aggloméra on RD26 du PR 23+0226 au PR 26+0510 (VÉZELIN-SUR-LOIRE) situés hors aggloméra on RD112 du PR 7+0890 au PR 12+0005 (SAINT-GEORGES DE BAROILLE, VÉZELIN-SUR-LOIRE et POMMIERS) situés hors aggloméra on
RD38 du PR 39+0535 au PR 41+0670 (SAINT-GEORGES DE BAROILLE) situés hors aggloméra on RD56-2 du PR 0+0200 au PR 0+0000 (BALBIGNY) situés hors aggloméra on RD56 du PR 3+0035 au PR 0+0110 (BALBIGNY) situés hors aggloméra on
RD10 du PR 0+0401 au PR 2+0717 (POUILLY LÈS FEURS et BALBIGNY) situés hors aggloméra on RD10 du PR 4+0150 au PR 5+0925 (POUILLY LÈS FEURS et CIVENS) situés hors aggloméra on RD10 du PR 6+0512 au PR 8+0303 (SALVIZINET et CIVENS) situés hors aggloméra on RD10 du PR 8+0830 au PR 10+0833 (SALT EN DONZY et SALVIZINET) situés hors aggloméra on RD60 du PR 19+0859 au PR 20+0584 (SALT EN DONZY) situés hors aggloméra on RD10 du PR 10+0045 au PR 10+0887 (SALT EN DONZY) situés hors aggloméra on RD10 du PR 11+0760 au PR 11+0862 (SALT EN DONZY) situés hors aggloméra on RD10 du PR 11+0867 au PR 17+0890 (SAINT-CYR LES VIGNES, SALT EN DONZY et VALEILLE) situés hors aggloméra on
RD10 du PR 19+0244 au PR 20+0884 (BELLEGARDE EN FOREZ et SAINT-CYR LES VIGNES) situés hors aggloméra on
RD1089 du PR 8+0607 au PR 3+0819 (BELLEGARDE EN FOREZ et MARINGES) situés hors aggloméra on RD12-2 du PR 3+0258 au PR 0+0637 (CHAZELLES SUR LYON et MARINGES) situés hors aggloméra on RD103 du PR 52+0466 au PR 55+0937 (CHAZELLES SUR LYON et SAINT-DENIS SUR COISE) situés hors aggloméra on
RD103-2 du PR 0+0258 au PR 2+0176 (SAINT-DENIS SUR COISE) situés hors aggloméra on RD3 du PR 61+0032 au PR 61+0065 (SAINT-DENIS SUR COISE) situés hors aggloméra on RD19 du PR 0+0000 au PR 5+0169 (LA CHAPELLE VILLARS et CHUYER) situés hors aggloméra on RD90 du PR 0+0000 au PR 3+0297 (CHUYER et SAINT-MICHEL SUR RHÔNE) situés hors aggloméra on RD34 du PR 18+0798 au PR 16+0364 (CHAVANAY et SAINT-MICHEL SUR RHÔNE) situés hors aggloméra on
RD34 du PR 16+0080 au PR 14+0826 (PÉLUSSIN et CHAVANAY) situés hors aggloméra on RD79 du PR 0+0910 au PR 2+0976 (PÉLUSSIN) situés hors aggloméra on
RD7 du PR 34+0456 au PR 34+0687 (CHAVANAY) situés hors aggloméra on .
Les coupures sur les carrefours dangereux seront assurées par la gendarmerie sur les routes départementales.
La circula on sera rétablie à l'ini a ve de la garde républicaine après le passage du dernier coureur. Les maires prendront les arrêtés nécessaires pour les sec ons des routes départementales en aggloméra on.
ARTICLE 3 - SIGNALISATION : Les condi ons d’écoulement du trafic seront balisées, de manière apparente, par une signalisa on appropriée à la charge et à la responsabilité des organisateurs. En fonc on de l’état d’avancement de la manifesta on, les restric ons prescrites par le présent arrêté pourront être tout ou par e levées.
L’organisateur chargé de fournir, de me re en place, de maintenir en état et de replier la signalisa on est : Monsieur Arthur Thevenot (Amaury Sport Organisa on) / 06 37 20 38 71
Page 2 sur 3 ARTICLE 4 - VOIE DE RECOURS : Tout recours contre le présent arrêté doit être formé auprès du tribunal administra f de Lyon dans les deux mois à compter de sa publica on.
ARTICLE 5 : Le domaine public doit être reconnu par les organisateurs qui l’acceptent en l’état. Toute dégrada on en rapport avec l’u lisa on priva ve du domaine public sera à la charge des organisateurs.
ARTICLE 6 - EXÉCUTION : Monsieur le Directeur général des services et Monsieur le Directeur général adjoint chargé du Pôle aménagement et développement durable veillent à l’exécu on du présent arrêté.
ARTICLE 7 - AMPLIATION : Le présent arrêté sera no fié à :
La sous-préfecture de Montbrison, préfecture de Saint-É enne
Le Préfet de la Loire
Escadron départemental de la sécurité rou ère
Le Centre d’opéra ons et de renseignement de la gendarmerie
Le Centre opéra onnel départemental d'incendie et de secours
SAMU 42
Recueil des actes administra fs départemental
Service Transport Région Auvergne Rhône Alpes (Service des Transports Région Auvergne Rhône Alpes) La Sous Préfecture de Montbrison
Monsieur le Maire de BELLEGARDE-EN-FOREZ
Monsieur le Maire de BALBIGNY
Monsieur le Maire de VALEILLE
Monsieur le Maire de SALT-EN-DONZY
Monsieur le Maire de SAINT-JUST-EN-CHEVALET
Monsieur le Maire de SAINT-DENIS-SUR-COISE
Monsieur le Maire de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Monsieur le Maire de POUILLY-LES-FEURS
Monsieur le Maire de POMMIERS
Monsieur le Maire de MARINGES
Monsieur le Maire de JURE
Monsieur le Maire de CRÉMEAUX
Monsieur le Maire de SALVIZINET
Monsieur le Maire de SAINT-POLGUES
Monsieur le Maire de SAINT-GEORGES-DE-BAROILLE
Monsieur le Maire de LURE
Monsieur le Maire de CIVENS
Monsieur le Maire de CHAZELLES-SUR-LYON
Monsieur le maire de VEZELIN-SUR-LOIRE
Monsieur Arthur Thevenot (Amaury Sport Organisa on)
Service territorial départemental (STD plaine du Forez du Département de la Loire) Service territorial départemental (STD Montbrisonnais du Département de la Loire)
Les Communes de JURÉ, SAINT-JUST EN CHEVALET, LURÉ, CREMEAUX, SAINT-POLGUES, VÉZELIN-SUR-LOIRE, SAINT-GEORGES DE BAROILLE, POMMIERS, BALBIGNY, POUILLY LÈS FEURS, CIVENS, SALVIZINET, SALT EN DONZY, SAINT-CYR LES VIGNES, VALEILLE, BELLEGARDE EN FOREZ, MARINGES, CHAZELLES SUR LYON, SAINT-DENIS SUR COISE, LA CHAPELLE VILLARS, CHUYER, SAINT-MICHEL SUR RHÔNE, CHAVANAY et PÉLUSSIN Pour le service territorial départemental de la Loire Plaine du Forez : Bruno Vachon, Plaine du Forez : Philippe Girin, Plaine du Forez : Jean Philippe Tremblay, Montbrisonnais : Georges Travard, Forez Pilat : Christophe Fraioli
À SAINT-ÉTIENNE, le 06/02/2025
Le Président,
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