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Document publié le Mardi 17 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2023D153 LesFouléeslaventinoises tamponne)
Thèmes du document : Tourisme, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 25/10/2023
=/
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 17 octobre 2023
L'an deux mille-vingt-trois, le 17 octobre, à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil Communautaire se
sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur a été adressée par Jacques HURLUS, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le 29 septembre.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents :
Point numéro 1 : 33
Du point numéro 2 au point numéro 17 : 34
À partir du point numéro 18 : 33
Nombre de pouvoirs :
Du point numéro 1 au point numéro 17 : 4
À partir du point numéro 18 : 5
Nombre de votants :
Point numéro 1: 37
Du point numéro 2 au point numéro 26 : 38
Etaient présent({e]s :
Mme BERTRAND Dorothée, Mme BEURAERT Martine, M. BEZILLE Marc, M. BLERVAQUE Philippe, M.BODART
Michel, Mme BOULENGER Delphine, Mme BROUARD Bénédicte, Mme DEBAISIEUX Nathalie, Mme DE SWARTE
Marie-Dominique, M.DEHAENE Michel, Mme DERONNE Véronique, Mme DUHAYON Monique, Mme DURUT
Jocelyne, M.DUYCK Joël, Mme EVRARD Monique, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme FERMENTEL
Geneviève, M.FICHEUX Bruno (du point 2 au point 17}, M.HENNEON François-Xavier, Mme HERDIN Andrée, M.
HURLUS Jacques, M. LAPIERRE Julien, Mme LORPHELIN Martine, M. MAHIEU Philippe, M.MORVAN Hervé,
M.MOUQUET Denis, M.PARENT Michael, Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, M.SÉRÉ Soarey, Mme THERON
MARESCAUX Stéphanie, M.THOREZ Jean-Claude, M.VANECLOO Serge, Mme VILLE Augustine.
Absents excusés :
M.FICHEUX Bruno, à partir du point 18, pouvoir donné à Mme BERTRAND Dorothée,
M.DELABRE Aimé, pouvoir donné à M. VANECLOO Serge,
Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse, pouvoir donné à Mme EVRARD Monique,
M. BROUTEELE Philippe, pouvoir donné à Mme DERONNE Véronique,
Mme HIEL Anne, pouvoir donné à M. HURLUS Jacques,
Absents :
M FICHEUX Bruno (point numéro 1)
M.RAVET Pierre-Luc,
M. BONNAERT Jean-Philippe,
M. DELVALLE Jean,
M.LORIDAN Bernard,
Secrétaire de séance : Mme EVRARD Monique. Envoyé en préfecture le 25/10/2023
Reçu en préfecture le 25/10/2023
Publié le 7
ID : 059-245900758-20231017-2023D153-DE
Délibération n°2023D153 — Jeunesse, Petite Enfance, Santé, Sport — Subvention
au mouvement sportif et emploi salarié — Les foulées laventinoises en terre de
l’Alloeu.
La Vice- Présidente expose au Conseil :
Conformément aux 4 règlements distincts d'aide au mouvement associatif sportif local et aux critères
retenus par le Conseil de communauté régissant l'intérêt communautaire, après avis favorables de la
Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil de se positionner sur la demande de subvention
d'association sportive suivante :
AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATION SPORTIVE (communale) :
Nom de 7 . . REMARQUE DES VILLE l'évènement Descriptif Public DATE Subventions SERVICES
LES FOULEES | Parcours
LAVENTINOISES | nature Ouvert à .
LAVENTIE EN TERRE DE | référencés par tous 17/09/2023 | 2000,00€ | Dossier complet
L'ALLOEU ESCAPADE62 |
Après avis favorables de la Commission et du Bureau, il est proposé au Conseil communautaire de :
> SUBVENTIONNER l'association retenue à hauteur du montant indiqué ci-dessus, honorable sur
présentation de justificatifs et sous réserve de la production de tous les documents sollicités
dans ce cadre et sous réserve du respect des conditions reprises dans les délibérations
applicables à ces dispositifs.
> AUTORISER Monsieur le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire accepte à l’unanimité (38 voix) la proposition ci-
dessus.
Pour extrait conforme au registre,
Fait à la CCFL,
J
Le Président,
ues-HUR