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Compte-Rendu - CS2020 05 00 Compte rendu sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CS2020 05 00 Compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Cévérnes CS2020_05_00
Envoyé
en
préfecture
le
27/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/11/2020
Affiché le 27/11/2020
lement
ID
: 030-253003370-20201123-CS2020_05_O0-AU
Convoqué
le
17
novembre
2020,
le
Comité
Syndical
du
Syndicat
Mixte
du
Pays
des
Cévennes
s’est
réuni
en
Salle
des
Assemblées
de
l'ATOME
à
Alès
le
lundi
23
novembre
2020
à
18h30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
RIVENQ,
Président.
Monsieur
Ludovic
MOURGUES
est
élu
secrétaire
de
séance.
SYNDICAT
MIXTE
DU
PAYS
DES
CEVENNES
EPCI
&
COMMUNES
PRESENTS
ABSENTS
EXCUSES
ALES
AGGLOMERATION
Christophe
RIVENQ
Max
ROUSTAN
Patrick
MALAVEILLE
Aurélien
ROUSSEAU
représenté
par
Jean-
Michel
PERRET
Gérard
BARONI
Pascal
MILESI
Jean-Charles
BENEZET
Liliane
ALLEMAND
Jérôme
VIC
Marielle
VIGNE
Monique
CRESPON-LHERISSON
Michel
RUAS
Jack
VERRIEZ
Roseline
BOUSSAC
Thierry
JACOT
Roch
VARIN
D'AINVELLE
Yannick
LOUCHE
Jacques
PEPIN
Bernard
HILLAIRE
Joseph
BARBA
Laure
BARAFORT
Yves
COMTE
Marc
SASSO
Patrick
JULLIAN
Jean-Claude
D'ANTONA
Jean-Noël
PUDDU
Jean-Marie
AIGUILLON
Philippe
RIBOT
Thierry
JONQUET
Frédéric
ITIER
Rémy
BOUET
Dominique
BOCQUET
Nordine
SEKARNA
Frédéric
GRAS
Georges
RIBOT
Éric
CHAUDOREILLE
Sébastien
MAGNY
Guy
MANIFACIER
Patrick
DELEUZE
Cyril
OZIL
Henri
CROS
Didier
DOYELLE
Georges
BRIOUDES
Serge
BORD
Jean-Michel
BUREL
Gérard
BANQUET
Guy
CHERON
Patrice
PUPET
Elie
ROUVIERE
Michel
VIGNE
Jean-Marie
MALAVAL
Andrée
ROUX
Christian
TEISSIER
François
SELLE
Alain
GIOVINAZZO
Sylvie
CARRASCO
Jean-Pierre
BEAUCLAIR
Thierry
BAZALGETTE
David
GUIRAUD
Didier
SALLES
Ghislain
CHASSARY
Jean-Jacques
VIDAL
Adrien
CHAPON
Firmin
PEYRIC Envoyé
en
préfecture
le
27/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
27/11/2020
Laurent
CHAPELLIER
Ludovic
MOURGUES
Julie
LOPEZ-DUBREUIL
Guilhem
LEMARIE
Sylvain
RICHARD
Emmanuelle
GENEVET
Julien
HEDDEBAUT
Bernard
ROUCAUTE
Johanna
HUGUET
Affiché
le
27/11/2020
ses
ID
:080-253008370-20201128-CS2020_05_00-AU
DE
CEZE
CEVENNES
Geneviève
COSTE
Jean-Pierre
DE
FARIA
Henri
CHALVIDAN
Gérard
LEROY
Hervé
TAQUET
Jean-Marie
ITIER
Patrick
DUMAS
Jean-Paul
ANDRE
Sylvain
CHARMASSON
Didier
CAYRON
Florence
BOUIS
Michel
GRUSZECKI
Jean
IPSILANTI
Jacques
MOLLE
Patrick
DANIS
Thierry
DAUBLON
Bruno
CLEMENCON
Olivier
MARTIN
Jean-François
FLANDIN
Jocelyne
VINCENT
Jean-Christophe
PAYAN
Fanny
SILHOL
Jérome
BASSIER
POUVOIRS
: Patrick
DELEUZE
(pouvoir
à Christophe
RIVENQ),
Serge
BORD
(pouvoir
à
Gérard
BARONI),
Gérard
BANQUET
(pouvoir
à
Philippe
RIBOT),
Alain
GIOVINAZZO
(pouvoir
à Pascal
MILESI)
Le
procès-verbal
du
Comité
Syndical
du
23
septembre
2020
a
été
approuvé
sans
remarque à
l’unanimité.
N°
DELIBERATION
OBJET
Veie
Votants
: 63
à
Zu
ox
:
Pour
:
63
- Unanimité
CS2020
05
01
| Règlement
Intérieur
du
Comité
Syndical
Contre
: 0
Abstention
: 0
Votants
: 63
CS2020_05_02
Désignation
de
représentants
du
Syndicat
Mixte
du
Pays
des | Pour
: 63
- Unanimité
Cévennes
à
l’Assemblée
des
Territoires
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020_
05 03
Votants
: 63
Désignation
d'un
représentant
du
Syndicat
Mixte
du
Pays
des | Pour
: 63
- Unanimité
Cévennes
au
Comité
de
Rivière
de
la
Cèze
Contre
: 0
Abstention
: 0
Désignation
d’un
représentant
du
Syndicat
Mixte
du
Pays
des
pe
TR
toité
CS2020
05
04
| Cévennes
à
la
Commission
Locale
de
l'Eau
(CLE)
des
Contre
.0
Gardons
Abstention
: 0
Votants
: 63
CS2020
05 05
Finances
- Décision
Modificative
n°2
au
Budget
2020
du
Pays | Pour
: 63
- Unanimité
des
Cévennes
Contre
: 0
Abstention
: 0
Départ
de
Monsieur
Max
ROUSTAN
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Michel
RUAS Envoyé en préfecture le 27/11/2020 Reçu en préfedure le 27/11/2020 Affiché le 27/11/2020
Te
CS2020_05_06
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2021
du
Pays
des
Cévennes
ID : n30-253008870-20201123-CS2020_05_00-AU
Le
Comité
Syndical
prend
acte
CS2020
05 07
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2021
du
Réseau
de
Télécommunication
Haut
Débit
du
Pays
des
Cévennes
Le
Comité
Syndical
prend
acte
CS2020
05 08
Finances
-
Subvention
exceptionnelle
au
budget
annexe
du
Réseau
de
Télécommunication
Haut
Débit
du
Pays
des
Cévennes
Votants
: 63
Pour
: 63
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020
05 09
Mise
à
disposition
des
points
hauts
du
réseau
de
télécommunication
du
Syndicat
Mixte
du
Pays
des
Cévennes
- Vote
des
tarifs
2021
Votants
: 63
Pour
: 63
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020_05
10
Prise
de
participation
au
capital
-
Société
Coopérative
d'Intérêt
Collectif
(SCIC)/Société
par
Actions
Simplifiée
(SAS)
«
Sur
le
Chemin
des
Cévennes
»
- Mas
des
Justes
Votants
: 62
1
élu
intéressé
(M.
Frédéric
GRAS
ne
prend
pas
part
au
vote) Pour
: 62
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020
05 11
Contrat-cadre
territorial
Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
2018-2021
: Adoption
du
programme
opérationnel
2020
Votants
: 63
Pour
: 63
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020
05
12
Adhésion
à
l'Agence
d'Urbanisme
et
de
Développement
des
Régions
Nîmoise
et
Alésienne
«
AUDRNA
»
ou
«A'U»
-
Approbation
de
la
convention-cadre
partenariale
triennale
2021-2023
-
Adoption
de
la
convention
annuelle
et
de
la
subvention
complémentaire
2021
Votants
: 63
Pour
: 63
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020_05
13
Adhésion
au
pôle
de
compétitivité
forêt-bois
Xylofutur
Votants
: 63
Pour
: 63
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020
05
14
Adoption
d'une
convention
de
partenariat
entre
l'Union
Régionale
des
Collectivités
Forestières
Occitanie,
les
Communes
et
Collectivités
Forestières
du
Gard
et
le
Syndicat
Mixte
du
Pays
des
Cévennes
et
Adhésion
aux
Communes
et
Collectivités
Forestières
du
Gard
Votants
: 63
Pour :
63
- Unanimité
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020
05
15
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2021
du
PLIE
Cévenol
Le
Comité
Syndical
prend
acte
Votants
: 63
CS2020_05
16
| Demande
de
subvention
de
fonctionnement
- Appel
à
Projet|
Pour
: 63
- Unanimité
Les
Invisibles
- Prolongation
de
trois
mois
Contre
: 0
Abstention
: 0
CS2020
05 17
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2021
du
SPANC
Le
Comité
Syndical
prend
acte
La
séance
est
levée
à
20
h
00.