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Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Bonnevaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CS2021 04 00 Compte rendu sommaire 2021 12 06)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
Cvérnes CS2021_04_00
Envoyé en préfecture le 10/12/2021
Reçu en préfecture le 10/12/2021
Publié le 10/12/2021 lement
ID : 030-253003370-20211206-CS2021_04_00-AU
Convoqué le 30 novembre 2021, le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Pays des Cévennes s'est réuni en Salle des Assemblées de l'ATOME à Alès le lundi 6 décembre 2021 à 18 h 30, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Président.
Monsieur Michel RUAS est élu secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
ALÈS
AGGLOMERATION
Christophe RIVENQ
Max ROUSTAN
Jean-Michel PERRET (suppléant de
Aurélien ROUSSEAU)
Gérard BARONI
Jean-Charles BENEZET
Monique CRESPON-LHERISSON
Michel RUAS
Serge BORD
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Jacques PEPIN
Yves COMTE
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Marie AIGUILLON
Philippe RIBOT
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Nordine SEKARNA
Ghislain CHASSARY
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Guilhem LEMARIE
Julien HEDDEBAUT
Bernard ROUCAUTE
Patrick MALAVIEILLE
Patrick DELEUZE
Henri CROS
Didier DOYELLE
Georges BRIOUDES
Jack VERRIEZ
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Guy CHERON
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Patrice PUPET
Laure BARAFORT
Elie ROUVIERE
Michel VIGNE
Jean-Marie MALAVAL
Patrick JULLIAN
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Jean-Noël PUDDU
Alain GIOVINAZZO
Thierry JONQUET
Sylvie CARRASCO
Frédéric ITIER
Thierry BAZALGETTE
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
Didier SALLES
Guy MANIFACIER
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC 02/2021
ture le 10/12/2021
DE CÈZE CÉVENNES
Jean-Pierre DE FARIA
Henri CHALVIDAN
Jean-François FLANDIN
Monique PRADES (suppléante de
Jocelyne VINCENT)
Fanny SILHOL
Florence BOUIS
Jean |
RC
Gérar
Jacques MOLLE
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Jean-Marie ITIER
Jean-Paul ANDRE
Bruno CLEMENCON
Didier CAYRON
Jean-Christophe PAYAN
Jérome BASSIER
Michel GRUSZECKI
TER OT
POUVOIRS : Patrick DELEUZE (pouvoir à Christophe RIVENQ), Gérard BANQUET {pouvoir à Philippe RIBOT), Guy CHERON (pouvoir à Michel RUAS), Thierry BAZALGETTE (pouvoir à Julien HEDDEBAUT)
ÉTAIENT PRÉSENTS EN VISIOCONFÉRENCE :
EPCI & COMMUNES ÉLUS
ALÈS AGGLOMERATION
Pascal MILESI
Liliane ALLEMAND
Stephan FABRE (suppléant de Jérôme VIC)
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Roseline BOUSSAC
Sylvain ANDRE (suppléant de Yannick LOUCHE)
Marc SASSO
Frédéric GRAS
Georges RIBOT
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
DE CÈZE CÉVENNES
Geneviève COSTE
Hervé TAQUET
Patrick DUMAS
Olivier MARTIN
Sylvain CHARMASSON
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - PLIE CÉVENOL
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
ALÈS
AGGLOMERATION
Christophe RIVENQ
Max ROUSTAN
Jean-Michel PERRET (suppléant de
Aurélien ROUSSEAU)
Gérard BARONI
Jean-Charles BENEZET
Monique CRESPON-LHERI
Michel RUAS
Serge BORD
Thierry JACOT
Roch VARIN D'AINVELLE
Jacques PEPIN
SSON
Patrick MALAVIEILLE
Patrick DELEUZE
Henri CROS
Didier DOYELLE
Georges BRIOUDES
Jack VERRIEZ
Jean-Michel BUREL
Gérard BANQUET
Guy CHERON
Bernard HILLAIRE
Joseph BARBA
Patrice PUPET 02/2021
Yves COMTE
Jean-Claude D'ANTONA
Jean-Marie AIGUILLON
Philippe RIBOT
Jean-Pierre BEAUCLAIR
Nordine SEKARNA
Ghislain CHASSARY
Laurent CHAPELLIER
Ludovic MOURGUES
Julie LOPEZ-DUBREUIL
Guilhem LEMARIE
Julien HEDDEBAUT
Bernard ROUCAUTE
ture le 10/12/2021
Laure £*
Elie RG
SC
Michel
Jean-Marie MALAVAL
Patrick JULLIAN
Andrée ROUX
Christian TEISSIER
François SELLE
Jean-Noël PUDDU
Alain GIOVINAZZO
Thierry JONQUET
Sylvie CARRASCO
Frédéric ITIER
Thierry BAZALGETTE
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
Didier SALLES
Guy MANIFACIER
Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC
DE CÈZE CÉVENNES
Jean-Pierre DE FARIA
Henri CHALVIDAN
Jean-François FLANDIN
Monique PRADES (suppléante de
Jocelyne VINCENT)
Fanny SILHOL
Florence BOUIS
Jean IPSILANTI
Gérard LEROY
Jacques MOLLE
Patrick DANIS
Thierry DAUBLON
Jean-Marie ITIER
Jean-Paul ANDRE
Bruno CLEMENCON
Didier CAYRON
Jean-Christophe PAYAN
Jérome BASSIER
Michel GRUSZECKI
POUVOIRS : Patrick DELEUZE (pouvoir à Christophe RIVENQ), Gérard BANQUET {pouvoir à Philippe RIBOT), Guy CHERON (pouvoir à Michel RUAS), Thierry BAZALGETTE (pouvoir à Julien HÉDDEBAUT)
ÉTAIENT PRÉSENTS EN VISIOCONFÉRENCE :
EPCI & COMMUNES ÉLUS
Pascal MILESI
Liliane ALLEMAND
re - Stephan FABRE (suppléant de Jérôme VIC)
Marielle VIGNE
Cyril OZIL
Roseline BOUSSAC
Sylvain ANDRE (suppléant de Yannick LOUCHE)
Marc SASSO
Frédéric GRAS
Georges RIBOT
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
ALÈS AGGLOMERATION Geneviève COSTE ID : 030-253008370-20211206-C52021 04 :OD-AU
Hervé TAQUET
DE CÈZE CÉVENNES Patrick DUMAS
Otivier MARTIN
Sylvain CHARMASSON
ÉTAIENT PRÉSENTS :
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DES CÉVENNES - SPANC
EPCI & COMMUNES ÉLUS ABSENTS EXCUSÉS
Christophe RIVENQ Patrick MALAVIEILLE
Max ROUSTAN Patrick DELEUZE
Jean-Michel PERRET (suppléant de Henri CROS
Aurélien ROUSSEAU) Didier DOYELLE
Gérard BARONI Georges BRIOUDES
Jean-Charles BENEZET Jack VERRIEZ
Monique CRESPON-LHERISSON Jean-Michel BUREL
Michel RUAS Gérard BANQUET
Serge BORD Guy CHERON
Thierry JACOT Bernard HILLAIRE
Roch VARIN D'AINVELLE Joseph BARBA
Jacques PEPIN Patrice PUPET
Yves COMTE Laure BARAFORT
Jean-Claude D'ANTONA Elie ROUVIERE
Jean-Marie AIGUILLON Michel VIGNE
Philippe RIBOT Jean-Marie MALAVAL
ALES Jean-Pierre BEAUCLAIR Patrick JULLIAN
Nordine SEKARNA Andrée ROUX
AGGLOMERATION | Ghistain CHASSARY Christian TEISSIER
Laurent CHAPELLIER François SELLE
Ludovic MOURGUES Jean-Noël PUDDU
Julie LOPEZ-DUBREUIL Alain GIOVINAZZO
Guilhem LEMARIE Thierry JONQUET
Julien HEÉDDEBAUT Syivie CARRASCO
Bernard ROUCAUTE Frédéric ITIER
Thierry BAZALGETTE
David GUIRAUD
Rémy BOUET
Dominique BOCQUET
Didier SALLES
Guy MANIFACIER
L Jean-Jacques VIDAL
Adrien CHAPON
Johanna HUGUET
Firmin PEYRIC
POUVOIRS : Patrick DELEUZE (pouvoir à Christophe RIVENQ), Gérard BANQUET (pouvoir à Philippe RIBOT), Guy CHERON (pouvoir à Michel RUAS), Thlerry BAZALGETTE (pouvoir à Julien HEDDEBAUT)
ÉTAIENT PRÉSENTS EN VISIOCONFÉRENCE :
EPCI & COMMUNES ÉLUS
Pascal MILESI
ALÈS AGGLOMERATION Liliane ALLEMAND Stephan FABRE (suppléant de Jérôme VIC) 12/2027
Marielle VIGNE
Cyrit OZIL
Roseline BOUSSAC ID : 050-253008370-20211206-C52021 94 OD-AU
Sylvain ANDRE {suppléant de Yannick LOUCHE)
Marc SASSO
Frédéric GRAS
Georges RIBOT
Éric CHAUDOREILLE
Sébastien MAGNY
Sylvain RICHARD
Emmanuelle GENEVET
Le procès-verbal du Comité Syndical du 14 octobre 2021 a été approuvé sans remarque à l'unanimité.
Les élus participant à la séance en visioconférence n'étaient pas en mesure de signer le document annexé pour son approbation, pour des raisons pratiques tenant aux conditions sanitaires actuelles. Ces derniers n'ont fait part d'aucune remarque.
N° délibération Objet délibération Vote
Votants : 53
x Pour : 53 - Unanimité Urgence demandée Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 53
Modalités d'organisation des séances à distance du | Pour : 53 - Unanimité Comité Syndical en visioconférence Contre : 0 Abstention : 0
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2021_04_01
Urgence demandée
CS2021_04 02 | Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Urgence demandée
Votants : 53
CS2021 .04 03 Convention de délégation de gestion des sinistres liés | Pour : 53 - Unanimité — — |aux risques statutaires - Contrat 2022/2025 Contre : 0 | Abstention : 0
Débat d'Orientation Budgétaire 2022 du Pays des|Le Comité Syndical CS2021_04_ 04 Cévennes prend acte
Débat d'Orientation Budgétaire 2022 du Réseau de|Le Comité Syndical CS2021_04_05 Télécommunication Haut Débit du Pays des Cévennes | prend acte Envoyé
N° délibération Objet délibération
ID : 030
en préfecture le 10/12/2021
Reçu en préfecture le 10/12/2021
Publié le 10/12/2021
-253003370-20211206-CS52021_04_00-AÙ
Ses
CS2021_04_ 06
Finances - Subvention exceptionnelle au budget
annexe du Réseau de Télécommunication Haut Débit
du Pays des Cévennes
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2021_04_07
Contrat territorial Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
2018-2021 - Adoption du programme opérationnel
2021
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2021_04_08 Finances - Décision Modificative n°1 au Budget 2021 du PLIE Cévenol
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2021_04_09 Débat d'Orientation Budgétaire 2022 du PLIE Cévenol Le Comité Syndical prend acte
CS2021_04 10 Demande de subvention de fonctionnement - Cévennes pour Tous Il
Votants : 53
Pour : 53 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
CS2021_04_11 Débat d'Orientation Budgétaire 2022 du SPANC Le Comité Syndical prend acte
Il'est relaté la liste des décisions (MAPA) prises par délégations (liste ci-jointe).
La séance est levée à 19 h 20.
Le Président
du Syndicat Mi
istophe RIVENQ
du Pays des Cévennes